Echange de véhicule de compétition.²

Question

Bonjour à tous ,

Voila , j'ai effectué un échange de vehicule de compétition il y a maintenant un mois passé.
avant cette échange je me suis rendu chez la personne pour voir bien entendu l'état de son vehicule car celle-ci as un probléme de boite à vitesse et de moteur dont j'en ai parfaitement la connaissance et que son véhicule en état de fonctionnement as une valeur bien plus importante que la mienne.
Apres avoir fait le tour de sa voiture , je lui propose le week-end d'aprés de venir voir ma voiture , mais il n'est jamais venu la voir.

avant la livraison de ma voiture je termine les réparations que j'avais à faire pour lui livrer en état de fonctionnement.

le Jour J de l'echange arrive , je me rend chez lui , il fait le tour de ma voiture et me demande donc d'aller faire un tour.
Une fois le tour effectué nous fesons affaire et fesons les papiers (certificat de cession - non gage - pas de CT - et une lettre comme quoi il as pris connaissance de l'état du véhicule et ceux sans reserve avec mention lu et approuvé).

Le week-end aprés l'echange , cette personne s'est engagés a participer à un rallye.il réalise 7 epreuves sur 8 avec de bon resultats pour une premiere avec la voiture mais malheureusement la boite a vitesse se bloque dés qu'on met la 3éme et il est donc obligé de s'arreter.

Donc depuis ce jour la mes ennuies commence. l'acquereur m'appelle quand il abandonne la course , je m'y rend et il me dit que tout pleins de choses ne va pas sur la voiture , les supports moteurs - une rotule de suspension ect...mais je m'apercois qu'ils ont fait des modifications sur la voiture comme raccourcir le levier de vitesse ou bien perçer la colonne de direction car celle-ci avait sois disant du jeu.
pris sur le fait accompli , je lui dit que nous allons trouver une solution (il étaient 10 costaud et moi seul avec mon amie).
2 jours passe et aprés reflexion , je l'appel et lui dit que je ne prendrai rien à ma charge .

Donc la personne me menace par sms , me dit qu'elle veux aller en justice pour vices cachés (alors qu'ils ne sont pas cachés parce que je n'avais pas connaissance) , et c'est même permis de venir chez moi avec deux costaud chez moi avec mon ancienne voiture sur le plateau pour me menacer ect..et tout un samedi matin à 8h au reveil.
j'ai appeller les gendarmes qui sont venus et qui ont calmer un peu l'affaire. Quand les gendarmes étaient present je me suis engagés à lui reviser la boite a vitesse , les supports moteur ainsi que la fameuse suspension en question car j'avais bien conscience qu'il ne lacherai pas prise.

Et hier soir , coup de telephone car il as démonter le moteur et la boite , et la il me dit que un longeron est fissuré et qu'un support moteur est coupé en deux.
il me demande donc encore une fois quasiment de lui acheter une autre caisse nu.

Quel recours as t-il sur moi , en sachant qu'il y a des vidéos du rallye qu'il as fait ou l'on voit des grosse faute de pilotage ainsi qu'une sortie de route de lui.

Désolé c'était un peu long as expliquer..

Merci de vos réponse en tout cas , car je ne sais pas comment me débaresser de ce personnage.

dav17620 · Answer

j'oubliai , mon ancienne voiture était une clio williams de 1991 , et la sienne est une Honda civic type R de 2002.c'est pas du tout les même génération de vehicule.

dna.factory · Answer

et une lettre comme quoi il as pris connaissance de l'état du véhicule et ceux sans reserve  
me dit qu'elle veux aller en justice 
Dites lui que vous êtes d'accord pour aller devant le tribunal.
Que vous attendez avec impatience la lettre de convocation, délivrée par huissier.

Proposez même lui de faire les démarches pour vous si il n'arrete pas de vous harceler (sauf que dans ce cas là, ce sera vous qui porterez plainte pour extorsion : article 312-1 du code pénal  ( le fait d'obtenir par menace de violences ou contrainte la remise d'un bien quelconque. )
qui peut entrainer 100 000 euros d'amende et 7 ans de prison.

dany311 · Answer

bonjour

comme ce sont des véhicules de compétition et qu'il y a eu un nombre incalculables de modifications sur ces véhicules ( et donc plus rien en conformité par rapport à l'origine ) votre adversaire pourra intenter toutes les actions qu'il veut devant un tribunal , il n'aura jamais gain de cause .

dav17620 · Answer

Merci pour vos réponse , cela fait du bien de lire vos réponse.

