Utilisation de mon R.I.B sans autaurisation

shana56100 Messages postés 39 Statut Membre -  
shana56100 Messages postés 39 Statut Membre -
Bonjour,
je suis abonné free depuis novembre et mon R.I.B a voulu été utiliser sans mon accord heureusement que j'ai fais opposition avant que sa soit prélevé car aussi il est utilisée pour un autre contrat internet ce qui me fait deux paiement par mois car une personne que je connais utilise mon rib sans mon accord
j'ai expliqué la situation a free et il m'ont dit que c'était ma faute car j'avais pas a donner mon rib comme et qu'ils était dans leur de me prélevé sans mon accord
que dois je faire ?
car a ce jour je paie des frais de retard tous les mois car je paie par carte bleue non par prélèvement automatique et c'est environ 5 jours après la date échéance que je peux payer ma facture sur internet
merci cordialement

17 réponses

shana56100 Messages postés 39 Statut Membre 2
 
en faites mon RIB a voulu être utilisé pour payer les factures internet mais j'ai fait opposition avant que sa soit prélevé et a ce jour je paie par carte bleue donc des frais de retard chaque mois car le prélèvement ne peut plus se faire
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Gérard
 
Vous avez dit que vous étiez au départ réfractaire aux prélèvements et que vous payez par carte.
Maintenant nous dites que vous aviez signé une autorisation de prélèvements pour votre contrat ?

ça ..c'est bien vous qui l'avez écrit :

"non ma banque n'avez pas d'autorisation de ma part surtout que ma conseillère sait très bien que je suis anti prélèvement par chance elle m'a prévenu au bon moment"

Pouvez expliquer

Comment pouvez vous payer des frais de rejets de prélévements de l part de l'opérateur pour votre contrat alors que des prélèvements ne sont pas émis pour celui-ci !

Pas clair !...
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Gérard
 
Non mais... c'est simple :

- avez vous ou non accepté pour votre contrat l'ordre de prélèvement, car vous semblez dire que non ?

- d'autre part : pourquoi y a t il des retards de paiements si votre contrat prévoyait le paiement par carte donc à bonne date évidement ?
Car dans les contrats tout récents FREE accepte les données de la CB mais, évidemment, prélève automatiquement donc pas de possibilité de retard.

Vous savez je connais bien les problèmes avec les opérateurs confiés par des adhérents, mais dans votre cas.... y'a un truc !...
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zoulou33 Messages postés 43150 Statut Contributeur 4 998
 
A mon avis pour résumer il y a eu tentative d'usurpation du fait qu'elle a prété son RIB [ (a une personne que je connais utilise mon rib) on ne sait pas pourquoi d'aillers mais bon peut importe] puisse avoir un contrat et elle se retrouve avec un contrat à payer qui n'est pas à son nom en plus de son contrat et elle a fait opposition et évidemment opposition sur tous les contrats et du coup son contrat à son nom se reetrouve avec des frais à payer chaque mois car paiement par CB qui lui arrive après la date de paiemùent. Voilà j'espère avoir bien résumé la chose.
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shana56100 Messages postés 39 Statut Membre 2
 
non je n'ai accepter aucun prélèvement
non c'est moi méme qui prend l'initiative de payer par carte bleue en me connectant sur mon espace client
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shana56100 Messages postés 39 Statut Membre 2
 
oui c'est bien sa zoulou33
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Gérard
 
C'est un RIB ou les références de la CB ?
Je n'ai pas bien compris.
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shana56100 Messages postés 39 Statut Membre 2
 
c'est en cours de changement de banque
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Gérard
 
Je ne vois pas le rapport entre le titulaire du contrat vis à vis de l'opérateur et le titulaire du compte bancaire à débiter.
C'est le premier qui sera poursuivi .
Sauf s'il a donné votre identité pour souscrire ce contrat ..et cela c'est plus qu'un RIB !..
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shana56100 Messages postés 39 Statut Membre 2
 
non le contrat est a son nom mais ce que je voulais savoir est ce que free pouvais quand même prélevé sans mon accord ? Car il faut une autorisation de prélèvement signé en mon nom sachant que c'est mon rib ?
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zoulou33 Messages postés 43150 Statut Contributeur 4 998
 
Bonsoir
Certes oui mais tu leur as donné ce rib par tél non? ouo par internet et si je ne me trompes pas cela vaut accord (signature électronique). A moins que tu es remplis un contrat que tu leur as renvoyé. votre fils non majeur a pris votre rib pour faire un contrat internet c'est ça?.
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shana56100 Messages postés 39 Statut Membre 2
 
j'ai fait par internet la souscription
c'est une connaissance qui a utilisé mon RIB qui a l'origine devait servir pour me rembourser ses dettes non pour son contrat internet
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shana56100 Messages postés 39 Statut Membre 2
 
l'autre contrat a été fais par téléphone en son nom avec mon RIB
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zoulou33 Messages postés 43150 Statut Contributeur 4 998
 
Le rib c'est comme sa CB on ne laisses pas trainer et on ne donne pas. C'est bien de faire confiance oui et non. Dans votre cas non. Faut juste leur prouver que vous n'etes pas le titulaire du contrat et donc que cela n'est pas vous qui avez fait ce contrat.
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shana56100 Messages postés 39 Statut Membre 2
 
il le save que c'est pas mon nom qui figure sur mon contrat je les ai eu au téléphone en gros free ni sont pour rien c'est de ma faute je sais méme pas comment faire pour me retourner contre cette personne qui a essayer d'utiliser mon rib a mon insu
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Gérard
 
A priori vous aviez une autorisation à votre banque pour prélever votre adhésion personnelle.
Il n'était pas possible pour votre banque de distinguer les deux contrats chez le même opérateur.

