Montant de la dation

R . Kaplan Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 23 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 23 janvier 2014 - 23 janv. 2014 à 10:26
Rochat1 Messages postés 12865 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2024 - 23 janv. 2014 à 11:01
nous vendons une maison à un promoteur. En plus du prix d'achat, il nous propose une dation de 10% sur le prix d'un logement situé dans le futur immeuble.
Etant donné qu'il va faire certaines économies ( publicité, commercialisation, frais d'agence ),pour la vente de cet appartement, il nous semble qu'il peut aller au-delà de 10% sans pour cela risquer un redressement de la part des impôts?
Quelqu'un peut il me renseigner?
A voir également:

2 réponses

Josh Randall Messages postés 26511 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 8 mai 2024 8 203
23 janv. 2014 à 10:44
Bonjour
S'il vous plait
Merci


Il n'est pas forcément aisé d'écrire un message à la cantonade sur un forum qu'on ne connait pas (c'est souvent ce qu'on me dit). Mais, malgré l'anonymat relatif procuré par internet, il me parait pourtant essentiel d'employer ces petits mots magiques qui nous ont été appris dans notre enfance.

Et ce pour au moins une bonne raison: les gens qui répondent ici sont des bénévoles dont la seule récompense consiste à lire ces petits mots magiques.
Merci de bien vouloir penser à eux (...enfin à nous).

Cordialement

4
Rochat1 Messages postés 12865 Date d'inscription jeudi 3 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 6 mai 2024 5 937
23 janv. 2014 à 11:01
Bonjour à Kaplan et merci à Josh Randall,


J'avais envie de vous donner quelques éclaircissements sur votre problème en vous faisant bébéficier d'un lien qui aurait contribué à vous éclairer sur votre problème .......mais en fin de compte j'y renonce car nous, les bénévoles, nous sommes sans arrêt confrontés à ce genre de personnage tel que VOUS.....que je qualifierai d'impoli.
1