Logement indécent indemnisation / abandon du bail ...

Missmummy Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 17 juillet 2014 Statut Membre Dernière intervention 2 juillet 2015 - 17 juil. 2014 à 01:01
maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 - 17 juil. 2014 à 10:00
Nous avons 6 enfants de 7semaines a 13ans.
Il y a 16 mois nous avons signé un bail de location par le biais d'une agence pour une maison de 135metres carrés habitables sur 3 niveaux, 1500m de terrain et une piscine.
Il était évident a l'entrée que ce bien n'avait pas ete entretenu correctement. L'agence nous a indique que c'était du aux anciens locataires restes 5 ans qui ne laissaient pas accès a la maison et ne payaient pas leurs loyers.
Après accord oral avec l'agence nous avons entrepris des l'entrée de gros travaux a nos frais: salle de bain, électricité pour et autres pour untotal de 5000€.
Depuis notre entrée nous signalons régulièrement les problèmes suivant par mail ou par téléphone a l'agence:
humidité dans certaines pièces,
moisissures sur certains murs,
surconsommation de fuel du a l'absence complète d'isolation de la toiture,
Wc inutilisable au 2 étage seul
un wc fonctionne sur les 3 qu'il y a dans la maison,
piscine inutilisable du a labsence de pompe cette piscine est donc une mare avec grenouilles crapauds et attirent pleins d'autres nuisibles de la Loire toute voisine,
Plafond des chambres prêts a tomber par endroit
Pas de vmc dans la maison
....
L'agence nous avait indiqué a l'entrée que tout ces travaux seraient fait dans lannee mais que vu les deconvenus de la propriétaire avec ces anciens locataires elle ne pouvait pas payer pour l'instant .
En octobre dernier la proprio et l'agence sont venus a la maison pour un entretien ensemble et luster les problèmes rencontres. La propriétaire setait alors engagée a faire ces travaux. De nombreuses entreprises sont alors venues faire des devis. Plus d'une dizaine dentreprise. Nous nous sommes toujours rendu disponible et avons même fait faire des devis comparatifs a la demande lagence.
Des entrepreneurs ont relevés en plus une toiture en piteuse état qui fuit et les tuiles qui risquent de glisser.
Il faut aussi noter que 3 des 5 chambres sont quasi inuyilisables: l'état il fait trop chaud et lhiver malgré cette hiver une douceur certaine et des radiateur d'appoint electrique en plus du chauffage central au fuel avec une chaudière basse comcommation il dausait moins de 14 degres!!!!
De plus il y a 2 mois une canalisations de déversement des eaux usées a pète sous la dalle ce que nous avons immédiatement signalé a l'agence. Les eaux usées de la maison de déversent dans la chape isolante sous la salle a manger. Les odeurs pestidabtielles redent la pièce. Inutilisable pour des raisons d'hygiène.
Une entreprise est enfin venue il y a une semaine nous indiquant quil y en avait pour une semaine de travaux avec impossibilité pour nous d'utiliser l cuisine la salle de bain les wc et la salle a manger pendant environ8 jours toute la dalle devant être casse!
Avec 6 enfants nous ne pouvons pas ne pas avoir accès a ces pièces ou comment faire pour vivre avec en plus la poussières et les nuisances auditives de 8h a 18h.

Nous n'avons jamais pu utiliser la piscine enfin si 3 fois parce nous avions vidée la piscine et tout lave l'été dernier mais sans pompe l'eau a pourri e quelques jours...

A l'heure d'aujourd'hui nous voulons au plus vite quitter ce logement et sommes a la recherche active d'un grand logement propre et décent pour notre geande famille.

Nos questions:
- pouvons nous demander le remboursement des travaux effectués puisqu'ils apportent une vrai plus valu a la maison même si il reste beaucoup a faire dans cette satanée maison?
- pouvons nous nous demandée une indemnisation pour tous es désagréments rencontrés dépuis un an?
- pouvons nous demander une indemnisation concernant les travaux qui vont peut être effectué concernant la canalisation qui a pétée? Et /ou concernant le temps que nous sommes restés avec ces désagréments a cause de l'inaction de l'agence et/ou de la propriétaire?
- pouvons nous demander a raccourcir notre préavis?
- pouvons nous demander a bloquer les loyers en attendant une decision de justice si nous devons en passer par la?

