Trop perçu Apl demande de remboursement
wee60
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FLAADERCHE07 Messages postés 943 Statut Membre -
FLAADERCHE07 Messages postés 943 Statut Membre -
Bonjour,
Suite a une visite sur ce forum, j'aurais souhaité des informations par rapport a un trop perçu.
Mon amis a subit un Trop perçu de l'apl de plus de 700euros car elle a rendu son appartement, et malgré plusoeurs coup de téléphone et courrier a la Msa, il ont continué de lui verser de l'Apl dur plusieurs mois.
Ceci date de novembre 2012. Doit-on rembourser 1ans et demis après ce trop perçu malgré tout les courriers et coup de téléphone passer après du service ?
Car 7xx euros est une grosse somme sachant que nous touchons un salaire au smic ensemble environ, nous n'avons pas cette argent. Soit on paye pas le loyer et on rembourse, ou inversement
Quel démarche effectuer?
Nous avons jamais reçu de courrier de trop perçu avant aujourd'hui.
Dans l'attente d'avoir des réponses de votre part
Cordialement
Suite a une visite sur ce forum, j'aurais souhaité des informations par rapport a un trop perçu.
Mon amis a subit un Trop perçu de l'apl de plus de 700euros car elle a rendu son appartement, et malgré plusoeurs coup de téléphone et courrier a la Msa, il ont continué de lui verser de l'Apl dur plusieurs mois.
Ceci date de novembre 2012. Doit-on rembourser 1ans et demis après ce trop perçu malgré tout les courriers et coup de téléphone passer après du service ?
Car 7xx euros est une grosse somme sachant que nous touchons un salaire au smic ensemble environ, nous n'avons pas cette argent. Soit on paye pas le loyer et on rembourse, ou inversement
Quel démarche effectuer?
Nous avons jamais reçu de courrier de trop perçu avant aujourd'hui.
Dans l'attente d'avoir des réponses de votre part
Cordialement
A voir également:
- Trop-perçu d'aide personnalisée au logement
- Logement social - Accueil - Actualité juridique et financière
- Courrier trop-perçu salaire erreur employeur - Guide
- Remboursement trop-perçu notaire montant - Forum acheter une maison
- Référence logement caf ✓ - Forum CAF
- Avis favorable commission attribution logement - Forum Habitation
2 réponses
Bonjour,
si votre ami est redevable d'un trop-perçu, il n'a pas le choix : il faut rembourser.
Si vous avez des preuves sur le fait qu'il ait prévenu plusieurs fois la MSA de son erreur, vous pouvez demander une remise gracieuse partielle ou au moins un échelonnement du remboursement .
S'il savait qu'il n'aurait pas dû toucher cet APL, il aurait dû mettre l'argent de côté, même si je comprends que cela ne soit pas facile.
Cordialement
si votre ami est redevable d'un trop-perçu, il n'a pas le choix : il faut rembourser.
Si vous avez des preuves sur le fait qu'il ait prévenu plusieurs fois la MSA de son erreur, vous pouvez demander une remise gracieuse partielle ou au moins un échelonnement du remboursement .
S'il savait qu'il n'aurait pas dû toucher cet APL, il aurait dû mettre l'argent de côté, même si je comprends que cela ne soit pas facile.
Cordialement
BONSOIR
Pour quoi monter sur vos grands chevaux ??
Malgré les coups de téléphone ,et courrier ,l'organisme continu le versement des A P L , donc je pense que le problème semble similaire
a celui de ma FILLE ,donc a mon sens ,il doive lui accorde un délais pour
le remboursement ,avec étalements de la dette
cordialement
Pour quoi monter sur vos grands chevaux ??
Malgré les coups de téléphone ,et courrier ,l'organisme continu le versement des A P L , donc je pense que le problème semble similaire
a celui de ma FILLE ,donc a mon sens ,il doive lui accorde un délais pour
le remboursement ,avec étalements de la dette
cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
J'ai eu , le même problème avec ma fille il y 6 mois de cela concernant les A P L .
ET pourtant celle ci avait bien demander lors de la demande , et en fournissant les
documents qu'il faut , la réponse encore fois vous y avez droit .
8 mois plus tard, elle reçoit un courrier l'informant, qu'il y avait eu une erreur de
la part du service, et qu'elle devait le remboursement intégral .
NOUS y sommes aller ensemble , et demander a avoir un responsable , j'ai dit a ce
MR ,hors de question que ma FILLE règle d'un seul coup cette somme , car dans cette affaire elle n'y ai pour rien,et a toucher de bonne foi son APL .
Pour en finir , ma FILLE a proposer 50 euros par mois pendant x temps
CONCLUSION
Avant de certifier d'une aide de quoi que soit , il faut être sure de ce que l'on affirme ,c'est la moindre des choses ??????
C 'est quoi ce commentaire désagréable .
Il y a une différence entre les 2 situations :
*) votre fille se fait confirmer qu' elle a droit aux APL , donc de bonne foi , elle consomme cette aide , ce qui est logique et donc , au moment du remboursement , elle n' a plus l' argent : normal .
*) Pour wee60 , son ami avait rendu son appartement donc le versement des APL ne pouvait t' être qu' une erreur qui serait régularisée un jour ou l' autre .......... donc argent à mettre de côté et à ne pas toucher ........ mais un être humain est humain