Justice- procédures

Utilisateur anonyme - Modifié par Foncrest le 27/11/2013 à 22:50
 Utilisateur anonyme - 28 nov. 2013 à 19:53
Bonsoir à tous.

La mère de ma fille a lancer une procédure d'attouchement contre moi il y a un ans et demi.
La plainte a été classé sans suite et j'ai suivis le parcours classique pour revoir ma fille.
Mon enfant et venus chez moi pour le week end de fin septembre.

3 jours après, Mme relance une procédure en gendarmerie pour attouchement et me prive de mes DVH, une plainte est déposé et Mme est convoquer au tribunal correctionnel (post à ce sujet sur le site) Mme relance aussi une procédure (car elle avais essayer il y a 1 ans et demi mais sans succès) devant le juge des enfants pour demander la suspension de mes droits. Pendant l'audience chez le juge, celui ci rejette la demande de Mme et envoie une enquête de la DPJJ, non pas pour vérifier les dires de Mme, mais pour voir l'impact du conflit sur l'enfant. (en gros ils viennent voir chez moi pour voir dans qu'elle contexte je peut accueillir ma fille et il regarde le pourquoi de ces histoires chez Mme)

Sur ce, Mme refusant mes droits, le juge lui informe quelle devras respecter le jugement pour que l'enquête ce fasse.

La correctionnel du 7/11 a été renvoyer au 5/12 car nous attendons l'avis du psychiatre qui a suivis ma fille suite a cette enquête. Le 7/11 le procureur a dit à Mme que si la 2éme procédure été "fantaisiste" comme la 1er, la juridiction va ce retourner contre elle.

Mais le grand problème que j'ai maintenant, c'est que Mme continue de refuser mes DVH, donc pas d'enquête possible...

En faite, Mme lance des procédures, des décisions sont prise et elle ne respecte ni celle du jaff envers mes DVH, ni celle du JDE car elle va bloquer cette enquête.

Ma question est :

Vue l'ampleur de la situation, que peut il ce passer?
Qu'elle type d'intervention connaissez vous suite à des situations si complexe?

Merci de vos avis et réponses.

Cdlt.
A voir également:

3 réponses

Bonjour.

Personne à d'avis sur cette situation?

Cdlt.
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Le-Passant Messages postés 1173 Date d'inscription mardi 11 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2018 336
Modifié par Le-Passant le 28/11/2013 à 14:09
Bonjour

disons que votre situation est difficile.
Que faites vous lors des refus de dvh, depot de plainte systématique j'espere ?
Quel age a votre fille ?

Quels raisons à un tel comportement de votre ex ? pb psychiques ?
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Utilisateur anonyme
28 nov. 2013 à 14:15
Bonjour et merci...

Oui, je pose systématiquement une plainte, la dernière pour les vacances de la Toussaint, ont créé ce rendez vous auprès du tribunal correctionnel. (Mais Mme recule par des renvoie) et je suppose que sa demande de renvoie seront refuser le 7/11 puisqu'elle bloque les dossiers en me refusant mes droits.

Ma fille a 5 ans.

La situation est effectivement complexe, et je me demande a partir de quand la justice va faire un transfert de domicile.
Vue que la mère souhaite bloquer l'ordonnance du juge des enfants qu'elle as elle même demander, je me demande si je ne peut pas demander ce transfert auprès du procureur jeudi prochain lorsque nous passerons au tribunal correctionnel. (Tous en me demandant si mon avocat va suivre ma demande et si c'est le bon moment pour la faire)

Si ce n'ai pas possible, qu'elle peuvent être les recours possible pour les tribunaux afin d'endiguer une telle situation?

Cdlt.
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Le-Passant Messages postés 1173 Date d'inscription mardi 11 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 30 mai 2018 336
28 nov. 2013 à 14:38
Si la mère s'obstine elle risque purement une condamnation et un retrait de la garde de l'enfant à votre bénéfice je suppose. Du plus sans doute un dvh réduit pourrait être envisagé pour elle car elle ne semble absolument pas faire passer le bien-être de l'enfant en premier.