D'autant plus que:
- les voisins nous informent que tous les anciens locataires ont eu les mêmes problèmes et rien n'a été fait
- contact pris avec les anciens locataires ils nous confirment les memes problèmes pour eux et toujours l'inaction de la propriétaire et nous expliquent quel plus eux ont été envahis par des rats et des souris lors hivers les plus rudes!

Pour info: nous louons la maison 654€ et avons 163€ d'apl.
Nous sommes évidement a jour de nos loyers.
Nous avons garde toutes les factures des travaux faits dans la maison et toutes les copies des échanges de ails avec l'agence.

Nous vous remercions de la réponse que vous apporterez a notre longue demande. Et d'avoir pris ke temps de nous. Merci de nous répondre rapidement si vous le pouvez: nous n'en pouvons plus!
A voir également:

2 réponses

medinaenpanique Messages postés 8 Date d'inscription mercredi 16 juillet 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2014 1
Modifié par medinaenpanique le 17/07/2014 à 09:45
Bonjour,

J'ai l'impression de me revoir il y a un an en arrière avec mon ancienne satanée propriétaire!!! Je suis en procès avec elle, et je peux vous dire qu'elle va prendre responsabilité de son manque d'acte.

Oui vous pouvez demander

Je ne vais y aller par quatre chemins, il est clair que vous vivez dans un logement insalubre, d'autant que vous avez précisez avoir des enfants en bas âge, il est absolument nécéssaire de vous reloger.


1- Quand vous devez vous adresser à votre proprio ou à l'agence, ne le faites qu'en courrier AR, et garder précieusement les talons d'envoi et re reception, c'est très important, si la situation devient plus grave, vous aurez une trace de vos "actions". Surtout ne négligez pas ce point.
2- Demander aux anciens occupants si ils veulent bien vous fournir une attestations, cela peut toujours aidé si vous engager une procédure judicière.

3- Faites constater tous les dégats de la maison par des professionnels
4- Contacter votre mairie pour faire constater l'insalubrité de votre logement, ils vous informeront des démarches à suivres.
Si le cas d'insalubrité est déclaré, vos loyers seront suspendues et votre prorpiétaire devra remettre la maison aux normes, et vous serez reloger.
Je vous mets le lien qui pourrait vous guider : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16158

Surtout ne lacher pas!

J'espère vraiment vous avoir aiguiller, je vous souhaite une bonne journée
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maylin27 Messages postés 26041 Date d'inscription mercredi 2 février 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 11 mai 2021 8 716
Modifié par maylin27 le 17/07/2014 à 10:02
Bonjour,

Nos questions:
- pouvons nous demander le remboursement des travaux effectués puisqu'ils apportent une vrai plus valu a la maison même si il reste beaucoup a faire dans cette satanée maison?

non, sauf accord écrit du bailleur. Il fallait faire noter sur EDL son obligation de remettre l'appartement en état.

- pouvons nous nous demandée une indemnisation pour tous es désagréments rencontrés dépuis un an?

Non, mais vous auriez du signalé par AR tout ce qui ne convenait pas et de mettre le bailleur en demeure de faire le nécessaire. Quant a la piscine, est elle mentionnée au bail ?

- pouvons nous demander une indemnisation concernant les travaux qui vont peut être effectué concernant la canalisation qui a pétée?
vous pouvez mais normalement , si trouble de jouissance de plus de 40 jours.

Et /ou concernant le temps que nous sommes restés avec ces désagréments a cause de l'inaction de l'agence et/ou de la propriétaire?
- pouvons nous demander a raccourcir notre préavis?

Non, sauf si le logement est déclaré insalubre et cela prendra plus de 3 mois pour que l'arret soit notifié au bailleur !!!

- pouvons nous demander a bloquer les loyers en attendant une decision de justice si nous devons en passer par la?

Si vous avez fait toutes les "réclamations" par LRAR, vous pouvez demander au tribunal, mais seulement après que les démarches a l'amiable aient échouées.

1 - Courrier RAR pour signaler les anomalies et demander au bailleur une date a laquelle il va intervenir.
2 - si pas de réponse au bout de 15 jours après retrait du RAR, mise en demeure de faire les travaux nécessaires sous 10 jours ou vous saisirez le tribunal pour bloquer les loyers.
3 - Si aucune réponse de votre bailleur, saisie du Tribunal.

Attention, nous sommes en période de congé et votre bailleur comme le tribunal sera de ce fait moins rapide a agir.

Cordialement

"la bêtise se cultive et certains ont la main verte !!!!"
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