Nous devons nous rappeller lundi soir prochain , pour voir si on pe trouver une solution à l'amiable , mais comme a chaque fois c'est SA solution à l'amiable qu'il ve avoir et non UNE solution a l'amiable.
donc qu'est ce que je lui dit lundi soir?je me suis engagés par papier à lui reviser la boite a vitesse , les supports moteurs et l'amortisseur donc ca par principe je le ferai mais pour le reste ca m'ennuie.
merci

dav17620 · Answer

de plus l'article 1641 du code civil  s'applique t'il sur les véhicules de compétition?

dav17620 · Answer

surtout qu'en plus je me suis engagé par écrit à réviser la boite a vitesse qu'il as cassé.
Alors que je n'ai jamais eu de probléme avec depuis 5 ans que je fais des rallyes...

dav17620 · Answer

Je reviens vers vous , car l'acquéreur m'as encore appellé et la ce coup ci ; en démontant le moteur et la boite a vitesse il c'est apercçu qu'un longeron avant était fissuré.
Il me demande encore de payer , et la il me dit que c'est le vice caché.
j'en ai marre de ce mec , qui ce reveil un mois apres la vente et qui ce permet de faire un rallye et qui maintenant me demande de payer une autre caisse.

Qu'est ce que je fait?

merci de vos réponse.

dav17620 · Answer

bonjour à tous , 

du nouveau dans mon affaire , ce matin j'ai reçu un recommandé me disant la protection juridique de l'acquéreur fait une expertise le 19/09/2013 chez l'acquereur .

le document indique que c'est un expert automobile mais rien indique que c'est un expert judiciaire .

et pourquoi faire l'expertise chez l'acquereur?

que faire , doit-je y aller ?en sachant que c'est un jeudi et que ca m'ennuie de poser une journée de congés.

j'ai l'impression une fois de plus que c'est un coup de bleuf de sa part , et que l'expert doit etre un bon copain de l'acquereur.

merci de votre aide....

nemrod18 · Answer

Bonjour,

Pour qu'il y ait expertise judiciaire, il faut que le dossier soit déposé devant un tribunal.

Si c'est une lettre de l'assurance, c'est une expertise amiable, sinon, ce serait un acte d'huissier.

Tu y vas ou non, mais tu sais que les absents ont toujours tort.

De toutes façons cette expertise n'aura pas de valeur juridique.

Si de ton coté tu as ce type de protection (je n'ai pas relu la totalité) actives la.

Dav17620 · Answer

Très bien merci beaucoup , je ne pense pas y aller car c'est chez lui et si le garagiste est un de ces copains je ne ve pas Qu il m'arrive des bricole..il est déjà venu chez moi me menacer ..donc tant que ce n'est pas une lettre d'huissier je ne bouge pas..

nemrod18 · Answer

Tout à fait, seul un huissier est habilité à remettre un acte juridique et avant d'en arriver là, il faut qu'un tribunal soit saisi et que tu en sois informé par cet acte.

Si tu n'y vas pas, tu recevras le rapport de cet expert (par la sté d'assurance), ensuite tu aviseras pour la suite, mais il est pratiquement certain qu'ils vont te mettre les torts sur le dos. 

Il faut savoir que ce dit rapport ne sert absolument à rien, (sinon engraisser un cabinet d'expertise) seule une expertise judiciaire pourrait après jugement t'obliger à payer.
 
Citation de Georges Courteline:
Passer pour un idiot aux yeux d'un imbécile est une volupté de fin gourmet.

Dav17620 · Answer

Très bien merci ,oui donc en faite c qu'il fait ça parce que c'est gratuit..et que ces son assurance perso qui paye..en plus expertise une voiture de rallye Qu il a déjà démonter c compliqué quand  même.une chose que je ne comprend pas  pourquoi l expertise se fait a son domicile.?j'aimerai que ça cesse  tous ça ,il casse la voiture et ensuite il m'agresse ..je pense que de mon côté je vais porter plainte pour harcèlement et tentative d extorsion..ça le calmera peut être...

nemrod18 · Answer

Oui, pour lui c'est gratis..

Véhicule démonté = plus d'expertise possible.

Comment pourra t il prouver que les pièces présentées sont bien celles qui équipaient le véhicule ?? il va falloir qu'il soit fort cet expert.