Le fait que quelqu'un connaisse votre RIB ne constitue pas un faute de votre part.
Il ne s'agit pas des références d'une carte ou d'un code confidentiel...

Avec un chèque, par exemple, on peut reconstituer le RIB de quelqu'un sans
problèmes majeurs.

De plus, l'autorisation de prélèvement destinée à la banque est en train de disparaître avec l'adoption de directives européennes.

Le prélèvement SEPA sans autorisation de prélèvement destinée à la banque sera généralisé à compter du 01.01.2014.
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shana56100 Messages postés 39 Statut Membre 2
 
non ma banque n'avez pas d'autorisation de ma part surtout que ma conseillère sait très bien que je suis anti prélèvement par chance elle m'a prévenu au bon moment
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Gérard
 
Alors quel est le problème puisque le contrat n'est pas votre nom ?
Y a t il des poursuite de l'opérateur à votre égard ?
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shana56100 Messages postés 39 Statut Membre 2
 
bah le problème c'est que en faisant opposition pour le contrat de cette tierce personne j'ai aussi fait opposition pour mon contrat a moi donc tous les mois je paie des frais et free ne veulent pas me rembourser ses frais mais je vais aller porter plainte comme me suggéré zoulou33 et titiali
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shana56100 Messages postés 39 Statut Membre 2
 
merci a tous pour vos réponses
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titiali Messages postés 29 Statut Membre 23
 
Il faut porter plainte contre la plainte qui a utilisé ton rib sans ton accord, envoyer un courrier a free en lrar avec copie de la plainte et mentionnant que tu n es pas titulaire du contrat (mentionner les references du contrat) et qu ils devaient se retourner contre la personne pour les sommes dues.
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maylin27 Messages postés 28278 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 751
 
Il faut porter plainte contre la plainte qui a utilisé ton rib
???????
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Afrikarnak Messages postés 39943 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   12 140
 
Confusion mentale..
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Gérard
 
"non ma banque n'avez pas d'autorisation de ma part surtout que ma conseillère sait très bien que je suis anti prélèvement par chance elle m'a prévenu au bon moment"

Comment expliquez vous que- puisqu'il n'y a pas d'émission de prélèvements pour votre contrat - l'opérateur puisse vous facturer des frais de rejets sur des prélèvements qu'il n'émet pas ?
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Gérard
 
Pourquoi opposition puisque :

"non ma banque n'avez pas d'autorisation de ma part surtout que ma conseillère sait très bien que je suis anti prélèvement par chance elle m'a prévenu au bon moment"

l'opposition ne pouvait donc concerner que l' "autre contrat" .

Votre phrase fait apparaître clairement que vous n'aviez pas donné d'autorisation pour "votre" contrat.

L'opérateur ne peut donc vous facturer cela puisqu'il n'est pas autorisé à prélever.

Mais j'ai quand même un gros doute sur le fait que vous ayez pu souscrire chez FREE en ne payant pas par ordres de prélèvements mais par carte !
Et dans ce cas pourquoi des retards ?
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shana56100 Messages postés 39 Statut Membre 2
 
sa devient dure a vous expliquez comme sa sa ferait des lignes et des lignes
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Gérard
 
Pas aussi clair que ça !...

Puisqu'elle n'a pas accepté de prélèvements pour "son" contrat et opté des le départ pour un paiement par carte, automatique chez FREE.
C'est donc FREE qui est à l'origine des débits de cartes, donc pas de retard possible par définition ! FREE se sert sur le compte bancaire et à bonne date.

Donc l'opposition bancaire ne peut toucher que les prélévements de l'"autre" contrat qui n'est pas au nom de notre internaute. Donc sans impact pour elle.

Plainte sans préjudice pour l'instant et par la suite FREE poursuivra le titulaire du contrat et non le titulaire du compte à débiter.

