Contestation pv

infopoint Messages postés 11 Statut Membre -  
roger83600 Messages postés 3850 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,
je viens de recevoir un avis de contravention pour Stationnement génant a garges les gonesse 95 avec le numéro d'immatriculation de mon véhicule mais la marque indiquée est CITROEN alors que mon véhicule est HYUNDAI. je n'ai jamais été a l'endroit de l'infraction .est ce que l'erreur de marque du véhicule peut etre valable pour une contestation et que dois je faire pour contester?

5 réponses

  1. roger83600 Messages postés 3850 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   797
     
    le mode d'emploi de la contestation est sur le titre....
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  2. infopoint Messages postés 11 Statut Membre
     
    est ce que le motif "erreur de marque de vehicule" est valable pour faire valoir une contestation
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    1. BarbieTM Messages postés 13908 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 799
       
      Bonjour,

      Ça ne passera pas forcément, vous risquez d'essuyer un refus... Sont près de leurs sous, en ce moment ;-)

      Envoyez-leur également des preuves comme quoi vous n'étiez pas à cet endroit ce jour-là.
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  3. infopoint Messages postés 11 Statut Membre
     
    JE PENSAIS LEUR ENVOYER LA PHOTOCOPIE DE LA CARTE GRISE POUR PROUVER CA VOUS PENSEZ QUE CE N'EST PAS SUFFISANT?
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    1. BarbieTM Messages postés 13908 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 799
       
      Pas forcément... Surtout si l'immatriculation est bonne.
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    2. roger83600 Messages postés 3850 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   797
       
      bien sur tout set sur la carte grise-sauf la couleur-quoique....
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    3. Nico.Beziers Messages postés 1272 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   795
       
      ?
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  4. nemrod18 Messages postés 15209 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 778
     
    Bonjour,

    Rendez vous à la gendarmerie la plus proche de chez vous avec votre véhicule et le PV et faites constater qu'il ne peut s'agir de vous.
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  6. infopoint
     
    j'ai été a la gendarmerie il faut que je dise que le véhicule n'était pas le mien et que j'atteste sur l'honneur que je n'était pas à cet endroit la à cette heure la et s'il y avait des témoins pour le prouver cà serrait bien heureusement que j'étais à une réunion 15 minutes àprés l'infraction qui était à 213 km du lieu de l'infraction sinon je pense que je n'avais rien pour prouver que j'étais de bonne foi le gendarme m'a parlé d'usurpation possible comme je ne sais pas si c'est une erreur de plaque lors de la saisie ou bien une usurpation de plaques je n'ai pas porté plainte mais si je recois d'autres pv je vais aller porter plainte le changement d'immatriculation est gratuit dans ce cas là;
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    1. roger83600 Messages postés 3850 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   797
       
      CHANGER D4IMMATRICULATION serait la meilleure chose car l'autre roule tjs!!
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