Propriétaire d'un terrain plus grand
ani34
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ani34 -
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Bonjour,
Nous voulions vendre un terrain dont nous sommes propriétaires depuis plus de 30 ans. Or, lorsque nous avons repris le plan cadastral en ligne, et lors d'une demande de C.U. (refusée) il s'avère que les parcelles achetées en 1977 représentent le double de surface que celle achetée ! Contents, mais comment régulariser avant une vente éventuelle ?
Nous voulions vendre un terrain dont nous sommes propriétaires depuis plus de 30 ans. Or, lorsque nous avons repris le plan cadastral en ligne, et lors d'une demande de C.U. (refusée) il s'avère que les parcelles achetées en 1977 représentent le double de surface que celle achetée ! Contents, mais comment régulariser avant une vente éventuelle ?
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6 réponses
Bjr
un svp ou merci aurait été bienvenu
cependant, comment expliquez vous ce changement de surface ?
les réf cadastrales sont-elles les mêmes que celles indiquées sur votre titre de propriété ?
quelles est la raison invoquée par l'urbanisme pour refuser le CU ?
le CU ne peut être refusé normalement, les infos indiquées peuvent ne pas être satisfaisantes pour vous, mais, je ne comprends pas pourquoi on vous le refuse
un svp ou merci aurait été bienvenu
cependant, comment expliquez vous ce changement de surface ?
les réf cadastrales sont-elles les mêmes que celles indiquées sur votre titre de propriété ?
quelles est la raison invoquée par l'urbanisme pour refuser le CU ?
le CU ne peut être refusé normalement, les infos indiquées peuvent ne pas être satisfaisantes pour vous, mais, je ne comprends pas pourquoi on vous le refuse
Bonjour. Une telle disproportion est impossible. Il y a une erreur de transcription quelque part (surface, numéro de parcelle). Déjà, commencez par aller mesurer le terrain, vous aurez une indication. Même si vous ne le faites avec toute la précision nécessaire, vous serez loin de doubler la surface dans le résultat.Alors vous pourrez commencer vos recherches.
merci à mes deux intevenants, mais les dimensions des parcelles, relevées sur plan en mairie à l'époque, et correspondant en tout aux n° de parcelles, et reprises sur papier millimétré m'avaient permis d'avoir une approximation de longeur /largeur. Mais nous n'avions jamais fait le calcul de surface, que j'ai fait récemment après avoir constaté une si grande différence, et il s'avère que la plus grande fait bien 35000 m2 au lieu des 20000m2 achetés. Le relevé cadastral des parcelles numérotées me le confirme.
Pour le CU, il s'agissait de zone NC et ND et je n'ai pas cherché plus loin. De plus,ce n'est plus le problème aujourd'hui.
Ma question est : comment transformer officiellement 26000 m2 achetés en 41 000 m2 possédés ? Notaire, cadastre, vendeur de l'époque ? Si vous savez comment faire... merci
Pour le CU, il s'agissait de zone NC et ND et je n'ai pas cherché plus loin. De plus,ce n'est plus le problème aujourd'hui.
Ma question est : comment transformer officiellement 26000 m2 achetés en 41 000 m2 possédés ? Notaire, cadastre, vendeur de l'époque ? Si vous savez comment faire... merci
bsr
je ne comprends pas la cause de cette différence
elle est à mes yeux impossible
sauf à se retrouver à gérer une erreur administrative au niveau du cadastre, et cela me semble complexe et encore une fois impossible
n'y a-t-il pas eu à l'époque un bornage de fait ou un rapport de géomètre ?
sinon, il vous faut vous tourner vers votre notaire et un cabinet de géomètre
je ne comprends pas la cause de cette différence
elle est à mes yeux impossible
sauf à se retrouver à gérer une erreur administrative au niveau du cadastre, et cela me semble complexe et encore une fois impossible
n'y a-t-il pas eu à l'époque un bornage de fait ou un rapport de géomètre ?
sinon, il vous faut vous tourner vers votre notaire et un cabinet de géomètre
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