Le notaire n'a pas fait sa notification à la SAFER
elionor
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elionor Messages postés 5 Date d'inscription lundi 22 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 22 avril 2013 - 22 avril 2013 à 20:47
elionor Messages postés 5 Date d'inscription lundi 22 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 22 avril 2013 - 22 avril 2013 à 20:47
6 réponses
Bonjour. Vous êtes donc les vendeurs. Dans votre cas, il y a eu défaut de notification à la SAFER, ce qui rend la vente nulle. Mais comment se fait-il que vous ayez été personnellement en procès avec les acquéreurs? Sur quels fondements avez-vous été assignés?
elionor
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22 avril 2013
22 avril 2013 à 17:18
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Bonjour,
Les acquéreurs n'ont pas fait leur demande de prêt dans les temps. Nous avons appliqué le compromis de vente. Mais en référé, le juge ne nous a pas suivi. L'avocat de la partie adverse a été plus subtil. Nous leur avons à nouveau proposé la vente. Il y eu un accord, accord qu'ils n'ont pas respecté. C'est à ce moment là, que ces personnes ont dessaisi le notaire de son dossier. Et leur nouveau notaire , comme je l'ai expliqué , n'avait pas la notification à la SAFER. Donc nous avons fait un courrier , pour les aviser, que nous leur vendons la remise agricole. Mais les acquéreurs nous ont fait des histoires. Tant et si bien que la SAFER est rentrée dans la procédure. EN juin 2011, notre bien a été sinistré , au cours des très graves inondations dans le Var. Ils ont tenté de nous escroquer, en faisant jouer une agence de Draguignan. Malheureusement pour eux , ce n'était pas notre bien qu'elle avait visité . Elle n'avait pas la clé. Nous connaissons tout sur cette escroquerie, pour la bonne raison, que mon mari est du petit hameau de Rebouillon. Ils ont eu de la chance que nous ne les avons pas envoyé au pénal. La personne qui s'est rendue à l'agence ,nous avons ses coordonnées. En plus, elle a précisé , qu'elle venait au nom d'une personne âgée qui était mise sous tutelle. C'est la tutrice qui a agi, et elle n'était pas encore nommée. Bref, nous avons donc gagné au TGI de Draguignan. Il y a eu transfert de propriété au nom de la SAFER et à sa demande. La SAFER ne nous a toujours pas payé. Le jugement est leur titre de propriété. Elle nous a également cherché des ennuis. Nous avons même eu droit à un arrêté municipal. Nous avons fait diligence auprès de notre avocat qui a fait le nécessaire avec le maire. Celui a vite compris que le propriétaire , c'était la SAFER. Il a annulé l'arrêté municipal, et en a fait un à la SAFER, qui ne l'a pas contesté au Tribunal administratif. C'est une longue histoire. Bref , nous avons gagné contre la SAFER, le juge a précisé que le bien leur appartenait depuis le jugement. L'appel n'est pas suspensif, nous allons donc pouvoir récupérer notre argent. Notre avocat s'en charge. La SAFER n'a pas intérêt d'aller en appel.
Quant aux ex-acquéreurs , ils ont également perdu en appel. Il nous faut maintenant récupérer notre argent de leur côté. Le compromis de vente a été signé le 1er septembre 2005 ! Il y a tous les frais de justice qui doivent nous être remboursés. Ce sont les assurances de la SCP du notaire, qui assumeront. Le notaire a commis une faute professionnelle grave, et nous a porté un préjudice. Elle aurait été vendue dans le courant de l'année 2006 !
Merci de votre réponse et de l'attention que vous avez porté à mon commentaire.
Cordialement.
