Papa absent lors du premier jugement. Peut-il faire appel?
youp06
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Bonjour,
Je suis maman d'un petit garçon de moins d'un an que j'élève seule depuis le départ du papa il y a plus de 7 mois. Le jugement a eu lieu il y a quelques jours, je suis en attente de la décision. Voila mon problème : le père n'était pas présent le jour du jugement. Malgré ce, le juge a néanmoins décidé de statuer (je lui ai amené les preuves que le père avait bien été mis au courant : courrier recommandé qu'il n'est jamais allé chercher et visite d'un huissier qui lui a laissé un avis de passage, puis envoyé une lettre simple. Là aussi, il n'a rien voulu savoir et préféré faire le canard).
Aujourd'hui, j'apprends que monsieur a décidé de se "réveiller" et souhaite faire appel de la décision (qui, selon toute vraisemblance ira dans mon sens : droit de visite à mon domicile "librement consenti" et, à défaut d'accord, visite le dimanche de 14 h à 18 h. Je précise que depuis la naissance du petit, la papa est très peu présent, ne venant que quand bon lui semble, ne prévenant de quelques heures avant ...).
Quels sont ses droits ? Pensez vous que le fait de ne pas avoir été présent lors du premier jugement alors qu'il avait été largement averti lui sera préjudiciable ? Comment se passe un appel ? D'avance, merci pour vos réponses.
Je suis maman d'un petit garçon de moins d'un an que j'élève seule depuis le départ du papa il y a plus de 7 mois. Le jugement a eu lieu il y a quelques jours, je suis en attente de la décision. Voila mon problème : le père n'était pas présent le jour du jugement. Malgré ce, le juge a néanmoins décidé de statuer (je lui ai amené les preuves que le père avait bien été mis au courant : courrier recommandé qu'il n'est jamais allé chercher et visite d'un huissier qui lui a laissé un avis de passage, puis envoyé une lettre simple. Là aussi, il n'a rien voulu savoir et préféré faire le canard).
Aujourd'hui, j'apprends que monsieur a décidé de se "réveiller" et souhaite faire appel de la décision (qui, selon toute vraisemblance ira dans mon sens : droit de visite à mon domicile "librement consenti" et, à défaut d'accord, visite le dimanche de 14 h à 18 h. Je précise que depuis la naissance du petit, la papa est très peu présent, ne venant que quand bon lui semble, ne prévenant de quelques heures avant ...).
Quels sont ses droits ? Pensez vous que le fait de ne pas avoir été présent lors du premier jugement alors qu'il avait été largement averti lui sera préjudiciable ? Comment se passe un appel ? D'avance, merci pour vos réponses.
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4 réponses
Il peux faire appel
l'appel se passe plus ou moins de la meme facon que la premiere audience (sauf que l'avocat est obligatoire)
le fait qu'il ne se soit pas déplacé la premiere fois, si il n'a pas de bonne raison ne va pas jouer en sa faveur. Car c'est certainement une question que lui posera, le juge.
si votre premier jugement a l'exécution provisoire n'hésitez pas a le faire exécuter par un huissier, meme si il y a un appel
l'appel se passe plus ou moins de la meme facon que la premiere audience (sauf que l'avocat est obligatoire)
le fait qu'il ne se soit pas déplacé la premiere fois, si il n'a pas de bonne raison ne va pas jouer en sa faveur. Car c'est certainement une question que lui posera, le juge.
si votre premier jugement a l'exécution provisoire n'hésitez pas a le faire exécuter par un huissier, meme si il y a un appel
Merci pour votre réponse. Après de multiples lectures (forums et autres), je constate qu'il peut faire appel s'il amène des éléments nouveaux. De fait, il n'était pas présent, donc il ne peut qu'amener des éléments nouveaux, n'ayant versé aucune pièce à son dossier ... Je trouve ça quand même facile pour lui !
Je vous confirme, il n'avait aucune bonne raison de ne pas venir. Il prétend qu'il n'a pas reçu ni le RAR, ni l'avis de passage de l'huissier, ni même le courrier simple envoyé par celui-ci. Ce qui, bien évidement n'est pas possible ... Qui plus est, je l'avais prévenu bien en amont par écrit (texto) et oral. Il n'a donc aucune excuse.
Et je n'hésiterai pas à faire exécutéer le jugement par huissier dès réception.
Je vous confirme, il n'avait aucune bonne raison de ne pas venir. Il prétend qu'il n'a pas reçu ni le RAR, ni l'avis de passage de l'huissier, ni même le courrier simple envoyé par celui-ci. Ce qui, bien évidement n'est pas possible ... Qui plus est, je l'avais prévenu bien en amont par écrit (texto) et oral. Il n'a donc aucune excuse.
Et je n'hésiterai pas à faire exécutéer le jugement par huissier dès réception.
bonsoir,
votre ex si il se présente avec un avocat avant le délibéré peut demander une réouverture des débats!!
et voir le délibéré sera annulé et donc une nouvelle audience!!
c'est ce qui m'est arriver, votre avocat peut s'y opposer seulement généralement il le font pas car il est mieux d'avoir un débat contradictoire....
bonne chance
votre ex si il se présente avec un avocat avant le délibéré peut demander une réouverture des débats!!
et voir le délibéré sera annulé et donc une nouvelle audience!!
c'est ce qui m'est arriver, votre avocat peut s'y opposer seulement généralement il le font pas car il est mieux d'avoir un débat contradictoire....
bonne chance
Bonjour,
Merci ! En ce cas, quelle justice ! Je l'informe de 1001 façons, je fais appel à un huissier (courrier rédigé par mon avocate + frais de déplacement de l'huissier = près de 400 euros!). Monsieur fait comme si de rien était alors qu'il était bel et bien au courant de la date de l'audience (il en a parlé à des amis communs). Et maintenant, s'il daigne se réveiller, on lui passe son irresponsabilité comme si de rien était! Vraiment, c'est à n'y rien comprendre !
Merci ! En ce cas, quelle justice ! Je l'informe de 1001 façons, je fais appel à un huissier (courrier rédigé par mon avocate + frais de déplacement de l'huissier = près de 400 euros!). Monsieur fait comme si de rien était alors qu'il était bel et bien au courant de la date de l'audience (il en a parlé à des amis communs). Et maintenant, s'il daigne se réveiller, on lui passe son irresponsabilité comme si de rien était! Vraiment, c'est à n'y rien comprendre !
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