Heures de travail et condition - Apprentis

acidited Messages postés 16 Date d'inscription samedi 18 mai 2013 Statut Membre Dernière intervention 21 mai 2013 - Modifié par acidited le 18/05/2013 à 23:07
 Nouveau - 26 mai 2018 à 11:31
Bonjour a tous, j'ai 21 ans, voila maintenant 10 mois que je suis en apprentissage, je suis en CAP Restaurant, et je travail pour une petite entreprise.. mais voila, je ne peux ni partir plus tot ni venir plus tard, ( mes collegue oui ) mais c'est plus un accumulation de chose qui me dérange, au service du midi je part trés souvent aprés tout le monde, car je dois finir mon travail de tout les jours, travail qui quand je suis en repos reste sur place il se dis " antoine le feras quand il revienndra ! " , un autre exemple, il se sont fait livrer 189 caisse, a 10h30 ( debut de ma journée) j'ai fini a 17h a les monter dans un garage au 6eme etage par la force de mes bras.. et seul ! le soir j'ai repris mon travail quotidien a 18h30. j'en ai marre de faire autant d'heure, quand je suis arriver a l'entretien nous avions dis 39h par semaine ( je suis au dessus ) et mon patron ma fait un contrat ou il manquer des ligne... sur le coup jai pas reflechi, j'ai signé. il y a 1 mois il me ramene un nouveau contrat avec marquer 35h.. je lui dis donc " ont n'avaient pas dit 39 ? " il me repond " la porte et la... et que de toute facon sa ne sert a rien de compter les horaire dans la restauration.

je voudrais lui envoyer ceci :

Bonjour,

Monsieur, 
Etant donné mon état psychologique devenant instable depuis le début de mon contrat,
Je vous fais part de mon mécontentement par rapport aux horaires effectuer dans votre établissement, mon contrat stipule 35h00 par semaine, ma fiche de paie elle indique 151.67 heure par mois.
Vous m'avait demandé (oralement) de venir à 10h30 le matin et 18h30 le soir, et ce chaque jour.

Du lundi au vendredi votre établissement ferme à 14h00 le midi et à 22h00 le soir,
Ce qui revient a un Temps de travail minimal égal à 7heures par jour.

Le samedi votre établissement ferme à 14h30 le midi et 23h00 le soir,
Ce qui revient a un Temps de travail minimal égale à 8heures et 30 minute (ou 8,5h) par jour.

Le dimanche votre établissement ferme à 15h le midi et 22h le soir,
Ce qui revient a un Temps de travail minimal égal à 8heures.

Pour le CFA, Chaque jours comporte 8heures, avec deux fois 15 minute et 50 minute de temps de pause ce qui revient à 1h20 ou 1,33h de pause, il y a donc 6heures et 40minute de travail (ou 6,66h) par jour.

Un jour de conges et équivalent à  X : 6 = Y
X = heure de travail hebdomadaire Y = nombre d'heure payer par jour de congé.
Donc : 35 : 6 = 5,83 heures



















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Pour vous donner un visuelle je vais vous démontrer que mon contrat et déjà dépasser sans compter aucune heures supplémentaire de travail.

Pour le mois d'AVRIL 2013

6 jours en CFA =  6,66 heures de travail      = 6,66 heures x 6  =     39,96h
6 jours de repos = 0 heures de travail        =  0 heures x 6    =      0,00h
10 jours de travail (lundi au vendredi)      =  7 heures x 10    =    70,00h
1 jours de travail (samedi)                           =  8,5 heures x 1   =      8,50h
1 jours de travail (dimanche)                      = 8 heures x 1     =      8,00h  
6 jours de congés payer    = 5,83 heures x 6 =   34,98h
 
Temps total de travail en heures :                               =  161,44h
Temps de travail minimal rémunérer :                                    = 151,67h
Temps de travail minimal non rémunérer :                                                =     9,77h

Pour le mois de MAI 2013

7 jours en CFA =  6,66 heures de travail      = 6,66 heures x 7  =     46,62h
8 jours de repos = 0 heures de travail        =  0 heures x 8    =      0,00h
11 jours de travail (lundi au vendredi)      =  7 heures x 11    =    77,00h
3 jours de travail (samedi)                           =  8,5 heures x 3   =    25,50h
2 jours de travail (dimanche)                      = 8 heures x 2     =    16,00h  
 
Temps total de travail en heures :                               =  165,12h
Temps de travail minimal rémunérer :                                    = 151,67h
Temps de travail minimal non rémunérer :                                                =   13,45h

Pour le mois à venir - JUIN 2013

0 jours en CFA =  6,66 heures de travail     =  6,66 heures x 0  =        0,00h
8 jours de repos = 0 heures de travail        =  0 heures x 8     =        0,00h
14 jours de travail (lundi au vendredi)     =  7 heures x 14    =     98,00h
4 jours de travail (samedi)                  =  8,5 heures x 4   =     34,00h
4 jours de travail (dimanche)                =  8 heures x 4     =     32,00h  
 
Temps total de travail en heures :                                =  164,00h
Temps de travail minimal rémunérer :                                     =  151,67h
Temps de travail minimal non rémunérer :                                                =    12,33h


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AUCUNE heure supplémentaire n'étant compter, ne pouvant plus psychologiquement effectuer du travail en tant que bénévole dans votre établissement, je tiens à vous faire savoir que je partirais chaque jour à la fermeture de votre établissement, c'est-à-dire 14h et 22h du lundi au vendredi,  à 14h30 et 23h le samedi et à 15h et 22h le dimanche.