Dav17620 · Answer

Enfin normalement elle a était démonter vu Qu il me l'avait dit suit a conversation téléphonique ,mais il a du la remonter comme a l'origine ..me voilà rassurer légèrement je vais attendre les nouvelles et vs informerai..bonne nuit et encore merci

Dav17620 · Answer

Oui exactement..en tout cas merci je vous tiendrait informè après l'expertise ..

dav17620 · Answer

bonjour à tous , 

juste pour info , combien lui couterait - il de m'assigner devant un tribunal et de demander une expertise judiciaire?

Merci

nemrod18 · Answer

Rien, puisque c'est l'assurance protection juridique qui paie.. si son contrat le prévoit.
 
Citation de Georges Courteline:
Passer pour un idiot aux yeux d'un imbécile est une volupté de fin gourmet.

dav17620 · Answer

D'accord , merci , et si a la suite de cet expertise , il s'avére qu'il trouve un vices caché ; (sur une voiture de rallye ) , si je contredit ce rapport , alors le dossier s'en ira au tribunal?

nemrod18 · Answer

Pas obligatoirement..si son contrat ne prévoit pas de suite judiciaires, il restera en l'état.

Maintenant trouver des vices cachés sur une bagnole transformée...il va falloir qu'il soit fort cet expert, à ta place, j'irais à cette expertise, seule possibilité de savoir ce qui va s'y dire et contrecarrer l'acheteur et l'expert.

Si tu n'es pas rassuré, fais toi accompagné par un pote ou deux..

Mais tu sais, un chien qui aboie, mord rarement...certains ont beaucoup de g...le par téléphone et plus rien en face. J'ai connu ça pendant mon activité pro, des menaces en l'air.

dav17620 · Answer

oui c'est certain , mais en faite je cumul deux activité professionnelles , dont une à mon compte , et je me vois mal fermer mon commerce pour une expertise de deux heure.
De plus ,si les aboutissans de cette expertise sont caduque devant un tribunal , à quoi bon s'y rendre?

Cela aurait etait une vrai expertise judciaire je m'y serai rendu .

Ou bien , est-il possible de demander un autre lieu pour faire cette expertise?peut etre dans un garage pro. pourquoi à son domicile.

Mais c'est que les menaces il me les as deja fait devant mon domicile et accompagné de deux autres personnes relativement costaud...

Je suis relativement méfiand desormais...

dav17620 · Answer

Bonjour à tous , 

des nouvelles encore sur mon dossier ..... mais des mauvaises...

Donc hier soir en ouvrant la boite aux lettre , je trouve un avis de passage laisser par un huissier mentionnant que je fait l'objet d'une assignation et qu'il faut que j'aille chercher l'acte auprés de cet huissier.

Donc qu'est-ce que c'est? qu'elles sont les suites à cet acte ect???

Juste pour info , l'avis de passage ressemblé à un torche bal (pardonnnez l'expression) .pas de recommandé , juste un bout de papier pré rempli glissé dans la boite aux lettre.

dav17620 · Answer

Bonjour à tous , 

des nouvelles encore sur mon dossier ... mais des mauvaises.. 

Donc hier soir en ouvrant la boite aux lettre , je trouve un avis de passage laisser par un huissier mentionnant que je fait l'objet d'une assignation et qu'il faut que j'aille chercher l'acte auprés de cet huissier.
 
Donc qu'est-ce que c'est? qu'elles sont les suites à cet acte ect??? 

Juste pour info , l'avis de passage ressemblé à un torche bal (pardonnnez l'expression) .pas de recommandé , juste un bout de papier pré rempli glissé dans la boite aux lettre.

nemrod18 · Answer

Bonjour,

Il ne faut jamais ignorer un acte d'huissier, va le chercher, ça ne t'engage à rien et tu sauras ce qu'il en est. 

Un huissier ne fait pas de recommandé, mais dépose des actes.
 
Citation de Georges Courteline:
Passer pour un idiot aux yeux d'un imbécile est une volupté de fin gourmet. Ceci n'est qu'une signature et non une attaque personnelle.

dav17620 · Answer

Trés bien ,bien entendu je compte aller le chercher..

Mais qu'est ce que cela signifie?cela veut dire qu'il m'emmene devant les tribunaux???

Merci de votre réponse.

nemrod18 · Answer

Tu le sauras avec la lecture de l'acte.

nemrod18 · Answer

As tu eu le rapport de la première expertise ?

dav17620 · Answer

il y a eu une expertise mais faite par une assurance, ce n'etait pas une expertise judiciaire.
Ce rapport indiqué evidemment que j'etait en faute .

