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Comprendre la désignation du lot.

Sony750000 Messages postés 25 Date d'inscription lundi 17 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2013 - 5 nov. 2013 à 10:42
Sony750000 Messages postés 25 Date d'inscription lundi 17 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2013 - 11 nov. 2013 à 16:57

Bonjour,
J'aimerais connaître, la désignation exacte de mon lot.

Voilà, je vais acheté un appartement :
Le Lot dix-neuf 19 :
Dans le bâtiment A, au 2e étage porte face, Comprenant un logement: une chambre, une cuisine,un salon, une entrée, et contigus sur le palier, porte droite un dégagement et un Water closet.

J'aimerais savoir, si le dégagement sur le palier et a moi ?
Si oui, savoir si je peu réunir le Water-closet dans appartement
Faire une ouverture de appartement au Water closet ...
Et faire un mur sur le dégagement pour fermer entre les 2.
En sachant que y a 2 voisins sur le palier.

Merci d'avance pour l'aide apporter.

Cordialement
M. Give

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6 réponses

Réponse 1 / 6

Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 514
5 nov. 2013 à 14:07

Bonjour,

Ce dégagement avec w-c touche votre lot de logement, et il serait bien de voir ce qu'il est écrit dans le Règlement de copropriété, à savoir si les deux voisins de palier de l'étage ont un droit à l'usage du W-C, c'est-à-dire existe-t-il un droit à l'usage dans le descriptif de chacun de leur lot respectif ?

Il semblerait que ces toilettes soient une partie commune de l'Immeuble.

Cordialement.

Sony750000 Messages postés 25 Date d'inscription lundi 17 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2013 1
5 nov. 2013 à 14:42

Merci, pour votre réponse...

Non, les Water-closet sont juste dans mon lot.
Le notaire m'a transmis le dossier de copropriété
Avec la description du bâtiment A et B, des lots et les plans de l'immeuble, des appartement....,

Et comme le dégagement se trouve sur le palier
J'arrive pas a savoir ...

Sony750000 Messages postés 25 Date d'inscription lundi 17 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2013 1
5 nov. 2013 à 19:30

Immeuble a etait divisé y a quelque année au enfants des proprietaires decedés...donc chaqu'une des personnes a récupéré des parts de l'immeuble.

Le Water closet fait partie du lot 19.
( Le notaire m'a comfirmé... )
Et sur le plan, le lot 19 et de couleur foncé par rapport au 2 autres appartements voisins.
Et le Water - closet et le dégagement son de la même couleur que appartement ( lot 19)

C'est pas évident d'expliqué, alors que vous avez pas le plan sous les yeux...
Le peu jute donné la description du lot exacte du lot. Désolé

Face au escalier y a la porte entrée.... Et a droit la cuisine
Et sur le palier a droite ( tjrs face a la porte entrée y a le dégagement de +/- 1,40metres qui donne sur une fenêtre et ( qui est décrit dans le lot 19) qui donne sur le Water closet qui et face au mur de la cuisine.

j'aimerais savoir d'une, si le dégagement m'appartient, si oui, puis-je monté un mur
Du Water closet au mur ( cloison) de la cuisine et ainsi réunir l'appartement et le Water- closet pour faire un espace salle d'eau...?

C'est pas très bien expliqué ... Désole
Merci pour votre aide.

Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 514
Modifié par Paris... le 5/11/2013 à 22:20

d'après la description donnée de votre numéro de lot 19 sur le Plan (d'une couleur plus foncée), compte-tenu qu'il existe un palier qui dessert plusieurs appartements sur cet étage, il se pourrait que vous ayez besoin de proposer à l'Assemblée un projet de travaux, pour obtenir l'accord et l'autorisation pour fermer cette portion où est situé le dégagement.

Cordialement.

Réponse 3 / 6

Odi005 Messages postés 394 Date d'inscription mardi 23 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 25 juillet 2017 159
5 nov. 2013 à 15:37

Selon moi le lot 19 comprend l'appartement se trouvant derrière la porte face (en face des escaliers on suppose) dont je ne refais pas le descriptif et ce qui se trouve derrière la porte droite, donc le couloir et les WC.

Donc dégagement et WC sont des composants du lot 19 donc privatifs.