Même dans ce cas, je suis conscient de déjà être au-dessus de mon contrat, si pour votre part ceci ne vous conviendrez pas, je reste à votre disposition pour éventuellement mettre fin à se diffèrent, ouvert à toute proposition pour améliorer ma vie professionnels.
    
Je tien a vous faire part de citation indiquer sur le site www.apprentie.com / www.letudiant.fr / www.apprentissage-alsace.com et sur le site du gouvernement www.vosdroits.service-public.fr .

«  » »

Pour l'apprenti de plus de 18 ans, les conditions de travail des apprentis en contrat d'apprentissage sont les suivantes :

- Le Temps de travail de 10 h maximum par jour et 35 h par semaine. 
La durée de travail hebdomadaire peut s'étendre à 48h ou 44h en moyenne sur 12 semaines consécutives.
- Le repos hebdomadaire obligatoire est de 24 h, normalement le dimanche. Toutefois, travailler le dimanche est possible.
- Le repos quotidien doit être de 11h consécutives. Par ailleurs, une pause de 20 min est accordée pour 6h de travail. Les heures supplémentaires sont possibles dans la mesure où le Temps de travail minimal hebdomadaire n'excède pas 48 h ou 44h en moyenne sur 12 semaines consécutives.

«  » »

L'employeur doit respecter un certain formalisme : 
Il doit obligatoirement enregistrer sur un registre ou tout autre document 
L'horaire nominatif et individuel de chaque salarié, ainsi que les périodes 
De travail qu'il a réellement effectuées lorsqu'il n'est pas fait une stricte 
Application de cet horaire. Ce document est émargé par le salarié au moins 
Une fois par semaine et tenu à la disposition de l'inspection du travail.


«  » »

Tout salarié qui n'obtient pas le paiement de ses heures supplémentaires (Rémunérer ou Récupérer) peut refuser d'en effectuer d'autres alors même que L'employeur le lui demande expressément. Cette solution se fonde sur un principe simple et logique : puisque l'employeur 
Ne remplit pas ses obligations, alors le salarié n'est pas tenu d'exécuter les siennes.

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Venant d'apprendre que mes horaire change, et que apparemment je devrais maintenant commencer à 11h le matin et ce tous les jours voici mes heures :

DOUBLONS (en commençant mon travail à 11 heures - MAI 2013)

7 jours en CFA =  6,66 heures de travail      =   6,66 heures x 7    =    46,62h
8 jours de repos = 0 heures de travail        =  0 heures x 0        =     0,00h
11 jours de travail (lundi au vendredi)     =  6,5 heures x 11    =    71,50h
3 jours de travail (samedi)                 =  8 heures x 3        =     24,00h
2 jours de travail (dimanche)               =  7,5 heures x 2     =     15,00h  

Temps total de travail en heures :                                   =  157,12h


DOUBLONS (en commençant mon travail à 11 heures - JUIN 2013)

0 jours en CFA =  6,66 heures de travail      = 6,66 heures x 0    =     00,00h
8 jours de repos = 0 heures de travail        = 0 heures x 0       =        0,00h
14 jours de travail (lundi au vendredi)     = 6,5 heures x 14    =    91,00h
4 jours de travail (samedi)                 = 8 heures x 4       =     32,00h
4 jours de travail (dimanche)                = 7,5 heures x 4     =     30,00h  

Temps total de travail en heures :                                  = 153,00h


Nous pouvons constater que mon Temps de travail minimal mensuel et complet.


















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J'aimerais avoir vos avis, si je peux et si je risque...
aujourd'hui je n'est plus le droit d'avoir de pause ni de pourboir.. même pas un verre pendant le service.

PS :

un appel d'un de mes collegue vient de me confirmer que je commence normalement a 11h

quand a 10h34 je ne suis pas présent, mon patron m'appel !... que dois je faire ?

PS 2 :

Je sais pas mal de chose trés sale sur l'entreprise, qui pourrais causer des malade, voir des mort pour des personne sensible...

13 réponses

GrandCaribou Messages postés 28764 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 29 mars 2024 10 400
18 mai 2013 à 23:38
Bonsoir,

En tant qu'apprenti, les heures supplémentaires sont légales comme pour les autres salariés.

Ne vous laissez pas impressionner par les menaces, la porte et tout ça... l'employeur ne peut pas rompre le contrat sans votre accord si vous ne commettez pas de faute.
http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/le-droit-du-travail-en-questions,543/le-droit-du-travail-en-questions,1716/apprentissage-cible-les-employeurs,3461.html

Pour les horaires, l'employeur ne peut pas vous dire de venir à 11h et vous appeler à 10h30 parce que vous n'êtes pas encore arrivé... c'est absurde. Vos horaires sont-elles contractuellement convenues ? Existe-t-il un écrit ?

De plus la pause est obligatoire, 20 minutes dès 6h de travail consécutives.

Cordialement
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