SHON cave et vide sanitaire

Bonjour,

Nous avons obtenu un permis de construire pour la construction d'une maison individuelle en décembre 2011 (donc avant la dernière réforme du permis de construire de mars 2012).

Dans le dossier constitutif, nous avons déclaré une surface SHON. Durant l'instruction, cette surface a d'abord été contestée par le service urbanisme de notre mairie. Puis, afin de justifier notre bonne foi, nous avons fourni un plan intérieur détaillant les surfaces que nous avons déclaré, ce qui a alors été accepté.

A noter que ces plans fournis précisaient un sous-sol enterré dont une partie en cave et une autre partie en vide sanitaire (hauteur 1m).

Pour le démarrage des travaux, il est devenu préférable d'opter pour une hauteur identique sur tout le sous-sol (contraintes sur les fondations et écoulement des eaux usées). Le vide sanitaire a ainsi été remplacé par une cave mais toujours sans aucune ouverture sur l'extérieur autres que des aérations, ce qui ne modifiait donc en rien la surface SHON déclarée.

Aujourd'hui, les travaux terminés, notre mairie nous demande de nous mettre en conformité par rapport à cette modification.

Dans la mesure ou les plans intérieurs ne doivent pas être fournis dans le cadre d'une demande de permis de construire, est-on en obligation de respecter ces plans présentés ?

Si oui, la régularisation de notre situation nécessite-t elle de présenter un permis modificatif dans lequel sera uniquement présenté le changement du sous-sol ?

La SHON n'étant pas modifiée, est-il nécessaire de recalculer la nouvelle surface plancher (la réforme semble préciser que c'est inutile dès lors que la surface autorisée n'est pas modifiée, ce qui est notre cas).

Je vous remercie par avance pour votre aide.