De votre coté vous, soyez exemplaire, pas d'énervement et pas de critique de votre ex devant les juges, vous devez faire sentir que votre priorité reste votre fille et son bien-être.
Peu d'erreur sont pardonnées au père, par contre la mère elle a droit bien souvent à une clémence poussée à l' extrême : votre cas en est la preuve, votre ex en est pleinement consciente et e profite au maximum.
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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 635
28 nov. 2013 à 19:05
Bonjour,

Oui, mais comme elle s' y prend, c' est comme on dit " reculer pour mieux sauter " ! ... Car vraiment, là, elle accumule, au point de passer pour une dingue ! ...
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Utilisateur anonyme
28 nov. 2013 à 19:21
Merci!!!

Je ne vais pas la faire passer pour une dingue, même si je pense qu'elle arrive a ce niveau là...

Mais les termes précis du message de 18:04 me serait très utile pour expliquer cette situation au juge.

Cdlt.
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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 635
28 nov. 2013 à 19:24
Pour ce qui me concerne, voir mon avis sur mon message de 19H.18 ;)
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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 635
Modifié par Enka1 le 28/11/2013 à 14:14
Bonjour,

Madame s' arrange pour avoir tout faux ! ...

Par contre, effectivement, vous, vous devez en rajouter une couche en déposant systématiquement une plainte pour non présentation d' enfant à chaque fois.

Ces situations sont très dommageables pour cet enfant. C' est vraiment triste.

Il ne faudrait pas qu' en finalité, l' enfant finisse par être placé.

Vous comptez en demander la garde ? Comment réagit la petite face à tout çà ?

J' espère pour vous que vous avez un bon avocat spécialisé en droit de la famille.

C' est indispensable dans des situations pareilles.



Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
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Utilisateur anonyme
28 nov. 2013 à 18:04
Merci de vos réponses,
elle me rassure et confirme mon avis.

Oui, je vais demander la garde car mon enfant doit sortir de ce conflit.
Elle a 5 ans est cela ne peut durer plus longtemps pour son équilibre mental.

Je suis contre le placement, mais j'avoue que dans cette situation celui ci sortirais mon enfant du conflit... Mais je vais tous faire pour l'éviter.

Je ne sais pas comment réagis mon enfant car je n'ai aucun contact depuis fin septembre.
Je lui envoie des lettres et des photos de nous par l'école et la maitresse lui en fait part.

Oui, j'ai un bon avocat (grâce a Sophiag sur ce site) mais il intervient depuis 1 mois car je me défendais seul jusqu'à maintenant et je ne sais pas encore les avis de celui ci, la seul chose que je sais, c'est qu'elle est partis voir le procureur pour lui informer de cette nouvelle situation ou mon ex va bloquer l'ordonnance du JDE en me refusant les DVH.

Je suis effectivement hors conflit à l'intérieur de moi et je vois uniquement l'importance pour ma fille sortir de ce conflit et de mettre en place une relation parentale stable pour son équilibre, car je pense que même si sa mère est comme elle est, ma fille a besoin d'elle...

Il me reste deux termes technique a trouver pour cette audience du 5/12, si vous avez une idée sur ceux ci, cela serais la bienvenue.

La mère prétexte qu'elle protège notre enfant en créant cette situation, pour moi, ce n'est plus de la protection, ça va plus loin, cela ce rapproche d'une "prise d'otage" d'un enfant qui est totalement manipuler pour descendre l'autre parent, mais je ne trouve pas le terme technique.

- Est ce que vous connaissez des termes qui définissent l'extrême des actes de la mère dans cette situation?

Effectivement, les mères ont le droit de faire "plus d'erreur" que le père. Lorsque qu'un père fait ceci, l'enfant et tous de suite sortie de chez lui pour aller chez la mère.