Pour ce qui est d'abattre ou faire des ouvertures dans les murs, ça dépend si il s'agit de murs porteurs appartenant à la copropriété (donc nécessite autorisation), ou si il s'agit seulement de cloisons, donc privatif, et donc pas besoin d'autorisation.

Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 514
Modifié par Paris... le 5/11/2013 à 17:23

Bonsoir,

2ème étage d'un Immeuble de combien d'étages ?
Si cette pièce avec un W-C était une partie privative, elle serait précisée dans le descriptif "communiquant avec le lot 19" ce qui ne semble pas être le cas ou bien alors, le vendeur avait racheté les W-C au Syndicat des copropriétaires (copropriété) mais n'a pas réalisé les travaux pour faire une ouverture dans le mur (porteur. ?). Quelque chose n'est pas clair à ce sujet.

Titi
Modifié par Titi le 5/11/2013 à 17:45

Bonsoir

On a le cas dans notre immeuble, les WC des paliers du 2e au 5e (devenus débarras depuis) sont la propriété des appartements du milieu qui n'avaient pas de wc, faute d'évacuation à l'époque. (On a trois appartements à ces étages).
Les deux autres appartements eux avaient leur wc.

Cela ressort des règlements de copro et des actes des propriétaires, (on a eu le cas, où un nouvel acquéreur les revendiquait à tort, à l'autre propriétaire du palier).

Les wc du 6e sont eux communs, car attachés aux chambres sans commodités et celui du rdc aussi, attaché à l'ancienne loge.

Pour le dégagement, j'ai du mal imaginer, mais chez nous le couloir du palier est commun.

Bonne soirée

PS Il ne faut pas d'AG pour un sanibroyeur ? justement il y en a un dans un appartement et bonjour le bruit pour celui qui est en dessous...

Réponse 4 / 6

Sony750000 Messages postés 25 Date d'inscription lundi 17 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2013 1
10 nov. 2013 à 20:40

Bonsoir, Mesdames, Messieurs,
déjà merci pour les réponses rapide...

je vous apporte des précisons supplémentaires sur affaire :

Je voudrais savoir, si le dégagement figurant sur mon lot est une parti privative.

Voilà, je vais acheté un appartement :
Le Lot dix-neuf 19 :
Dans le bâtiment A, au 2e étage porte face, Comprenant un logement: une chambre, une cuisine,un salon, une entrée, et contigus sur le palier, porte droite un dégagement et un Water closet.

et savoir, si c'est possible de fermer, avec une cloison pour réunir l'appartement et le water-closet ?

sur le plan ; le dégagement est représenté de la même couleur que le water-closet et l'appartement par rapport au 2 autres lots ( voisins )
il est délimité par un trait est flèche, qui délimite le palier et le dégagement

sur les lots des voisins sur le palier, aucun d'eux ne dispose du water-closet et du dégagement sur leur description de lot.

j'espère que c'est clair, j'ai essayé de donner plus d'infos.

En vous remerciant par avance.

kasom Messages postés 32258 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 7 octobre 2024 8 827
10 nov. 2013 à 20:53

et depuis 5 jours vous n'êtes pas allé chez le notaire ? qu'est ce que vous attendez ? vous aurez des certitudes

avant d'acheter vous devez choisir un notaire et le consulter,

Réponse 5 / 6

Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 514
10 nov. 2013 à 21:37

Bonsoir Sony750000,

Le 5 novembre 2013 à 19:30, vous donnez une information importante qui pourrait permettre de mieux interpréter et de comprendre le Lot 19 que vous souhaitez acquérir. En résumé, lors d'une Succession, suite aux décès des Parents), cet héritage "Immeuble" a été divisé entre les Enfants (Héritiers).

Le Notaire vous a bien confirmé que le dégagement et W-C font partie de la composition du Lot numéro 19, probablement enregistré comme tel.
Ce qui suppose que vous aurez des transformations à faire réaliser pour fermer le palier et cela demande à avoir l'autorisation des autres Copropriétaires.

Prenez un nouveau R-D-V pour revisiter l'appartement et accompagné d'un Professionnel du Bâtiment (Un Entrepreneur) qui va regarder si le mur à abattre n'est pas un mur porteur dans ce cas, il y aura une possibilité pour la réalisation d'une ouverture avec une porte de communication qui ainsi permettrait de fermer le couloir avec la construction d'un mur.

