Vente de T-shirts
narnardo
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nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai un problème de droit que j'aimerais vous soumettre. Il est un peu complexe, je vais essayer d'être clair. Voilà:
Nous sommes un groupe de copains, qui organisent une soirée dans un bar. Pour cette soirée, nous aimerions faire des t-shirts, et les vendre en incluant dans notre offre, un t-shirt + une consommation. Seul problème, nous ne sommes ni une association, ni une entreprise. Donc jusqu'à présent cela relève totalement du travail au noir.
Mais, si le bar emprunte notre image (nous n'avons pas encore déposé la marque sous laquelle nous organisons cette soirée), peuvent ils vendre à ce moment là nos t-shirts ? Ou doivent ils uniquement se limiter au débit de boisson ? Parce que s'ils peuvent les vendre, forcément ils sont obligés de déclarer cette vente aux impôts, et donc ça complique encore plus le problème pour eux...
Par ailleurs (je profite de ma question précédente pour en poser une autre, mais ça n'est peut-être pas le bon forum), si au cours de cette soirée, scénario catastrophe, une personne fait un coma éthylique, à qui incombe la responsabilité ? Etant donné que légalement, nous ne représentons pas une personne morale, est ce que le bar est unique responsable en cas de problème ?!
Merci de vos réponses, j'espère avoir été assez clair!
J'ai un problème de droit que j'aimerais vous soumettre. Il est un peu complexe, je vais essayer d'être clair. Voilà:
Nous sommes un groupe de copains, qui organisent une soirée dans un bar. Pour cette soirée, nous aimerions faire des t-shirts, et les vendre en incluant dans notre offre, un t-shirt + une consommation. Seul problème, nous ne sommes ni une association, ni une entreprise. Donc jusqu'à présent cela relève totalement du travail au noir.
Mais, si le bar emprunte notre image (nous n'avons pas encore déposé la marque sous laquelle nous organisons cette soirée), peuvent ils vendre à ce moment là nos t-shirts ? Ou doivent ils uniquement se limiter au débit de boisson ? Parce que s'ils peuvent les vendre, forcément ils sont obligés de déclarer cette vente aux impôts, et donc ça complique encore plus le problème pour eux...
Par ailleurs (je profite de ma question précédente pour en poser une autre, mais ça n'est peut-être pas le bon forum), si au cours de cette soirée, scénario catastrophe, une personne fait un coma éthylique, à qui incombe la responsabilité ? Etant donné que légalement, nous ne représentons pas une personne morale, est ce que le bar est unique responsable en cas de problème ?!
Merci de vos réponses, j'espère avoir été assez clair!
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1 réponse
Bonjour,
si au cours de cette soirée, scénario catastrophe, une personne fait un coma éthylique, à qui incombe la responsabilité ? Etant donné que légalement, nous ne représentons pas une personne morale, est ce que le bar est unique responsable en cas de problème ?!
Ben...le gérant du bar va être très très mal..
si au cours de cette soirée, scénario catastrophe, une personne fait un coma éthylique, à qui incombe la responsabilité ? Etant donné que légalement, nous ne représentons pas une personne morale, est ce que le bar est unique responsable en cas de problème ?!
Ben...le gérant du bar va être très très mal..