Dans cette expertise est indiqué que le moteur et boite a vitesse à etait demonté par l'acheteur alors que je lui est vendu en etat de marche.

enfin plein de contradiction.j'ai conservé ce rapport d'expertise.

dav17620 · Answer

dans ce rapport est stipulé que la carte grise ne correspondait pas au type de la voiture  (carte grise de clio 16s avec un moteur de williams) et que j'ai vendu la voiture avec un CT périmé.

Les véhicule de compétitions ne sont pas assujetti au contrôle technique.

Il m'indiquait qu'effectivement un longeron était fissuré , qu'il y avait la fixation du support boite a vitesse deffectueuse , ect.

L'acheteur as participer à un rallye avec la voiture , et j'ai des vidéos et photos de mon ancienne voiture ou il fesait des saut , un virage tout droit ect..

J'ai conservé aussi le classement de chaque spéciale prouvant que la voiture fonctionné.

Par contre dans ce rapport est stipuler que c'était moi qui vendait ma voiture alors que c'est lui qui l'as vendait.

A titre d'info , la personne as qui j'ai acheter le véhicule n'apparait jamais sur les certifcats de cession , comme il n'as pas fait la carte grise , il me l'as vendu avec le nom de l'ancien proprietaire et les certifacts de cession ont était etablie en fonction de cela.

J'ai fait la carte grise a mon nom..

nemrod18 · Answer

L'acte en attente chez l'huissier peut être:

Un commandement (remplaçant le recommandé) te demandant une participation aux réparations, soit le remboursement, suite à l'expertise amiable. Aucune valeur.

ou

Une assignation à comparaître devant un tribunal en prévision d'une expertise judiciaire. Il te faudra un Avocat.

Si c'est le cas, un bon avocat pourra démonter cette expertise amiable sur la base du démontage par l'acheteur. Comment rendre objectivement un rapport d'expertise sur du matériel qui a été démonté ? Il faut savoir que l'expert a été nommé par l'assurance; donc......il a donné raison à son client.

Mais ça ne signifie pas que l'expert judiciaire va conclure la même chose.

J'ai eu ce cas avec expertise amiable (perte de temps de 6 mois) et ensuite expertise judiciaire, l'expertise amiable a duré 1 h 30....l'expertise judiciaire 6 ans, j'ai gagné.

dav17620 · Answer

Mais ce qui est bizzar , c'est qu'on m'as clairement dit que le vice caché ne pouvait pas être appliquer sur un véhicule destiné à la compétition.

Nous sommes considéré comme professionnelle et a ce titre nous de vons par nos connaissance et notre passion s'assurer des bien que l'on acquéreur ..

dav17620 · Answer

et comment un expert peut faire une expertise d'un véhicule avec des arceaux partout dans la voiture , des boites a vitesse de compétition ect...

dav17620 · Answer

En plus , comment peut on m'attaquer devant les tribunaux en sachant que la personne qui m'attaque n'as jamais officiellement était propriétaire du véhicule..c'est fou?

Ce monsieur m'attaque dans le seul but de récupérer son ancienne voiture dont il n'as jamais était propriétaire de la carte grise.

dav17620 · Answer

Donc il as des chances de gagner??

nemrod18 · Answer

Dieu seul le sait..et encore.

Là nous discutons sans savoir. Va chercher l'acte et dis nous ce qu'il y a dessus.

dav17620 · Answer

Je vais le chercher lundi soir.

Donc tu as l'air de me dire que le vice caché peut eventuellement s'appliquer sur des véhicules de ce type.

dav17620 · Answer

Re-Bonjour , 

avant d'aller chercher l'acte chez l'huissier ce soir je voulais savoir une chose.
Lorsque nous avons procédé à l'échange des voitures , j'ai fait signé un document à l'acquereur et moi même et dans ce document était écrit comme suit: 

Je soussigné Mr ..... atteste par la présente accpeter l'echange de ma voiture type ..... contre la voiture de MR .....type .... aprés avoir pris connaissance de l'etat du véhicule et ce sans réserve...

Lu et approuvé et signé.

Est ce que ce document est valable devant les tribunaux?

Merci.

nemrod18 · Answer

Absolument, c'est une pièce essentielle.

dav17620 · Answer

Merci.c'est rassurant quand même.

cela ne me dégage pas des garanties et surtout des vices cachés je le sais , mais cela veut dire qu'il etait conscient de l'etat de la voiture lors de l'echange.

