La recommandation numéro 4 : tenue des assemblées générales
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Rochat1 Messages postés 13439 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13439 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
En lisant sur le site de l'ARC, ( http://www.unarc.asso.fr/site/actual/actudumo/0906/recom.htm) je suis tomber sur cette phrase :
" si un propriétaire possède plusieurs lots, il est compté pour une seule tête "
Qu'est ce que cela veut dire ?
Merci
Cdlt
En lisant sur le site de l'ARC, ( http://www.unarc.asso.fr/site/actual/actudumo/0906/recom.htm) je suis tomber sur cette phrase :
" si un propriétaire possède plusieurs lots, il est compté pour une seule tête "
Qu'est ce que cela veut dire ?
Merci
Cdlt
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3 réponses
Bonjour,
" si un propriétaire possède plusieurs lots, il est compté pour une seule tête "
A ma connaissance, cette définition n'apparaît pas dans le "jargon" utilisé dans l'administration d'un bien immobilier. Personnellement, je ne connais pas.
Je vous ai demandé si vous résidiez en France car ce terme est employé au Québec !!
Cdlt.
" si un propriétaire possède plusieurs lots, il est compté pour une seule tête "
A ma connaissance, cette définition n'apparaît pas dans le "jargon" utilisé dans l'administration d'un bien immobilier. Personnellement, je ne connais pas.
Je vous ai demandé si vous résidiez en France car ce terme est employé au Québec !!
Cdlt.
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