Vente bateau en copropriété
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Lionel -
Lionel -
Bonjour,
J'ai un bateau que j'ai acheté avec mon ex amie en copropriété.nous détenons chacun 50%des parts chacun.le livret de francilisation le stipule.aujourd'hui alors que nous somme sépares,le bateau est en vente.elle m'informe qu'elle a trouvé acquéreur de ses parts.a t'elle le droit de vendre ses parts sans mon autorisation?
Merci,cordialement.
J'ai un bateau que j'ai acheté avec mon ex amie en copropriété.nous détenons chacun 50%des parts chacun.le livret de francilisation le stipule.aujourd'hui alors que nous somme sépares,le bateau est en vente.elle m'informe qu'elle a trouvé acquéreur de ses parts.a t'elle le droit de vendre ses parts sans mon autorisation?
Merci,cordialement.
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2 réponses
Bonjour,
J'ai acheté un bateau en copropriété avec mon ex.
Nous avons financé l'achat tous les 2, mais elle n'a ni payé l'anneau, ni l'assurance, ni les réparation.
Aujourd'hui elle me demande de la remboursé, sur la somme qu'elle a donné pour l'acquisition ! ou le vendre !
Est ce que dois déduire les frais que j'ai supporté seul?
Merci de vos réponses.
J'ai acheté un bateau en copropriété avec mon ex.
Nous avons financé l'achat tous les 2, mais elle n'a ni payé l'anneau, ni l'assurance, ni les réparation.
Aujourd'hui elle me demande de la remboursé, sur la somme qu'elle a donné pour l'acquisition ! ou le vendre !
Est ce que dois déduire les frais que j'ai supporté seul?
Merci de vos réponses.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Tu peux toujours essayer.. Mais comme il n'existe pas de Contrat correctement rédigé par les acquéreurs l'ex peut refuser car son éventuelle obligation n'est pas contractuelle .. Au final ce sera à un Juge de trancher..(La logique voudrait que les 'frais' encourus lors de la vie du bateau soient partagés..).
A+