Les acquéreurs n'ont pas fait leur demande de prêt dans les temps. Nous avons appliqué le compromis de vente. Mais en référé, le juge ne nous a pas suivi. L'avocat de la partie adverse a été plus subtil. Nous leur avons à nouveau proposé la vente. Il y eu un accord, accord qu'ils n'ont pas respecté. C'est à ce moment là, que ces personnes ont dessaisi le notaire de son dossier. Et leur nouveau notaire , comme je l'ai expliqué , n'avait pas la notification à la SAFER. Donc nous avons fait un courrier , pour les aviser, que nous leur vendons la remise agricole. Mais les acquéreurs nous ont fait des histoires. Tant et si bien que la SAFER est rentrée dans la procédure. EN juin 2011, notre bien a été sinistré , au cours des très graves inondations dans le Var. Ils ont tenté de nous escroquer, en faisant jouer une agence de Draguignan. Malheureusement pour eux , ce n'était pas notre bien qu'elle avait visité . Elle n'avait pas la clé. Nous connaissons tout sur cette escroquerie, pour la bonne raison, que mon mari est du petit hameau de Rebouillon. Ils ont eu de la chance que nous ne les avons pas envoyé au pénal. La personne qui s'est rendue à l'agence ,nous avons ses coordonnées. En plus, elle a précisé , qu'elle venait au nom d'une personne âgée qui était mise sous tutelle. C'est la tutrice qui a agi, et elle n'était pas encore nommée. Bref, nous avons donc gagné au TGI de Draguignan. Il y a eu transfert de propriété au nom de la SAFER et à sa demande. La SAFER ne nous a toujours pas payé. Le jugement est leur titre de propriété. Elle nous a également cherché des ennuis. Nous avons même eu droit à un arrêté municipal. Nous avons fait diligence auprès de notre avocat qui a fait le nécessaire avec le maire. Celui a vite compris que le propriétaire , c'était la SAFER. Il a annulé l'arrêté municipal, et en a fait un à la SAFER, qui ne l'a pas contesté au Tribunal administratif. C'est une longue histoire. Bref , nous avons gagné contre la SAFER, le juge a précisé que le bien leur appartenait depuis le jugement. L'appel n'est pas suspensif, nous allons donc pouvoir récupérer notre argent. Notre avocat s'en charge. La SAFER n'a pas intérêt d'aller en appel.
Quant aux ex-acquéreurs , ils ont également perdu en appel. Il nous faut maintenant récupérer notre argent de leur côté. Le compromis de vente a été signé le 1er septembre 2005 ! Il y a tous les frais de justice qui doivent nous être remboursés. Ce sont les assurances de la SCP du notaire, qui assumeront. Le notaire a commis une faute professionnelle grave, et nous a porté un préjudice. Elle aurait été vendue dans le courant de l'année 2006 !
Merci de votre réponse et de l'attention que vous avez porté à mon commentaire.
Cordialement.
c'est incompréhensible
qui vendu
qui a acheté?
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elionor
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22 avril 2013 à 19:36
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C'est le notaire qui a vendu la remise agricole, sans se soucier des droits de préemption. Première clause du compromis de vente, avant de faire signer le compromis aux deux parties.
C'est un particulier qui l'a achetée.
Cordialement
C'est un particulier qui l'a achetée.
Cordialement
Bonjour. Si quelqu'un arrive à comprendre quelque chose à vos explications plus que confuses et parfois incohérentes, vous aurez de la chance.......
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domdo76
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22 avril 2013 à 18:34
22 avril 2013 à 18:34
Bonsoir
Vaguement compris quand meme mais alors très vaguement, c'est un peu abracadabrant et un gaspillage d'énergie et de finances hallucinant !
- un acquéreur qui a dépassé le délai imparti de présentation de l'offre de pret
- un tribunal qui ne leur donne pas raison sur ce point (comme souvent)
- un nouvel accord non respecté avec les anciens acquéreurs ?
- un changement de notaire, celui-ci n'a pas l'avis de la SAFER
- la SAFER qui s'en mele qui obtient gain de cause au tribunal
- une arnaque avec une agence dont je n'ai rien compris !!
- les jugements antérieurs reconnaissent une faute du notaire ?
"Quant aux ex-acquéreurs , ils ont également perdu en appel. Il nous faut maintenant récupérer notre argent de leur côté"
comprends pas non plus, Appel de quoi ?
normalement si la préemption pour la SAFER n'a pas été faite, le compromis étant caduque , la vente a été annulée de fait par le tribunal ! il y a donc aucunes indemnités à récupérer !
Ou alors, c'est le second accord ? accord de quoi ?
Si, je comprends la finalité, malgré que les choses soient réglées, il voudrait maintenant poursuivre le notaire en dommages et intérêts pour préjudice moral ?!
Attendons sa réponse.
SVP Alienor , faites des paragraphes bien distincts ,c'est mieux pour la compréhension.
cdlt
Vaguement compris quand meme mais alors très vaguement, c'est un peu abracadabrant et un gaspillage d'énergie et de finances hallucinant !
- un acquéreur qui a dépassé le délai imparti de présentation de l'offre de pret
- un tribunal qui ne leur donne pas raison sur ce point (comme souvent)
- un nouvel accord non respecté avec les anciens acquéreurs ?
- un changement de notaire, celui-ci n'a pas l'avis de la SAFER
- la SAFER qui s'en mele qui obtient gain de cause au tribunal
- une arnaque avec une agence dont je n'ai rien compris !!
