Récidive mais en scooter
olivierkirk
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Enka1 Messages postés 14240 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Je me suis fait arrêté en scooter 50 cc à O,8 G/L expiré sortie de Discothèque à St Tropez. Le problème c'est que j'ai eu un retrait de permis il y a 2 ans et demi pour alcoolémie.
Je suis convoqué par le vice-procureur le 15 janvier prochain. Je cherche un avocat qui est obligatoire. J'ai 6 points sur mon permis, je vais faire un stage pour en récupérer 4 avant ma comparution.
Je n'ai pas eu de retrait car je roulais avec un véhicule sans permis.
Qu'est-ce que je risque .
Merci
Je me suis fait arrêté en scooter 50 cc à O,8 G/L expiré sortie de Discothèque à St Tropez. Le problème c'est que j'ai eu un retrait de permis il y a 2 ans et demi pour alcoolémie.
Je suis convoqué par le vice-procureur le 15 janvier prochain. Je cherche un avocat qui est obligatoire. J'ai 6 points sur mon permis, je vais faire un stage pour en récupérer 4 avant ma comparution.
Je n'ai pas eu de retrait car je roulais avec un véhicule sans permis.
Qu'est-ce que je risque .
Merci
3 réponses
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bonsoir
Bien tout le monde s'est défoulé ok
Mais la question reste sans réponse : il conduisait un scooter de 50 cm 3 ( donc pas besoin de permis ) , il risque malgré cela les mêmes sanctions que s'il conduisait sa voiture ?
faire la morale c'est bien mais répondons aussi à la question .... -
re,
" Le code de la route et les sanctions qu'il prévoit en cas de manquement s'applique en toute logique aux véhicules utilisant la voirie publique.
Que le véhicule soit à moteur, ou à cheval, ou autre, les règles applicables en vertu du code de la route sont sanctionnables pour les infractions qui intéressent le véhicule considéré.
Un feu rouge ne se brûle pas plus en voiturette qu'à vélo, ou qu'en voiture à cheval...
On imagine les conséquences que pourraient avoir le comportement de certains usagers de la route s'ils ne se trouvaient soumis à aucune règle du code, pouvant par exemple circuler à gauche ou contrevenir aux signaux d'arrêt des véhicules.
Les sanctions applicables sont donc celles que le code prévoit, sous exclusion de l'annulation ou de la suspension d'un droit dont le conducteur n'est pas titulaire ; si au contraire vous êtes en possession d'un permis de conduire, il est possible de voir prononcer, en plus des sanctions habituelles (amende, prison pour le délit, des mesures restrictives du droit de conduire."
Le code de la route et les sanctions qu'il prévoit en cas de manquement s'applique en toute logique aux véhicules utilisant la voirie publique.
Que le véhicule soit à moteur, ou à cheval, ou autre, les règles applicables en vertu du code de la route sont sanctionnables pour les infractions qui intéressent le véhicule considéré.
Un feu rouge ne se brûle pas plus en voiturette qu'à vélo, ou qu'en voiture à cheval...
On imagine les conséquences que pourraient avoir le comportement de certains usagers de la route s'ils ne se trouvaient soumis à aucune règle du code, pouvant par exemple circuler à gauche ou contrevenir aux signaux d'arrêt des véhicules.
Les sanctions applicables sont donc celles que le code prévoit, sous exclusion de l'annulation ou de la suspension d'un droit dont le conducteur n'est pas titulaire ; si au contraire vous êtes en possession d'un permis de conduire, il est possible de voir prononcer, en plus des sanctions habituelles (amende, prison pour le délit, des mesures restrictives du droit de conduire.
http://www.maitrexaviermorinavocat.com/vehicules-sans-permis-que-risque-t-on-a-conduire-un-velo-scooter-ou-autres-vehicules-sans-permis-alcoolise.html
Un peu de lecture sur un cas voisin ... ici:
https://forum-auto.caradisiac.com/topic/424655-alcool-scooter-499cm3-r%C3%A9cidive/
Entre chien et loup ... Attention au loup .... -
Bonjour,
alors votre retrait de permis il y a 2 ans et 1/2 ne vous a pas servi de leçon ? Vous êtes un danger public en puissance. Déplacez-vous donc à pied.
Bonne année quand même.-
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Bonjour ;
La meilleure solution c'est encore de ne pas boire d'alcool, et c'est magique, vous vous ferez plus arrêter!
Et bien, avec cette récidive tu risque:
Retrait de 6 points sur le permis de conduire
Amende pouvant aller jusqu'à 9 000 euros
Confiscation du véhicule
Annulation du permis (jusqu'à 3 ans)
Stage obligatoire de sensibilisation à la sécurité routière aux frais du contrevenant
Peine de prison (jusqu'à 4 ans)
Boire ou conduire il faut choisir camarade.
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La législation juridique et financière évolue en permanence...