Control

cat26 Messages postés 1 Date d'inscription mercredi 12 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2012 - 12 déc. 2012 à 22:20
jenaimarre24 Messages postés 43 Date d'inscription samedi 17 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2015 - 13 déc. 2012 à 08:19
Bonjour,
j'ai problème qu est que je risque je me suis séparer de mon mari en juin nous avons décider de faire une pose car nous n'arrivions plus a nous comprendre ayant un dossier banque de France est comme je le dit plus haut c'ete une pose nous n'avons pas changer les papier factures compte ext.... en attendant de plus mon mari vivait dans sa voiture donc pas d'adresse nous nous sommes remis ensemble en novembre et ce matin Control le contrôleur n'a demander de représenter une tonne de papier en ne disant que sa ne tien pas la route pourtant je lui est dit tout et que je pouvez avoir des témoignage ils ma dit c'est une preuve au oeil de la loi qu'est que je risque surtout que nous étions vraiment séparer

1 réponse

jenaimarre24 Messages postés 43 Date d'inscription samedi 17 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2015
13 déc. 2012 à 08:19
bonjour,

vous dites :" nous nous sommes remis ensemble en novembre " l'avais vous déclaré ? . De plus la notion de séparation a la caf c'est quand chaque personne est indépendante de l'autre financièrement et ne vie plus sous le même toit . quand vous dites que vous n'avez pas changé les factures compte ect ... vous avez mis la puce a l'oreil de la caf forcement si vous etes séparé pourquoi avoir tout gardé au 2 nom ? il ne faut pas ce plaindre n'importe qui aurais un doute au vu de votre dossier !! de plus " une pause " pensez vous franchement que la caf en a quelque chose a faire de vos problèmes de couple , il faut faire les chose en régle point bar !

pour répondre a votre question ce que vous risqué c'est de devoir a votre caisse d'allocation familial toute les sommes perçus pendant les mois de juin a novembre ,Lorsque la preuve est faite qu'une fausse déclaration revêt un caractère frauduleux, la Caf porte plainte auprès du Procureur de la République (ou, dans le cas du Rsa, signale la fraude aux services du Conseil Général).
L'essentiel des plaintes déposées par la Caf concerne des ressources ou des vies maritales non déclarées, des fausses déclarations ou des usurpations d'identité.

je part du principe que quand on a un contrôle si on a rien a ce reproché il ya pas lieux de s inquiéter , j'en ai eu un il ya plusieurs année je l'ai bien vécu et je n'ai eu aucun soucis avec la caf ...


cordialement
0