Récupérer une terre agricole exploitée
lisette
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BmV Messages postés 98604 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Quels sont les recours pour récupérer des terres agricole louées à un agriculteur sachant que cela fait pas loin de 40 ans qu'il les loue et les exploites sans bail écrit (juste la parole). En ayant préciser au départ que si un des enfants ou petits enfant du propriétaire voulait un jour s'installer, qu'il n'y aurai aucun problème et que ça serai normal qu'il les laisse.
Ce jour est enfin arrivé. Mon frère à décider enfin, de s'installer. Mes grand-parents sont allées voir les exploitants de leurs terres pour les informer que leur petit fils compter s'installer en fin d'année. Réponse donnée : pas de soucis. c'était au mois d'avril. après le jeu du chat et de la souris pendant plusieurs mois, renversement de vapeur, ils ne veulent plus. Mon frère a fait toutes les démarches pour s'installer, tous les documents sont signés et le dossiers et complet et en bon et dû forme. Mais il ne peut exploiter la terre car les autres ont tout laissé (clotures, vâches...) sachant qu'il est enregistrer à l'organisme concerné et que c'est lui qui est inscrit en tant qu'exploitant, quel serai le recours pour insciter les autres à le laisser travailler sur les terres qui lui reviennent ??
Quels sont les recours pour récupérer des terres agricole louées à un agriculteur sachant que cela fait pas loin de 40 ans qu'il les loue et les exploites sans bail écrit (juste la parole). En ayant préciser au départ que si un des enfants ou petits enfant du propriétaire voulait un jour s'installer, qu'il n'y aurai aucun problème et que ça serai normal qu'il les laisse.
Ce jour est enfin arrivé. Mon frère à décider enfin, de s'installer. Mes grand-parents sont allées voir les exploitants de leurs terres pour les informer que leur petit fils compter s'installer en fin d'année. Réponse donnée : pas de soucis. c'était au mois d'avril. après le jeu du chat et de la souris pendant plusieurs mois, renversement de vapeur, ils ne veulent plus. Mon frère a fait toutes les démarches pour s'installer, tous les documents sont signés et le dossiers et complet et en bon et dû forme. Mais il ne peut exploiter la terre car les autres ont tout laissé (clotures, vâches...) sachant qu'il est enregistrer à l'organisme concerné et que c'est lui qui est inscrit en tant qu'exploitant, quel serai le recours pour insciter les autres à le laisser travailler sur les terres qui lui reviennent ??
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1 réponse
Bien le bonjour
Il semble utile de rappeler que sur ce forum, comme dans la plupart des forums d'ailleurs et comme dans la "vraie vie", et malgré un stress plus ou moins important et plus ou moins compréhensible, des formules minimales de politesse basique du genre "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Cordialement" ??? et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.
Ceci est d'autant plus important que l'on s'adresse à des professionnels bénévoles de qui on sollicite un service gratuit.
À lire aussi ==>(cliquer sur le bleu>> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci.
Et bonne continuation ici.