En sachant que dans cette histoire , je lui est livré la voiture en etat de fonctionnement , et c'est lui qui l'as cassé lors du rallye (presque à la fin du rallye ) , j'ai des photos ou la voiture est en plein saut les 4 roues en l'air et une video ou il fait un tout droit et qu'il monte sur le tallut.

Mais j'arrive pas a me rassurer ....en tout cas merci nemrod18...

nemrod18 · Answer

Va chercher cet acte et reviens.

dav17620 · Answer

Bonjour à tous , 

Donc j'ai était chercher cet acte hier soir.

ASSIGNATION DEVANT LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE. 

Il est stipulé que dans les 15 jours de la date inscrite en tête de l'acte , je suis tenu de prendre un avocat.

Je n'ai pas de date de passage!

Motif et objet du procés: 

1: vice caché pour :

Support G de boite a vitesse cassé - vis de fixation Av du support de boite a vitesse non serré car plus de filetage - longeron AVG presente des traces de soudure - longeron AVG déformé et déchiré au droit de la fixation AR su support de boite - longeron AVG gravement déformé-ect...

Il est bien stipulé sur l'acte que lorsque les expert d'assurance sont venu , le moteur et boite a vitesse est déja démonté.


2: absence de contrôle technique. article 1610.


Cet acte est ni plus ni moins que le rapport d'expertise d'assurance .

que doit-je faire ?

Il ne dit pas non plus , que la personne qui m'as vendu la voiture n'as jamais était le proprietaire , qui l'as signé pour un ancien proprietaire , sans contrôle technique , sans la carte grise fait a son nom , et surtout qu'il n'est jamais venu voir la voiture avant de la prendre..

Il mentionne que je m'etait engagé a lui reviser la boite a vitesse , les amortisseurs , les supports moteur .Oui c'est vrai , mais je me suis engagés car il est venu me menacé chez moi devant les gendarmes , et que j'ai était le lendemain déposé une main courante pour menace ect...

nemrod18 · Answer

que doit-je faire ? 

Il ne dit pas non plus , que la personne qui m'as vendu la voiture n'as jamais était le proprietaire , qui l'as signé pour un ancien proprietaire , sans contrôle technique , sans la carte grise fait a son nom , et surtout qu'il n'est jamais venu voir la voiture avant de la prendre.. 

Il mentionne que je m'etait engagé a lui reviser la boite a vitesse , les amortisseurs , les supports moteur .Oui c'est vrai , mais je me suis engagés car il est venu me menacé chez moi devant les gendarmes , et que j'ai était le lendemain déposé une main courante pour menace ect...

********************************************
Prendre rendez vous avec un avocat de toute urgence.

Ce qu'il ne dit pas : c'est normal, il s'agit d'un acte de comparution pas une plaidoirie, c'est son avocat qui va argumenter sur ces points, il appartiendra au tien de les démonter avec les documents que tu as en ta possession.

dav17620 · Answer

d'accord , je vais prendre un avocat au plus vite.

Par contre dans tous ce qu'il enumére , pensez vous qu'il y a vice caché?

Visiblement il y a bien des vices , mais ils ne sont pas caché..j'ai rien caché moi.

nemrod18 · Answer

Il appartiendra à un expert Judiciaire de le prouver et à ton avocat de contester avec ce que tu vas lui expliquer, prépares un bon dossier et n'oublies rien, même ce qui te paraît inutile, un avocat sait tirer parti de tout.

dav17620 · Answer

donc l'expertise peut avoir lieu même si tous est démonté sur la voiture?

nemrod18 · Answer

Bien sur, à vous de contrer.

dav17620 · Answer

mais je ne passe pas au tribunal alors?cela va se gérer entre avocat?

nemrod18 · Answer

Oui, ta présence ne sera indispensable que pour l'expertise, pour le reste c'est une affaire entre les robes noires et le juge.

dav17620 · Answer

Est ce que cela joue en ma faveur que l'acheteur c'est fait passer par une autre personne sur le certificat de cession?c est a dire que la personne as qui j'ai pris la voiture c est fait passer pour celui as qui avait acheter donc lui n est pas connu officiellement comme propriétaire de la voiture qu il m as vendu?

nemrod18 · Answer

Je ne sais pas, ce sera le travail de ton avocat, mais je le répète, dis lui tout ce que tu sais.

Echange de véhicule de compétition.² - Page 3

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