- les jugements antérieurs reconnaissent une faute du notaire ?
"Quant aux ex-acquéreurs , ils ont également perdu en appel. Il nous faut maintenant récupérer notre argent de leur côté"
comprends pas non plus, Appel de quoi ?
normalement si la préemption pour la SAFER n'a pas été faite, le compromis étant caduque , la vente a été annulée de fait par le tribunal ! il y a donc aucunes indemnités à récupérer !
Ou alors, c'est le second accord ? accord de quoi ?
Si, je comprends la finalité, malgré que les choses soient réglées, il voudrait maintenant poursuivre le notaire en dommages et intérêts pour préjudice moral ?!
Attendons sa réponse.
SVP Alienor , faites des paragraphes bien distincts ,c'est mieux pour la compréhension.
cdlt
elionor
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22 avril 2013
22 avril 2013 à 19:56
22 avril 2013 à 19:56
A Rio Loco,
Il n'y a rien de confus , ni d'incohérent. Les choses se sont passées ainsi. Je n'ai pas abondé du côté de la SAFER, justement pour ne pas tout mélanger. Trop difficile à comprendre.
La procédure a été longue et extrêmement difficile. Les acquéreurs n'ont pas cessé d'en démordre. Ils voulaient beaucoup d'argent. Nous mêmes on n'en pouvait plus de leurs salades. La Safer a eu droit au chantage.
Le jugement d'appel a été sévère. Ils ont été pénalisés pour le préjudice porté au propriétaires. Le TGI les avait déjà condamné pour leur tentative d'escroquerie. La Cour d'appel n'est pas revenue sur cette condamnation. Elle les a condamnés pour cet accord , qu'ils n'ont pas respecté.
Après la décision du juge des référés nous avons fait appel, et nous nous sommes retrouvés sur le fond. C'est suite à cette décision d'appel, que nous avons décidé de leur vendre une seconde fois. Ce n'était qu'une remise agricole au bord de la rivière. Je vous ai expliqué la suite. Au lieu de nous l'acheter, ils ont préféré dessaisir le notaire de son dossier. Nous avons été croyez-nous très surpris !
Cordialement.
Il n'y a rien de confus , ni d'incohérent. Les choses se sont passées ainsi. Je n'ai pas abondé du côté de la SAFER, justement pour ne pas tout mélanger. Trop difficile à comprendre.
La procédure a été longue et extrêmement difficile. Les acquéreurs n'ont pas cessé d'en démordre. Ils voulaient beaucoup d'argent. Nous mêmes on n'en pouvait plus de leurs salades. La Safer a eu droit au chantage.
Le jugement d'appel a été sévère. Ils ont été pénalisés pour le préjudice porté au propriétaires. Le TGI les avait déjà condamné pour leur tentative d'escroquerie. La Cour d'appel n'est pas revenue sur cette condamnation. Elle les a condamnés pour cet accord , qu'ils n'ont pas respecté.
Après la décision du juge des référés nous avons fait appel, et nous nous sommes retrouvés sur le fond. C'est suite à cette décision d'appel, que nous avons décidé de leur vendre une seconde fois. Ce n'était qu'une remise agricole au bord de la rivière. Je vous ai expliqué la suite. Au lieu de nous l'acheter, ils ont préféré dessaisir le notaire de son dossier. Nous avons été croyez-nous très surpris !
Cordialement.
elionor
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Modifié par elionor le 22/04/2013 à 20:50
Modifié par elionor le 22/04/2013 à 20:50
Bonsoir Domdo 76
Nous avons fait un référé , nous sommes allés sur le fond. Nous avons fait appel de la décision . Et c'est après cela , que nous avons décidé de leur vendre à nouveau. Il y a eu accord entre les deux parties, avec l'aide des avocats. Le juge n'est pas intervenu. Cela s'appelle une transaction.
Nous avons été surpris de leur décision de dessaisir le notaire. Et tout c'est enchaîne. Ils s'en sont pris à la SAFER, quant à nous , nous avons subi, leurs bêtises. Ils demandaient une somme exorbitante, estimant que le bien avait pris de la valeur depuis le temps. C'étaient une simple remise agricole surélevée d'un étage, où l'on entreposait le foin. On ne pouvait même pas la transformer en maison d'habitation. Le maire , l'avait fait bloquer par la DDA. Nous les avons mis en garde. Mais voyons, ils connaissaient untel, alors ils nous l'ont achetée.
