Risques après fraude à pôle emploi
Vanoudu84
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Titi -
Titi -
Bnj j ai fai kelke remplacement pr du boulot je ne l ai pa signaler a pole emploi et jr doi rembourser 1500 euro comment faire quelque risque je pe avoir
3 réponses
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Comment faire ? remboursez, pardi ! allez les voir, ils vous autoriseront peut-être un échéancier.
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Bonjour
merci d'éviter le langage sms, pas admis sur le site
cdlt -
Bonjour
Aucune idée du comment faire, si c'est récent, le mieux est d'affronter et de déclarer l'oubli.
Vous risquez la radiation, la condamnation au remboursement des prestations indues bien entendu et des pénalités.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000018524738&idSectionTA=LEGISCTA000018524740&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20130814
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Il y a recoupement de données, donc cela risque de se voir à plus ou moins longue échéance.
En fonction de la gravité des faits, une peine de prison avec sursis et une amende pour escroquerie.