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1 réponse
Utilisateur anonyme
Modifié par Sorgin le 27/11/2014 à 21:19
Modifié par Sorgin le 27/11/2014 à 21:19
Bonjour,
C'est pas bien compliqué :
- l'usufruit disparaît avec le décès de votre mère, on n'en parle plus
- sur la succession de votre père, vous faites 1/3 pour chacun
- sur la succession de votre mère, vous faites 1/4 pour chacun + 1/8e pour chacun des 2 fils (puisqu'on suppose que "sa part" veut dire la quotité disponible, ce qu'elle avait le droit de léguer à qui elle voulait, et qui représente 1/4 de sa succession avec 3 enfants)
Puisque vous ne précisez rien on suppose que vos parents étaient mariés sous le régime de la communauté, donc la moitié de ce qui était disponible au jour du décès de votre père vient à sa succession (en gros, parce qu'il faut aussi déduire les dettes), et le reste au décès de votre mère.
Mais pourquoi nous posez-vous ces questions alors que le notaire aurait pu vous répondre ? et que lui il est payé pour le faire....
Cdlt
C'est pas bien compliqué :
- l'usufruit disparaît avec le décès de votre mère, on n'en parle plus
- sur la succession de votre père, vous faites 1/3 pour chacun
- sur la succession de votre mère, vous faites 1/4 pour chacun + 1/8e pour chacun des 2 fils (puisqu'on suppose que "sa part" veut dire la quotité disponible, ce qu'elle avait le droit de léguer à qui elle voulait, et qui représente 1/4 de sa succession avec 3 enfants)
Puisque vous ne précisez rien on suppose que vos parents étaient mariés sous le régime de la communauté, donc la moitié de ce qui était disponible au jour du décès de votre père vient à sa succession (en gros, parce qu'il faut aussi déduire les dettes), et le reste au décès de votre mère.
Mais pourquoi nous posez-vous ces questions alors que le notaire aurait pu vous répondre ? et que lui il est payé pour le faire....
Cdlt
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