Mais le commissaire du gouvernement a donné son feu vert à la SAFER, pour nous l'acheter. Estimant que la valeur de ce bien était dans les normes. De ce fait, ils n'ont pas mieux trouver de faire intervenir une tierce personne de leur connaissance auprès d'une agence immobilière . Nous nous sommes rendus à l'agence contester le devis présenté au juge. L'agence n'avait pas les clés pour la faire visiter . Nous lui avons demandé de nous décrire le bien. D'après la description, nous avons tout de suite su . C'est un tout petit hameau où toute le monde se connaît. La famille de mon mari est installée depuis plus de 400 ans.
Nous avons pris des photos de notre remise en zone agricole. Puis celle du bien qui a été estimé par l'agence, qui est en zone urbaine . Le prix bien entendu n'est pas le même. L'agence nous a fait un courrier stipulant, que ce n'était pas notre bien qu'elle avait visité et estimé. Je passe tous les autres détails. Ce document notre avocat l'a joint au dossier. Mais ces gens ont donné comme excuse que l'agence c'était peut-être trompée. Ils se sont bien garder, de demander à la tierce personne de retourner l'agence. Eux n'avaient jamais mis les pieds.
Le notaire nous a porté un lourd préjudice, il a commis une faute professionnelle dont nous avons fait les frais. La vente n'a pas été annulée. Le juge l'a vendu à la SAFER à se demande. Cela s'appelle un transfert de propriété. Le jugement est le titre de propriété. Elle vient d'être condamnée à nous payer "exécution immédiate".
La Cour d'Appel a reconnu notre désengagement de cette SCP. Notre nouveau notaire nous a dit que cette SCP, nous dédommagera et que ce sont leurs assurances qui payeront. Nous ne faisons rien à légère.
Cette instruction a été longue , usante. Nous en sortons. C'est très difficile de suivre le déroulement d'un procès et de le comprendre.
Cordialement.
Nous avons fait un référé , nous sommes allés sur le fond. Nous avons fait appel de la décision . Et c'est après cela , que nous avons décidé de leur vendre à nouveau. Il y a eu accord entre les deux parties, avec l'aide des avocats. Le juge n'est pas intervenu. Cela s'appelle une transaction.
Nous avons été surpris de leur décision de dessaisir le notaire. Et tout c'est enchaîne. Ils s'en sont pris à la SAFER, quant à nous , nous avons subi, leurs bêtises. Ils demandaient une somme exorbitante, estimant que le bien avait pris de la valeur depuis le temps. C'étaient une simple remise agricole surélevée d'un étage, où l'on entreposait le foin. On ne pouvait même pas la transformer en maison d'habitation. Le maire , l'avait fait bloquer par la DDA. Nous les avons mis en garde. Mais voyons, ils connaissaient untel, alors ils nous l'ont achetée.
Mais le commissaire du gouvernement a donné son feu vert à la SAFER, pour nous l'acheter. Estimant que la valeur de ce bien était dans les normes. De ce fait, ils n'ont pas mieux trouver de faire intervenir une tierce personne de leur connaissance auprès d'une agence immobilière . Nous nous sommes rendus à l'agence contester le devis présenté au juge. L'agence n'avait pas les clés pour la faire visiter . Nous lui avons demandé de nous décrire le bien. D'après la description, nous avons tout de suite su . C'est un tout petit hameau où toute le monde se connaît. La famille de mon mari est installée depuis plus de 400 ans.
Nous avons pris des photos de notre remise en zone agricole. Puis celle du bien qui a été estimé par l'agence, qui est en zone urbaine . Le prix bien entendu n'est pas le même. L'agence nous a fait un courrier stipulant, que ce n'était pas notre bien qu'elle avait visité et estimé. Je passe tous les autres détails. Ce document notre avocat l'a joint au dossier. Mais ces gens ont donné comme excuse que l'agence c'était peut-être trompée. Ils se sont bien garder, de demander à la tierce personne de retourner l'agence. Eux n'avaient jamais mis les pieds.
Le notaire nous a porté un lourd préjudice, il a commis une faute professionnelle dont nous avons fait les frais. La vente n'a pas été annulée. Le juge l'a vendu à la SAFER à se demande. Cela s'appelle un transfert de propriété. Le jugement est le titre de propriété. Elle vient d'être condamnée à nous payer "exécution immédiate".
La Cour d'Appel a reconnu notre désengagement de cette SCP. Notre nouveau notaire nous a dit que cette SCP, nous dédommagera et que ce sont leurs assurances qui payeront. Nous ne faisons rien à légère.
Cette instruction a été longue , usante. Nous en sortons. C'est très difficile de suivre le déroulement d'un procès et de le comprendre.
Cordialement.
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