Accès à un puit communal

laurent - 6 déc. 2014 à 10:16
BmV Messages postés 90530 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 - 6 déc. 2014 à 11:12
Bonjour,

Il se trouve qu'un puit est placé à environ 4 mètres de ma propriété sur un chemin communal, je voudrais pouvoir puiser l'eau (pour arrosé mon jardin) quand j'en ai besoin évidemment sous réserve que la mairie m'y autorise. Y-a-t'il un texte de loi qui men empêche et dois-je établir un courrier officiel à la mairie pour y avoir accès?

1 réponse

BmV Messages postés 90530 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 18 046
6 déc. 2014 à 11:12


Bien le bonjour !

À ce stade, il semble important de rappeler que sur ce forum, comme dans la plupart des forums, comme dans la "vraie vie", malgré un stress plus ou moins important, les formules minimales de politesse basique du genre "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? sont très appréciées.

D'autant plus que l'on s'adresse à des bénévoles de qui on sollicite << cliquer sur le bleu) un service gratuit.

À lire aussi ==>(cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci.
Et bonne continuation ici.
 

0