Exclusion Conseil d'Administration Association sans consentement
xredcfryh
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Modifié par xredcfryh le 8/10/2013 à 17:49
xredcfryh Messages postés 3 Date d'inscription mardi 8 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2013 - 8 oct. 2013 à 18:29
xredcfryh Messages postés 3 Date d'inscription mardi 8 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2013 - 8 oct. 2013 à 18:29
A voir également:
- Exclusion Conseil d'Administration Association sans consentement
- Indemnité kilométrique association 2024 - Guide
- Acte d'administration - Guide
- Lettre de demission association - Guide
- Formulaire cerfa 13972 - dissolution d'une association - Guide
- Tarif sacem association 2023 - Guide
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jmp59
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8 oct. 2013 à 17:53
8 oct. 2013 à 17:53
Bonjour,
Que disent les statuts de l'association ?
Que disent les statuts de l'association ?
xredcfryh
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8 oct. 2013 à 18:02
8 oct. 2013 à 18:02
Il stipule que les membres du conseils d'administration sont élus par le vote des adhérents et qu'ils sont renouvelés chaque année a la rentrée universitaire
jmp59
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8 oct. 2013 à 18:08
8 oct. 2013 à 18:08
Pas de clause concernant la présence obligatoire des administrateurs dans telle ou telle circonstance ?
xredcfryh
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8 oct. 2013 à 18:29
8 oct. 2013 à 18:29
Si présence obligatoire aux conseils d'administration, uniquement