Il y a autre chose dans cette affaire.
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zoulou33 Messages postés 43150 Statut Contributeur 4 998
 
Je pense que la raison est là: Pourquoi ccette connaissance a utilisé mon RIB c'est cette connaissance qui a l'origine devait servir pour me rembourser ses dettes En clair cette personne devait utiliser son RIB pour lui rembourser ces dettes et elle en a profité pour faire un contrat à son nom au lieu de le faire à son propre nom et quand elle a fait opposition c'est sur les deux contrats que cela est tombé du coup son propre contrat est affecté et elle doit payer son contrat par CB(pas de prélèvement pas CB c'est pas pareil) ce qui lui occasionne des frais.
La question est: est ce que free peut prélevé sans mon autorisation car RIB fournit à tord par une de ces connaisance (en gros usurpation de RIB en fait) et la deuxième question est de savoir comment faire pour supprimer ces frais de retard de paiement?
Réponse première question: porter plainte contre X ou contre la eprsonne et tenter de se faire rembourser par la personne, bon courage.
Reéponse deuxième question: donner ton accord de prélèvement à free mais bon faut d'abord je pense régler le premier problème ou surveiller dans ton espace client la facture afin de la régler dès son arrivé ou payer par prélèvement CB.
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Gérard
 
Non, puisqu'elle nous dit qu'elle n'avait pas accepté le paiement par prélèvements : donc des le début : paiement par CB, donc pas de retard possible pour son contrat.

En fait la vérité est la suivante : notre internaute avait accepté pour son contrat le prélèvement, d'où opposition sur le NNE qui concerne, évidemment, les deux contrats et obligation de payer par CB à son initiative par internet.
Donc double facturation de frais de rejet des ordres de prélèvements (pour les deux contrats).

Pourquoi ne pas nous le dire franchement ?

Car lorsqu'on connaît les procédures il n'y a pas de retard si FREE émet les opérations cartes prévues à l'origine...comment pourrait-il y avoir des retards ?..

Ce post cloche depuis le début !

Car l'action vis à vis de FREE est évidente et se conclut très rapidement , ce cas est connu en association.

Il n'est pas utile de déranger le gendarme : une association de consommateurs.
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zoulou33 Messages postés 43150 Statut Contributeur 4 998
 
Bref, la personne n'est pas clair et en plus elle ne suit pas son post pour redire ou affirmer ou non e qui se dit est vrai. Peut être qu'elle ne peut pas non plus mais bon je doute. Perso, je laisses tomber.
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Gérard
 
Moi aussi !

De plus elle connaît l'"usurpateur" ..
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zoulou33 Messages postés 43150 Statut Contributeur 4 998
 
Exact donc qu'elle se retourne contre lui.
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Gérard
 
Le dernier dossier de ce type traité en association :

- MD et MR ont chacun un forfait,

- MD accepte formellement que les deux forfaits se prélèvent sur son compte (*) (l'opérateur m'a fourni les copies),

- MD et MR se séparent...

- etc...
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shana56100 Messages postés 39 Statut Membre 2
 
je vais tout vous réexpliquer

en novembre 2012 j'ai souscrit au contrat de free via internet et pour valider ma demande il fallait mes coordonnées bancaires ce que j'ai fait bien entendu sans avoir renvoyé une autorisation de prélèvement car pour moi je souhaiter payer par CB
comme je fais exactement pour mon forfait télèphone dont j'ai souscrit exactement de la mème manière en fevrier 2012 mais que je paie sans problème par CB
mais la veille du prélèvement de free ma banquière m'a appellé pour me prévenir que le lendemain j'avais 2 prélèvement de free et si c'etait normal ?
car elle sait très bien que je suis anti prélèvement

et c'est là que j'ai percuté qu'on utilisé mon RIB pour un autre contrat que je n'ai pas souscrit.

D'ailleurs par la méme occasion j'ai contacter free pour leur expliquer mon problème que j'étais pas d'accord par les frais de retard et que je n'ai jamais etait d'accord pour le prélèvement automatique et que je souhaitais etre rembourser des frais de retard car je leur ai bien dit que j'etais pas titulaire de l'autre contrat
ils ont rien voulu savoir ils vont rien faire.
et aussi ils m'ont dit que quand on souscriviez via internet pour un contrat il n'avait pas besoin de autorisation de prélèvement c'etait automatique
est ce vraiment possible ?

J'espère que je vous est eclaireé ?

merci
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zoulou33 Messages postés 43150 Statut Contributeur 4 998
 
Oui très bien éclairé il me semble, il y a eu usurpation d'identité donc apparamement et pour ça et bien bon courage; Faut leur prouver que il y a usurpation à free. Et oui par le net en principe il n'y pas besoin d'autorisation de prélèvement à plus forte raison maintenant; Portes plainte contre la personne ou contre X pour usurpation bon courage ceci au passage et apporte la preuve à free et tu remets le prélèvement par CB pour free et voilà.
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shana56100 Messages postés 39 Statut Membre 2
 
merci bien
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titiali Messages postés 29 Statut Membre 23
 
changez de compte bancaire, informez en vos fournisseurs et cloturez l autre.
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shana56100 Messages postés 39 Statut Membre 2
 
ce sont des frais de retard de free car je respecte pas la date de paiement a l'origine c'est par prélèvement automatique tous les 10 de chaque mois donc etant donner qu'il y a opposition je peux payer par carte bleue via internet que 3 jours après voir 5 jours
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