TVA allemande déductible export voiture maroc

Résolu

shraico Messages postés 2 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Mohamed2014Casa Messages postés 2 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention - 22 nov. 2014 à 00:42

Bonjour,

J'ai cherché pas mal sur les forums mais aucune réponse à mon cas, donc je vous serez tres reconnaissant si vous pouvez m'aider:

J'ai acheté une voiture allemande avec TVA déductible et je l'ai fait rentrer au maroc. Je viens d'apprendre que pour récupérer la TVA, il fallait cacheter une déclaration d'export par la douane espagnol. Malheureusement je l'ai pas fait.... La voiture est au maroc et dédouané (plaques rouges en attendant les nouvelles plaques). Savez vous si il existe une autre solution pour récupérer la tva? Certificat de dedouanement marocain traduit en allemand ou autre papier que je pourrai faire ici? Ce qui est sur c'est que je peux pas faire ressortir la voiture!!!

Le vendeur c'est une société (pas un garage) donc il s'y connait pas vraiment en formalité et n'a pas l'air de vouloir m'aider à trouver une solution vu qu'il a deja l'argent...

Merci de m'aider...

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3 réponses

Réponse 1 / 3

Totlematin

Mais j'ai peur que ce soit trop tard.... il aurait fallu la presenter physiquement a la douane allemande avant de sortir du pays pour faire emarger votre facture (preuve que le vehicule a bien ete achete en allemagne)...

Maintenant, tentez avec le certificat de dedouanement marocain, mais si ce n'est pas la procedure, rien ne dit que ce sera accepte...

Posez la question aux douanes Allemandes... C'est eux qui pourront vous donner la procedure pour un remboursement de la TVA payee en allemagne..

shraico Messages postés 2 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention

Merci pour la reponse. Pour info, j'ai appelé le ministere de finance allemand ils m'ont dit qu'il n'accepte que la declaration d'export. Puis j'ai appelé la douane espagnol, apparemment il peuvent me la faire sans ressortir la voiture :) j'espere que ça marchera

Jkerouac Messages postés 5 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention

Bonjour, j'aimerais entamer la même démarche (achat voiture d'occas en allemagne, dédouanement au Maroc) et je ne sais pas si la tva est recuperable pou un particulier (payer netto ou brutto)! Pourriez-vous me donner des conseils d'après votre expérience?? D'avance Merci

Réponse 2 / 3

meriem

Bonjour shraico,
Jevoudrais savoir svp quels sont les documents demandes pour dedouaner une voiture allemande, sachant que je lai ramene avec des plaques de transit rouge dallemangne et mnt ma voiture est bloquee au port a tanger car ils ne veulent pas la dedouaner juste avec une carte grise provisoire et uncontrat dachat
Merci de morienter car je suis tres confuse

Mohamed2014Casa Messages postés 2 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention

Bonjour Meriem,

Peux-tu svp nous dire comment votre histoire a fini ?
En fait, je compte importer une voiture neuve de la Belgique, et je compte venir du Belgique au Maroc en la roulant avec des plaques de transit

Afin d'éviter de mauvaises surprises, je veux que vous nous communiquez l'ensemble des papiers qu'ils ont demandé ?

TVA allemande déductible export voiture maroc

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