activité non salariée

Question

bonjour,
je  suis  artisan depuis  quelques  années et  je  vais  arrêté  mon  activité sachant  qu'actuellement   je  suis  au  RSI est  ce  que  je  vais  avoir droit  à la  couverture  sociale une  fois  mon activité  arrêtée.
merci  de  vos  réponses

homair73 · Answer

Bonjour,

En principe, vous restez couvert par le RSI pendant 1 an.

nes-89 · Answer

le RSI peut effectivement vous faire un maintien de droit mais pour en etre sur demandez leur quand meme . Pour la couverture sociale tout dependra de votre l'activité professionnelle! salarié, chomage , RSA ? selon votre cas il y a differente facon pour vous affilier au regime general ( cpam) ou autre regime ( selon ou cotise votre entreprise si vous etes salarié)

Nico.Beziers · Answer

/!\ATTENTION/!\ 

Un ami en a fait l'amère expérience. 

Autoentrepreneur, il a mis fin à son activité le 10 aout 2011. 

Selon les termes ( effectivement ), pendant 1 an, il est couvert par le RSI avec radiation automatique après 1 an et retour sur le régime de base de la sécurité sociale sauf si : 

Il retravaille avant ces 1 an et peut fournir des fiches de paye ( il y a je crois un nombre minimum d'heures à avoir effectuer ) à la CPAM qui le rebasculera sur le régime de sécurité sociale de base. 

13 ou 14 mois après, n'ayant pas retravaillé pendant les 1 an, il s'est rendu tout naturellement à la CPAM pour retirer l'attestation carte d'assuré car rien dans les automates de la CPAM... 

Et la, il a appris que : 

Il a bien été radié du RSI au bout des 1 an. 
Le retour au régime de base sur la sécurité sociale n'est pas automatique, qu'il faut a la CPAM le certificat de radiation et une reinscription... 
Sa carte d'assuré n'est plus valable et à refaire ( Ils ne peuvent pas la repasser sous le régime de la sécutité sociale ) 

Finalité, pendant plus d'un mois, il n'a été couvert par aucun organisme... 

Le RSI de Montpellier a mis 48h pour fournir l'attestation de radiation, une chance vu ce qu'il a pu lire sur les forums, 6 mois après leur demande, certains attendent encore l'attestation et ne sont pas couverts... 

Tout est régularisé à présent...

nes-89 · Answer

aucun changement de regime est automatique dans tout les cas il faut faire la demande de rattachement aupres de l'organisme ou l'on doit se rattacher ( c'est la situation professionnelle qui permet de le savoir) 

Nico.Beziers : votre ami n'a pas fait démarche necessaire pour son affiliation aupres de cpam c'est pour cela qu'il a ete ennuyé . Les conditions pour etre rattaché a la cpam en cas de salariat sont 60h/mois pendant 3mois ou 120h sur 3mois. 

Il est donc necessaire que Lorelaï 15 fasse le point sur sa situation professionnelle avant d'entamer les démarches d'affiliation aupres d'un autre orgamisme que le RSI . 

Par ailleurs Lorelaï 15 vous etes artisant et au RSI ? vous n'etes pas a la RAM ? ( branche du RSI pour les artisants)

Nico.Beziers · Answer

Justement, certaines personnes pensaient que suivant la radiation au bout d'un an du RSI, elles repasseraient automatiquement sous le régime de la sécurité sociale, d'où mon message pour que Lorelaï prenne les devants ! 
D'ailleurs à la question à mon ami : Il m'a répondu que la CCI lui avait exactement dit ça, d'où aucune démarche effectué par ce dernier.
Heureusement, ni maladie, ni accident pendant cette periode !

nes-89 · Answer

je comprends bien malheureusement beaucoup de gens ne savent ou sont mal renseignés mais RIEN ne se fait automatiquement malheureusement :s ca serait tellement trop simple :)

lorelaï15 · Answer

merci pour  vos  réponses. oui je suis à la  RAM.
 bonne  journée

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