TVA et numéro intra-communautaire
morganbcn
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Mariens Messages postés 48 Statut Membre -
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Bonjour,
Nous sommes une entreprise espagnole et nous avons comme clients beaucoup d'associations type centre medico-psychologique ou institut medico educatif et je voudrais savoir si oui ou non nous pouvons vendre nos produits sans tva? je sais que d'entreprises à entreprises nous pouvons le faire si le client a un numero intra-communautaire mais si c'est association qui pas assujetti a la tva comment ca se passe?
Merci d'avance pour vos reponses!!!!!
Nous sommes une entreprise espagnole et nous avons comme clients beaucoup d'associations type centre medico-psychologique ou institut medico educatif et je voudrais savoir si oui ou non nous pouvons vendre nos produits sans tva? je sais que d'entreprises à entreprises nous pouvons le faire si le client a un numero intra-communautaire mais si c'est association qui pas assujetti a la tva comment ca se passe?
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