70 000 euros à payer au rsi !

Résolu
Jennie-jen Messages postés 1 Date d'inscription mardi 4 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 décembre 2012 - 4 déc. 2012 à 05:20
 Jennie-jenne - 6 déc. 2012 à 21:15
Bonjour,

j'ai besoin de votre aide d'urgence je suis choquée, j'ai reçu un courrier du RSI me demandant de régler la somme incroyable de 70 000 euros de cotisations !
Je vous explique je penser m'être inscrite en 2009 en tant que auto entrepreneur à la chambre des commerce seulement il se sont trompé et m'ont mis en tant que "entreprise individuelle", (je ne le savais pas jusqu'à maintenant),
Alors que à la base je suis salarié et je voulais faire les marchés pour arrondir les fins de mois quand il y a de la place dans les marchés et autant dire que c'est la galére pour trouver de la place...enfin bref avant ce courrier du RSI depuis 2009 je n'ai strictement rien reçu de leur part me disant de payer quoique ce soit ! et la je reçois un montant à payer de 70 000 euros correspondant aux années 2009 à 2012 de cotisations non payés !! qu'est ce que c'est que ce truc !??
Mon chiffre d'affaire en 2009 était nul car je démarrait tout juste fallait trouver les fournisseur ect ect ,
2010: j'ai fait un CA de 130 euros (youhou)
2011: j'ai fait 250 euros de CA (double youhou)
et cette année (2012) je n'ai rien fait car pas de places ...

s'il vous plait aidez moi qu'est ce que je dois faire ???


c'est quand même dingue de ne rien recevoir pendant 3 ans et ensuite paf 70000 euros pour avoir fait moin de 500 euros de CA pendant 3 ans !

s'il vous plait rassurez moi c'est bien une erreur ???

9 réponses

marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 880
4 déc. 2012 à 06:44
hello

s'il vous plait aidez moi qu'est ce que je dois faire ???

tout simplement vous rendre au rsi ...
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squirrel99 Messages postés 116 Date d'inscription vendredi 9 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2013 16
4 déc. 2012 à 11:45
Bonjour,

C'est clairement une erreur. Il y a probablement une taxation d'office sur des bases forfaitaires.

Prenez rendez vous pour régulariser la situation en ayant sur vous les justificatifs relatifs à vos revenus pour les années concernées.

Cordialement,
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abracadabrante Messages postés 234 Date d'inscription vendredi 21 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2013 152
4 déc. 2012 à 18:23
Bonjour,

Pas évident que ce soit une erreur. C'est la méthode du RSI, j'ai déjà vu le cas. Des auto-entrepreneurs qui ce sont inscrit début 2009 ont eu leurs cotisations calculées sur une base forfaitaire taxée d'office sans être prévenus, même s'ils n'ont pas fait de chiffre d'affaires. Je connais notamment un cas ou la cotisation a été de 130 % du bénéfice... Et oui, il faut verser au RSI tout le bénérice + 30 %. Les indemnités de chômage sont hélas beaucoup plus favorables et on peut le regretter.

Merci si vous voulez bien me faire connaître ce que fera le RSI pour ce cas d'espèce.

Cordialement
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Bonjour abracadabrante,

Alors j'ai appellé le RSI, ils m'ont dit que le montant que je dois payer est érronés car comme vous le dites abracadabrante les cotisations sont calculées sur une base forfaitaire si ils n'ont pas reçu de déclaration du chiffre d'affaire, et moi depuis 2009 je n'ai reçu AUCUN courrier de la part du RSI je déclarais les chiffres d'affaire annuel sur ma fiche d'imposition annuel et non au RSI je ne savais pas du tout qu'il fallait le faire au RSI....
Donc là ils m'ont dit qu'ils allait remettre à jour mon dossier et m'envoyer des feuilles de déclaration pour l'année 2009 à 2012, et qu'ils vont recalculer le montant de cotisations sociales en fonction des chiffres d'affaires, en leur joignant une preuve que je suis salariée (contrat d'embauche) et les 3 derniéres fiches de paies ....

Ce que j'aimerais savoir à présent c'est est ce que le montant que jedevrais payer aprés le recalcul sera inférieur au chiffres d'affaires, j'ai super peur que se soit supérieur, et dire que c'était sencé être un complément de revenue !
en tout cas ce qui est sûre c'est que je vais aller au cfe et faire déclaration de cessation d'activité !!

merci pour vos réponses ) salut et je vous tient au courant de la suite des évenements ....
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Bonjour,

Merci beaucoup de m'avoir répondu squirrel99, ouf je suis rassurée ! je vais de ce pas appeller le rsi, je vous tient au courant !

Merci encore !
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Salut c'est encore moi,

Est ce que quelqu'un pourrait me dire si en étant salariée en activité principale (et entrepreneur individuelle en 2 éme activitée) on ne doit pas payer normalement le RSI, je viens de voir cela sur certains forum si on pourrait me confirmer ou pas ....

