Notaire signé & vice caché que faire?
Antoine59
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Antoine59 -
Antoine59 -
Bonjour,
Nous avons acquis dernièrement (le 6 avril 2012) un studio au RDC à lille. Nous sommes passé par agence (abrinor). Pour la vente un rafraichissement du studio avait été fait (sol et mur). Le sol n'étant pas à notre goût nous avons décidé de le changer. 2 couches de PVC était superposées, et en dessous de la couche en contact avec le sol nous avons découvert des et parfois de l'humidité. Nous avons passé outre et fait respirer le sol, nous avons remis avant le revêtement définitif une feutrine et celle ci se gorge d'eau! S'agit il d'un vice caché? Sachant que nous avons signé une condition qui stipule que les vices éventuels (apparent ou caché) seront aux risques et périls de l'acquéreur!
Que faire?! Aujourd'hui nous ne pouvons pas avancer dans nos travaux et donc prenons du retard sur sa location future!
Merci pour vos réponses.
Nous avons acquis dernièrement (le 6 avril 2012) un studio au RDC à lille. Nous sommes passé par agence (abrinor). Pour la vente un rafraichissement du studio avait été fait (sol et mur). Le sol n'étant pas à notre goût nous avons décidé de le changer. 2 couches de PVC était superposées, et en dessous de la couche en contact avec le sol nous avons découvert des et parfois de l'humidité. Nous avons passé outre et fait respirer le sol, nous avons remis avant le revêtement définitif une feutrine et celle ci se gorge d'eau! S'agit il d'un vice caché? Sachant que nous avons signé une condition qui stipule que les vices éventuels (apparent ou caché) seront aux risques et périls de l'acquéreur!
Que faire?! Aujourd'hui nous ne pouvons pas avancer dans nos travaux et donc prenons du retard sur sa location future!
Merci pour vos réponses.
A voir également:
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- Modèle lettre arrangement amiable vice caché voiture - Guide
- Vice caché véhicule - Forum Automobile
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2 réponses
Bonsoir,
Déjà, il faudrait savoir d'ou vient l'humidité en question...
Ca peut venir de caves au sous-sol, ou d'une conduite d'eau cassée par exemple...
Et donc pas obligatoirement de la responsabilité du vendeur...
Déjà, il faudrait savoir d'ou vient l'humidité en question...
Ca peut venir de caves au sous-sol, ou d'une conduite d'eau cassée par exemple...
Et donc pas obligatoirement de la responsabilité du vendeur...
Bonsoir, merci pour la réponse, voici mon complément. Il n'y pas de cave en dessous. Nous avons mené enquête et nous pensons qu'elle viendrai de la terrasse du voisin. Effectivement, une terrasse est mitoyenne à notre studio et celle ci à une pente dans le mauvais sens, l'eau stagne du coté de notre mur. Sans doute que celle ci s'infiltre dans le carrelage qui est ancien et passe chez nous?! Nous avons lancé une démarche auprès d'un expert, mais le délai de visite est énorme!
Qu'en pensez vous? merci!
Qu'en pensez vous? merci!
il dépende du voisin, et effectivement c'est possible que son étanchéité soit défectueuse, il y a de l'espace entre le mur et le sol de sa terrasse à certains endroits côté mitoyen. Evidemment pour l'instant le voisin n'a pas l'intention de réaliser des travaux. Nous avons fait appel à notre assurance qui nous envoi un expert. Mais nous nous sommes demandé aussi si il ne s'agissait pas d'un vice caché. Sachant qu'en passant par agence ce genre de problème, ils sont censés les connaitre! Non?
Merci.
Merci.
Non, le sol ayant pu être refait à un moment ou la fuite n'était pas visible...
L'agence ne peut pas connaitre un problème si personne ne lui en fait part...
La fuite a pu apparaitre après que vous ayez signé le compromis de vente par exemple...
Il est difficile de se prononcé sans voir de visu votre problème...
Mais sachez que votre voisin est responsable civilement des dégâts et que vous pouvez parfaitement le contraindre légalement à effectué les travaux de réfection de sa terrasse.
L'agence ne peut pas connaitre un problème si personne ne lui en fait part...
La fuite a pu apparaitre après que vous ayez signé le compromis de vente par exemple...
Il est difficile de se prononcé sans voir de visu votre problème...
Mais sachez que votre voisin est responsable civilement des dégâts et que vous pouvez parfaitement le contraindre légalement à effectué les travaux de réfection de sa terrasse.
La législation juridique et financière évolue en permanence...