Sujet Précédent Sujet Suivant

Vente d'alcool: réglementation

neness0504 - 16 août 2014 à 17:44
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 - 16 août 2014 à 17:49
Bonjour,

Je ne sais pas trop si je suis dans la bonne rubrique mais bon je tente. Mon association organise une journée médiéval dans le parc d'un chateau privé. A cette occastion un artisant distilleur souhaite exposer et vendre ses produits. Quelles formalités administrative faut-il accomplir, la vente d'alcool étant réglementé?

Merci d'avance pour votre réponse car la vente dans un lieu public et dans un lieu privé ouvert au public sont 2 choses différents et je n'arrive pas à trouver d'informations.

1 réponse

Réponse 1 / 1
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 639
16 août 2014 à 17:49
Bonjour,

Vous avez lu cela ?
https://www.service-public.fr/associations/vosdroits/F24345
0

Discussions similaires

Gamma gt
Max -
Max -

10 réponses
Combien de temps faut-il arrêter de boire avant la visite médica
Alexina7983 -
L'heureux -

3 réponses
Prise de sang Gamma GT, VGM, Triglycerides.
Vincent.C -
*guss* -

10 réponses
Peut t'on perdre 0;2 cdt en 5 jours sans boire alcool
Seb -
jee pee -

1 réponse
plafond de vente particulier sans déclarer
Etoile_bleue -
Fredy -

7 réponses