Merci.
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squirrel99 Messages postés 116 Date d'inscription vendredi 9 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2013 16
6 déc. 2012 à 08:08
Bonjour,

Le fait que cela soit une activité accessoire ne vous exonère pas de RSI. Il est donc normal de devoir payer dans cette situation.

Cordialement,
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Bonjour,

merci pour votre réponse Squirrel99, mais savez vous si le montant à payer sera inférieure au chiffre d'affairre ou bien supérieur ? Quel catastrophe si c'est supérieur j'arrive à peine à boucler mes fins de mois.....Et dire que c'était pour arrondir les fins de mois !!

merci encore pour votre réponse,

Salut.
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squirrel99 Messages postés 116 Date d'inscription vendredi 9 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2013 16
6 déc. 2012 à 12:16
Tout va dépendre de votre statut, si c'est celui d'auto entrepreneur (AE) il n'y pas de problème vos cotisations seront proportionnelles à votre activité.

Dans le cas d'une entreprise individuelle ou d'un régime micro même avec une activité faible ou quasi nulle il y a un minimum à payer de l'ordre de 1 600 € par an avec une base imposable de 0 (bénéfice).

Dans votre cas il est important s'il n'est plus possible de corriger à titre rétroactif votre affiliation en qualité d'AE d'opter pour ce régime avant le 31 décembre de cette année pour régler le problème pour le futur.

Cordialement,
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Bonjour,

En effet rendez-vous rapidement auprès de la chambre de commerce pour rectifier l'erreur de départ à savoir la non prise en compte de votre statut AE.
Si vous leur déclarez les CA que vous nous avez cité plus haut vous ne dépasserez pas le plafond du statut AE.
Le fait de déclarer votre activité salariée au RSI en tant qu'AE leur permettra juste de savoir qui du RSI ou de la CPAM vous remboursera vos soins de santé.
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Bonjour Cot,

Eh bien j'ai était hier au CFE pour demander si il pouvais rectifier l'erreur, ils m'ont dit que c'était impossible et interdit de passer "d'entreprise individuelle" à "auto-entrepreneur", je leur est expliqué que c'était une erreur lors de l'inscription mais rien y fait ils m'ont dit que c'était pas possible, et puis ben j'ai fait une déclaration de radiation, et je ne pense pas me rééinscrire en tant qu'auto entrepreneur, aprés tout ces problémes !

merci pour votre réponse )
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Salut tout le monde,

Merci pour vos réponses Squirrel99, alors je vous raconte la suite et la fin de l'histoire pour ceux que ça intéresse ...j'ai était au RSI cet aprés-midi, on m'a fait une mise à jour de mon dossier pour les années 2009 à 2012, donc le montant de la cotisation RSI n'est plus de 70 000 euros mais de 1900 euros pour ces 4 derniéres années, bon je suis pas contente mais ça me rassure un peu quand même je m'attendais à une somme bien plus importante..je vais étaler mes paiement sur 2 ans en me serrant la ceinture, c'est trop béte je vais payer + que les chiffres d'affaires annuels que j'ai effectué, mais bon apparrement ce qui m a aidée c'est que je suis salariée, sinon j'aurais payer beaucoup plus ....conclusion: j'ai travaillée dans le froid et la galére pour ma 2 éme activité et je leur donne tout ce que j'ai gagner avec un jolie bonus de mon salaire principale, la joie quoi ....

Squirrel99, ben j'ai était hier au cfe faire une déclaration de cessation d'activité je vais donc être radiée ! à la bonheur !

Un conseil tout ceux qui veulent se lancer dans la création d'entreprise ect renseignez vous bieeeeeen comme il faut ! (ce que je n 'ai pas assez fait ),

Voilà ...le monde dans lequel nous vivons est assez injuste c'est triste....

En tout cas je tient à préciser que les agent au RSI ont était trés sympatique d'aprés ce que j'ai lu sur les forums, les agents sont limite agressifs et s'en fiche un peu d evotre situation ect, et non là j'ai était surprise ....aprés bon je suis peut être tombé sur une exeption lol,

Eh bien c'est là que se termine mon roman merci à tout ceux et celles qui m'ont répondu,

Salut !
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marylou. Messages postés 18652 Date d'inscription vendredi 12 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2016 1 880
6 déc. 2012 à 19:37
c'est ce que je vous avais conseillé .. de vous rendre au rsi ...!! et comme vous avez pu le constater par vous même .. votre problème a été résolu ..
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Salut,

Oui vous merci pour le conseil Marylou ) le probléme est résolu même si en fin de compte j y perd beaucoup dans l'histoire mais bon je préfére ça que de payer des somme exorbitante !

Bien à vous )
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