Convocation pour instrution du tribunal à la demande de mr le pr

steffstef Messages postés 6 Date d'inscription lundi 26 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2014 - Modifié par steffstef le 26/05/2014 à 19:17
steffstef Messages postés 6 Date d'inscription lundi 26 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2014 - 30 mai 2014 à 14:29
Bonjour à toutes et tous voilà je vous exposent mon problème.
J'ai reçu samedi matin une lettre du commissariat de ma ville.
Donc la stupéfaction qu'es qui ce passent???
Le motif et instrution du tribunal.a la.demande de mr le procureur.

Je suis convoquer le jeudi 10 2014 à 10h!!
Bien.sur je n est rien à me reprocher je n est pas de permi je suis insérer dans la société pas d'histoire pas
De mauvaises fréquentations donc je je stress à mort vie sur c est écrit aucune informations ne sera transmis
Par téléphone par mesure de discrétion. .. je n est était témoin de rien
J'ai juste eu une histoire ou je mettait battu avec le cousin de mon ex en sortie de boîte et qui a eu
30 jour d itt et donc j était en légitime défense suite à sa je suis passé au commissariat dans lequel justement je suis convoquer jeudi prochain suite cette histoire il avais porte plainte je suis passé au tribunal correctionnel bien sûr il ne c est pas présenté donc j'ai eu un casier pour c est fait et 5 moi de sur ci.

Depuis j'ai repris ma vie tranquillement donc pas d histoire depuis pas arreter non plus et la samedi matin je reçois cela. Donc ci quelqu'un pourrait le dire ce que veut dire ce motif sur la convocation si c est grave ou pas ci quelqu un à déjà eu une convocation avec ce même motif merci de votre temps pour me répondre à bientôt bien sûr je vous informerais des suite mercii

5 réponses

ASILLY Messages postés 2856 Date d'inscription jeudi 2 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2016 1 362
28 mai 2014 à 08:13
Bonjour
Pour en savoir plus, il faut simplement vous rendre à la convocation du 10 Juin (Ce n'est pas un Jeudi, mais un Mardi !! ou alors, c'est le 12/6)

Vous dites bien ne rien à voir à vous reprocher, mais à vous lire, il y a eu tout de même quelques antécédents !
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tigra29 Messages postés 180 Date d'inscription samedi 15 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 6 juin 2015 19
28 mai 2014 à 07:35
Bonjour,

essayez d'écrire plus lisiblement car je comprends pas la moitié de ce que vous racontez... désolé

CDT

Tigra29
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 204
28 mai 2014 à 09:09
Bonjour
Vous ne pensez pas à prendre un avocat vu l'antécédent et quand meme 30 jours d'itt ou on se demande si la partie adverse n'a justement pas fait appel , voir le procureur ?
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steffstef Messages postés 6 Date d'inscription lundi 26 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2014
28 mai 2014 à 11:35
Merci de vos réponse oui c est une erreur de parcours... il ne c est pas présentée à l audience peut être à t il fait appel?? En tout cas je suis convoquer à la demande du procureur pour motif instrution du tribunal
Mais je suis convoquer par un i.j c est à dire l identification judiciare car sur la convoqua en haut
Il y a le sigle i.j suivi du non de la personne que je vais voir au commisariat effectivement c est le jeudi 5 juin je me suis trompée dans la date mais bon appel il ne peut pas si je suis passée au tribunal correctionnel en février ?? L'affaire doit être fini si jugement à était rendu
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 204
28 mai 2014 à 13:14
Oui, l'appel est suspendu en effet
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sleepy00 Messages postés 17726 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2024 5 556
28 mai 2014 à 19:59
Il n'était pas a l'audience
donc le tribunal a du lui faire signifier la décision
donc il a tres bien pu faire appel au moment de la signification
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steffstef Messages postés 6 Date d'inscription lundi 26 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2014
28 mai 2014 à 15:40
Donc ça ne peut déjà pas être cela personne n'a reçu une convocation avec le même motif que moi??
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tigra29 Messages postés 180 Date d'inscription samedi 15 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 6 juin 2015 19
28 mai 2014 à 15:41
C'est sans doute arrivé à d'autres ... mais dans tous les cas vous en saurez plus lors du RDV.

Cdt
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sleepy00 Messages postés 17726 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2024 5 556
28 mai 2014 à 20:03
il peux y avoir beaucoup de raison
appel, de la décision précédente
votre nom a été cité dans une autre affaire, comme témoin par exemple, ou votre présence est avéré sur le lieux d'une autre affaire (meme si vous n'en avez pas connaissance)
étant donné que vous êtes connu, le juge de l'instruction souhaite avoir votre version
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steffstef Messages postés 6 Date d'inscription lundi 26 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2014
29 mai 2014 à 04:57
Oui sa peut que être pour c est raison puis si j'aurais fait quelque chosse ou ci c était grave il serait déjà venu me chercher je pense
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steffstef Messages postés 6 Date d'inscription lundi 26 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2014
28 mai 2014 à 17:14
Oui c est sur l'ais bon être convoquer par l inspection judiciare ce n est pas rien
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 204
28 mai 2014 à 18:14
On n'y peut rien nous !ol ! De plus, on n'a pas assez de précisions ou d'informations pour savoir ce qui s'est passé concernant la procédure suite au dernier jugement pour ne pas dire que cela n'a aucune relation
Et je rajoute qu'on ne pourrait ici vous dire pourquoi la police vous convoque, mais si vous n'avez commis que cet infraction dans toute votre vie, cela ne peut être que pour cette raison la.
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tigra29 Messages postés 180 Date d'inscription samedi 15 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 6 juin 2015 19
28 mai 2014 à 18:32
après désolé mais on a pas de boule de cristal ... pour plus d'infos allez consulter Mme Irma...
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steffstef Messages postés 6 Date d'inscription lundi 26 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2014
30 mai 2014 à 14:29
Merci pour vaut réponse
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