PERTE DE POINT

TUTURLAND Messages postés 3 Statut Membre -  
dany311 Messages postés 13349 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,
JAI EU UN ACCIDENT ET JAI PERDU 6 POINT SUR MON PERMIS ALORS QUIL ME RESTER 5 POINT? JE FAIT UN STAGE DE RECUPERATION LUNDI,J AI RECU L AVIS DE CONTRAVENTION QUE JE NAI PAS ENCORE PAYER,JE VOUDRAIT SAVOIR SI CEST TROP TARD ET QUE LES POINTS SONT DEJA ENLEBER?MERCI A VOUS

5 réponses

  1.
    zobrak Messages postés 661 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   172
     
    Bonjour.

    Non il n'est pas trop tard. La perte de points est effective quand l'amende est payée. Les points du stage sont acquis à l'issue de celui-ci.
    0
  2. TUTURLAND Messages postés 3 Statut Membre
     
    MERCI A TOI JE SUIS RASSUERE
    0
  3. zobrak Messages postés 661 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   172
     
    Je t'en prie, pour me remercier, tu pourrais peut être arrêter d'utiliser les majuscules stp ? Ça ne se fait pas sur le net, ça revient à crier. T'as des problèmes vision il y à une loupe dans les utilitaires de Windows, et tu peux aussi augmenter la taille des caractères à l'écran dans ton panneau de configuration.
    0
  4. TUTURLAND Messages postés 3 Statut Membre
     
    je suis desoler mon ami pour les majuscule je nest pas encore l habiture nouveau en informatique vraient nul sorry
    0
    1. zobrak Messages postés 661 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   172
       
      Et bien voilà une nouvelle bonne habitude de prise...
      Bonne journée
      0

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  6. dany311 Messages postés 13349 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   6 871
     
    bonjour

    JAI PERDU 6 POINT SUR MON PERMIS ALORS QUIL ME RESTER 5 POINT

    cela suppose alcoolémie ou stupéfiants et que ton permis est en rétention administrative pour 2 mois minimum en attendant de passer au tribunal pour la sanction définitive
    donc ton stage ne te sert à rien

    cdlt
    0
    1. zobrak Messages postés 661 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   172
       
      Sauf erreur de ma part le retrait des points, tout comme la rétention du PC sont des sanctions administratives indépendantes des sanctions judiciaires. Administrativement, dans ce cas le permis ne sera pas invalidé car l'affaire sera classé postérieurement au gain de points du stage. Judiciairement il peut être annulé par contre.
      0
    2. dany311 Messages postés 13349 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   6 871
       
      alcoolémie ou stupéfiants au volant == délit == et là en l'occurrence flagrant délit
      le délit est donc constaté
      la rétention est une suspension provisoire en attendant le jugement définitif
      après juridiquement je ne peux en dire plus
      0

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