Controler et amende pour défaut d'assurance, comment ca marche??
stafdu94
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GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
GrandCaribou Messages postés 29450 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bjr, j'ai était controlé il y a quelques jours sur mon 2 roues, plaque d'immatriculation pas a la bonne place, et défaut d'assurance
il a écris sur une sorte de téléphone énorme tactile je sais pas trop quoi les amendes et m'a fais signé, véhicule emmener a la fourrière, le lendemain je me fais assurer je présente le papier à l'assurance, je vais à la fourrière récupérer ma moto
Le motard m'avais dis "95e la plaque et 35e l'assurance"
ok jusqu'ici tout est ok, mais j'ai vue sur des forums qu'apparemment du moment que tu reviens et tu présente l'assurance, tu paye pas l'amende ??
surtout ce que je veux savoir, c'est cmt ça marche? je vais recevoir une amende dans ma boite aux lettres? ou je dois payer des le jour du controle?
et si je dois recevoir un papier, j'ai un délais de combien? 45jours ?
Ce qui m'intrigue c'est vraiment si je dois payer maintenant, ou si je vais recevoir un papier pour me signaler de payer
voilà voilà merci
il a écris sur une sorte de téléphone énorme tactile je sais pas trop quoi les amendes et m'a fais signé, véhicule emmener a la fourrière, le lendemain je me fais assurer je présente le papier à l'assurance, je vais à la fourrière récupérer ma moto
Le motard m'avais dis "95e la plaque et 35e l'assurance"
ok jusqu'ici tout est ok, mais j'ai vue sur des forums qu'apparemment du moment que tu reviens et tu présente l'assurance, tu paye pas l'amende ??
surtout ce que je veux savoir, c'est cmt ça marche? je vais recevoir une amende dans ma boite aux lettres? ou je dois payer des le jour du controle?
et si je dois recevoir un papier, j'ai un délais de combien? 45jours ?
Ce qui m'intrigue c'est vraiment si je dois payer maintenant, ou si je vais recevoir un papier pour me signaler de payer
voilà voilà merci
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3 réponses
Bonjour,
L'amende de 35€ est due puisque vous n'avez pas présenté de document valable d'assurance lors du contrôle (vignette au moins).
Normalement si vous ne présentez pas votre assurance à la police, cette amende passe à 135€ (non présentation de l'attestation).
Et dans votre cas, cela aurait pu aller plus loin vu que vous n'aviez pas souscrit de contrat carrément.
Vous aller recevoir un PV directement chez vous par courrier, en provenance de Rennes... si votre carte grise est à jour bien sûr. Sinon les délais seront dépassés et vous aurez une majoration.
Cordialement
L'amende de 35€ est due puisque vous n'avez pas présenté de document valable d'assurance lors du contrôle (vignette au moins).
Normalement si vous ne présentez pas votre assurance à la police, cette amende passe à 135€ (non présentation de l'attestation).
Et dans votre cas, cela aurait pu aller plus loin vu que vous n'aviez pas souscrit de contrat carrément.
Vous aller recevoir un PV directement chez vous par courrier, en provenance de Rennes... si votre carte grise est à jour bien sûr. Sinon les délais seront dépassés et vous aurez une majoration.
Cordialement
D'accord je vois. Merci.
Non j'avais pas du tout de contrat, mais le motard m'a dis qu'il faisais un geste et comptez comme si j'avais pas mis de vignette donc ca va...
Alors j'aurai quand meme l'amende a payer de l'assurance, d'accord
Et oui merci de me faire penser à la carte grise lol, encore oublier de la changer...
Il me reste 1 semaine (délais d'un mois après changement de propriétaire)
Donc je vais le faire cette après midi, et donc augmentation de l'amende ?
Maintenant il me reste plus qu'à attendre les pv dans ma boite aux lettres!
Merci beaucoup
Non j'avais pas du tout de contrat, mais le motard m'a dis qu'il faisais un geste et comptez comme si j'avais pas mis de vignette donc ca va...
Alors j'aurai quand meme l'amende a payer de l'assurance, d'accord
Et oui merci de me faire penser à la carte grise lol, encore oublier de la changer...
Il me reste 1 semaine (délais d'un mois après changement de propriétaire)
Donc je vais le faire cette après midi, et donc augmentation de l'amende ?
Maintenant il me reste plus qu'à attendre les pv dans ma boite aux lettres!
Merci beaucoup
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