Réponse 6 / 6

Sony750000 Messages postés 25 Date d'inscription lundi 17 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2013 1
10 nov. 2013 à 22:22

Deja merci pour votre reponse.
Je suis obligé de demander l'autorisation a la copropriété, si le dégagement est privative ... ? Ils peuvent me refusé le montée un mur ?
Au 1er étage la personne a mis une porte dans le dégagement pour crée un buanderie.

Le mur qui touche le dégagement est un mur cloison et non un mur porteur.
Y a pas vraiment de gros travaux a faire, c'est juste pour crée salle d'eau et évité a mes parents de sortir a chaque fois pour allé au Water-closet.
C'est pour mes parents âgées qu'ils n'avaient pas les moyens d'acheté.
Ils ont reçu un congé pour vendre, donc je suis obligé d'acheté pour pas qu'ils se retrouvent a la rue a leur âges.

Merci d'avance pour les réponses, j'ai juste envie de leur apporté un peu de Confort a leur âge... Désole d'avoir raconté un peu m'a vie.
; )

Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 514
11 nov. 2013 à 11:40

Puisque ce n'est pas un mur porteur, vous pourrez abattre le mur sans avoir a demander une autorisation à l'Assemblée.
il n'y a aucune raison pour que les copropriétaires (l'Assemblée) vous refuse de fermer le palier si cela se trouve au fond du couloir, cette demande (pour autorisation à donner à M.., ) sera juste une formalité pour ne pas être inquiété par la suite, vous aurez un document (le PV de l'Assemblée) qui vous donne l'autorisation de réaliser les travaux (construction d'un mur) sur des parties communes.
Après avoir acheté l'appartement (Lot 19), écrivez au Syndic une lettre R.A.R pour demander à faire inscrire la question à l'Ordre du jour et joindre à votre lettre la proposition d'un devis de professionnel.
Il vous faut l'accord du Syndicat des copropriétaires.

Cordialement.

Sony750000 Messages postés 25 Date d'inscription lundi 17 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2013 1
11 nov. 2013 à 12:28

Merci beaucoup pour votre réponse,

Je suis un peu têtu désolé.
J'aimerais faire les travaux rapidement, je dois signée dans 10 jours et la prochaine assemblée annule est au mois de mars.
J'ai un ami architecte d'immeuble qui m'a dit après avoir regardé les plans... a l'époque y avait une porte qui fermé le dégagement, et sur la description ( y'a bien écrit et contigus sur le palier,
porte droite un dégagement ( donc c'était fermé )
Je pourrais remettre une porte ? ( dans la même configuration que les textes)
A la place de la porte même une cloison en plâtre?
Dans le cas ou c'était fermé, pourquoi avoir une autorisation ?
Je fais pas un truc en plus ou interdit ...
?!

Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 514
11 nov. 2013 à 13:19

à l'intérieur du logement, vous pourrez faire ce que vous souhaitez compte-tenu que c'est un mur cloison.
Pour le palier, une porte n'étant pas un mur, vous pouvez remettre une porte mais si vous voulez condamner cette porte pour "fermer" par un mur, il vous faut demander et obtenir une autorisation.
Suivez le conseil de Kasom (le 10 nov. à 20:53), de choisir un Notaire qui sera à même de vous apporter la certitude suivant le document. et consultez-le rapidement.

Cordialement.

Sony750000 Messages postés 25 Date d'inscription lundi 17 juin 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2013 1
Modifié par Sony750000 le 11/11/2013 à 16:37

Merci pour la réponse.

Le notaire qui s'occupe de la vente, ma dit que : je peu monté un mur juste après la vente, qui y a pas t'autorisation a demander a la copropriété
Vu que le dégagement m'appartiendrait, et qu'il est entre 2 choses qui m'appartiendrait l'appartement et le Water- closet.

Mais vu, que le dégagement se trouve sur la continuité du
palier, j'avais un doute et voulait pas faire n'importe quoi... Pour évité les problèmes.

J'avais besoin d'avis sur la question pour être sur.

kasom Messages postés 32258 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 7 octobre 2024 8 827
11 nov. 2013 à 16:36

quand je lis

Je suis un peu têtu désolé. , après avoir lu

Le notaire qui s'occupe de la vente, ma dit que et J'ai un ami architecte d'immeuble qui m'a dit

je n'aurais pas vraiment employé ces termes .....

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