Question sur terrain de loisir
gg.jeje
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mpmp93 Messages postés 6652 Date d'inscription mercredi 13 avril 2011 Statut Membre Dernière intervention 28 septembre 2015 - 27 déc. 2013 à 12:52
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mpmp93
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27 déc. 2013 à 12:52
27 déc. 2013 à 12:52
Bonjour,
Dans la réalité il n'y a aucun délai légal minimal ou maximal.
SI vous venez avec un moyen de résidence de manière très ponctuelle, on ne vous dira rien en principe.
Les problèmes commencent avec les ordures et les déchets organiques (WC, douches), lessives, etc... dont le traitement est régi par des règles. Voir SPANC.
A+
Dans la réalité il n'y a aucun délai légal minimal ou maximal.
SI vous venez avec un moyen de résidence de manière très ponctuelle, on ne vous dira rien en principe.
Les problèmes commencent avec les ordures et les déchets organiques (WC, douches), lessives, etc... dont le traitement est régi par des règles. Voir SPANC.
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