- Comment faire comprendre en quelques mots cette situation au juge pendant cette audience en correctionnel sans qu'il le prenne mal?
Car j'aimerais qu'il face la même chose, ce serais une solution pour que mon enfant sorte rapidement de ce conflit. (est ce pertinent d'informer le juge de ceci? parce qu'il le savent très bien et que je ne veut pas rentrer dans le jeux de : les mère tatati et les père tatata, parce que je ne pense pas que cela soit très bon pour moi) mais j'aimerais lui informer qu'a mon avis, il faut qu'il prenne une décision pour sortir mon enfant de ce conflit. Peut être que je peut juste lui dire ceci dans mes demandes. (type, 6 mois de sursis, 2 ans de mise a l'épreuve et de leur demander de prendre une décision pour sortir mon enfant de ce conflit)

Je comprend, c'est un peu long, mais cette situation est complexe, si vous avais des pistes pour ces questions, ce serait très gentil de votre part.

Cordialement.
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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 635
Modifié par Enka1 le 28/11/2013 à 19:25
Si ce qui vous est reproché par elle était vrai, on pourrait parler de protection légitime de l' enfant.

Dans le cas actuel, cela s' appelle de l' acharnement contre vous déguisé sous le joli mot de protection qui n' est en fait que de la possessivité poussée à l' extrème, ou encore une forme de trouble mental. Car trop, c' est trop ! ... Et elle ne cesse d' accumuler les erreurs à tel point qu' on peut vraiment se poser des questions quant au trouble qu' elle peut elle même avoir et surtout apporter à l' enfant coincé dans ce conflit et qui est tout le temps sous sa coupe.

Je pense qu' il faut rapidement voir tout çà avec votre avocat et le laisser plaider, car j' espère que vous n' irez pas tout seul pour être sûr de ne pas commettre d' erreur.

En effet, il est difficile de se défendre tout seul quand on est dedans, on peut facilement se faire avoir par sa propre émotivité et colère, ce qu' il faut bien évidemment à tout prix éviter.
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Utilisateur anonyme
28 nov. 2013 à 19:43
Merci pour ce message!

Oui, je vais au tribunal avec mon avocat, et je vais juste dire que mon enfant doit avoir une relation stable avec ces parents et qu'ils interviennent pour sortir l'enfant du conflit car cette situation n'est pas bonne pour son développement psychologique.

Avec vos messages et ceux de Sophiag, je croit que je vais effectivement laisser faire mon avocat et espérer que le juge et le procureur aille dans votre sens, car je pense que je n'ai pas vraiment besoin (personnellement) d'expliquer la situation.
La justice a tout en main, elle devrais le savoir puisque le procureur a prévenus Mme sur ces "plainte-accusation" qu'il a nommé de "fantaisiste".
La justice, si elle "fait son travail" devrais normalement sortir mon enfant de ce conflit.

Je vais attendre le retour de mon avocat qui est partis au parquet. Ensuite, je lui demanderais de faire le nécessaire pour expliquer les attitudes de Mme et l'impacte dramatique sur notre enfant. Et effectivement, parler de cette possessivité extrême de Mme sans respecter le bien être de notre fille.

Merci... ça me permet d'avancer...

Cdlt.
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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 635
28 nov. 2013 à 19:46
Tant mieux. Et je comprends tout à fait votre stress ... On en aurait à moins.
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Utilisateur anonyme
28 nov. 2013 à 19:53
C'est gentil, je ne suis pas trop en stress, (j'ai réussi a l'évacuer en 4 ans de conflit) mais je vie quand même c'est changement de la part de Mme a l'intérieur de moi.
En faite, j'en est plus marre qu'autre chose, et j'espère arriver au bout de ces procédures.
Je veut juste que mon enfant soit dans une situation stable a tous les niveaux...
Elle n'as pas la possibilité de ce défendre et je doit avec la justice l'aider à sortir de ce cercle infernale que lui fait vivre sa mère...

Cdlt.
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