Passagère tombée de moto à l'arrêt.
ramo35
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Modifié par ramo35 le 5/08/2012 à 23:26
ramo35 Messages postés 171 Date d'inscription lundi 7 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2013 - 5 août 2012 à 23:45
ramo35 Messages postés 171 Date d'inscription lundi 7 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2013 - 5 août 2012 à 23:45
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australe13
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5 août 2012 à 23:29
5 août 2012 à 23:29
Bonsoir
Ce n'est pas un accident de circulation, en effet.
Il faut vous renseigner auprès de votre sécurité sociale et complémentaire maladie,
si vous en avez une.
Ce n'est pas un accident de circulation, en effet.
Il faut vous renseigner auprès de votre sécurité sociale et complémentaire maladie,
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ramo35
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18 juin 2013
5 août 2012 à 23:36
5 août 2012 à 23:36
Je vous remercie de votre réponse.
Ce n'est pas un AVP mais c'est pourtant de la moto que je suis tombée.
C'est pour cela que je me pose la question.
Ramo35
Ce n'est pas un AVP mais c'est pourtant de la moto que je suis tombée.
C'est pour cela que je me pose la question.
Ramo35
australe13
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5 août 2012 à 23:39
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La moto n'étant pas en circulation, ce n'est donc pas de la responsabilité de l'engin.
C'est un fait de la vie courante, donc de votre propre fait.
C'est un fait de la vie courante, donc de votre propre fait.
ramo35
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18 juin 2013
5 août 2012 à 23:45
5 août 2012 à 23:45
D'accord, je vous remercie.
Cordialement.
Ramo35
Cordialement.
Ramo35