Démission et modulation

sofra 15 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 14 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2013 - 14 nov. 2013 à 16:44
jfqld Messages postés 9070 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 - 15 nov. 2013 à 07:36
Je suis auxiliaire de vie sociale.J'ai démissionné de l'association d'aide à domicile pour laquelle je travaillais car j'ai trouvé un emploi plus intéressant.
J'étais en contrat CDI avec une modulation de 30 heures par mois.Le dernier mois mon solde modulation était en négatif de 41heures.J'ai dû rembourser le montant de ces heures ,soit plus de 400 euros.Ceci est-il règlementaire?
Merci

1 réponse

jfqld Messages postés 9070 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 3 498
15 nov. 2013 à 07:36
ceci doit etre indiqué dans votre accord RTT. cela dépend des entreprises.
mais cela se fait chez nous aussi
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