Terre non déclaré a la msa
fred021
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BmV Messages postés 98531 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 98531 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
je souhaite récupéré une parcelle de terre de 50 ares m'apartenant et une autre de50 ares apartenant a ma mére.L'agriculteur ne souhaite pas me les rendrent,en faisant des recherches je me suis aperçu que celle ci ne sont pas déclarer a la msa et que les fermages sont payer avec un chéque personnel et non avec celui de l'entreprise.
puis-je les récupérés facilent,vu que si il n'ai pas déclarer, il n'ai pas reconnut ?
je souhaite récupéré une parcelle de terre de 50 ares m'apartenant et une autre de50 ares apartenant a ma mére.L'agriculteur ne souhaite pas me les rendrent,en faisant des recherches je me suis aperçu que celle ci ne sont pas déclarer a la msa et que les fermages sont payer avec un chéque personnel et non avec celui de l'entreprise.
puis-je les récupérés facilent,vu que si il n'ai pas déclarer, il n'ai pas reconnut ?
A voir également:
- Quand remplir un bulletin de mutation de terres
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1 réponse
Hello,
"S'il vous plait" ???? "Merci de votre attention" ???? "Cordialement" ???
Il convient de rappeler que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", les formules minimales de politesse basique sont très appréciées.
Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles à qui on demande un service gratuit.
Si le "Bonjour" de début est pré-inscrit gratuitement, c'est justement pour suggérer subtilement (?) à chacun d'utiliser l'une ou l'autre formule complémentaire dans le même esprit (?) ....
À lire aussi ==> https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse
Merci.
"S'il vous plait" ???? "Merci de votre attention" ???? "Cordialement" ???
Il convient de rappeler que sur ce forum, comme dans la "vraie vie", les formules minimales de politesse basique sont très appréciées.
Rappelons que l'on s'adresse à des bénévoles à qui on demande un service gratuit.
Si le "Bonjour" de début est pré-inscrit gratuitement, c'est justement pour suggérer subtilement (?) à chacun d'utiliser l'une ou l'autre formule complémentaire dans le même esprit (?) ....
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Merci.
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