Liste des pièces a fournire pour demande RSA?
grefz
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Modifié par Matthieu-B le 2/10/2014 à 16:41
zoulou33 Messages postés 36753 Date d'inscription vendredi 21 janvier 2005 Statut Contributeur Dernière intervention 18 novembre 2024 - 8 déc. 2018 à 21:48
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zoulou33
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2 avril 2012 à 18:28
2 avril 2012 à 18:28
Bonjour
voici une liste des papopiers à fournir:
* CNI (carte d'identité) photocopie
* titre de séjours si besoin
* extrait de naissance si besoin* le certificat de l'Anaem déllivré dans le cadre du regroupement familial
* Si réfugié opu rapatrié la photocpie lisible du titre de séjour en cours de validité ou le récépissé de demande de titre de séjour valant une autotisation de séjour portant la mention reconnu réfugié ou admis au titre de l'asile ou décision favorable de l'Ofpra ou de la commission de reoucrs des réfugiés.
* l'attestation pour les bénéficiares de la protection subsidiaire accrodant le bénéfice de la protection subsidiaire accompagnéé du récepissé de demande de titre de séjours valant autorisation provisoire de séjour.
*une attestation de l'organisme pour ceux qui sont domicilié auprès d'un organisme agréé
* Le formulaire de demande complémentaire pour le snon salariés
* la photocpie lisible du dernier avis de paiement de la pension invalidité, rente accident du travail ou pension vieillesse pour les pensionnés retraité.
* Pour les travaillerus saisosnniers il te faut la déclaration de revenus de l'année civile précédent la demande.
*Pour les propriétaires d'un terrain ou logment non loué autre que l"habitation principale il faut la photocpie lisiblez du dernier avis de la taxe d'habitation ou de la taxe foncière.
* Si attente d'un enfant il te faut la déclaration de grossesse établie par le médecin
* paiment RSA un RIB. (relevé d'identité bancaire)
sans oublier ded fournir si besoin une ou plusieurs des pièces dites plus haut ainsi que dire si épargnes placés comme argent sur son épagne (livret A etc......... .)
Voilà grosso modo les pâiers demandés.
voici une liste des papopiers à fournir:
* CNI (carte d'identité) photocopie
* titre de séjours si besoin
* extrait de naissance si besoin* le certificat de l'Anaem déllivré dans le cadre du regroupement familial
* Si réfugié opu rapatrié la photocpie lisible du titre de séjour en cours de validité ou le récépissé de demande de titre de séjour valant une autotisation de séjour portant la mention reconnu réfugié ou admis au titre de l'asile ou décision favorable de l'Ofpra ou de la commission de reoucrs des réfugiés.
* l'attestation pour les bénéficiares de la protection subsidiaire accrodant le bénéfice de la protection subsidiaire accompagnéé du récepissé de demande de titre de séjours valant autorisation provisoire de séjour.
*une attestation de l'organisme pour ceux qui sont domicilié auprès d'un organisme agréé
* Le formulaire de demande complémentaire pour le snon salariés
* la photocpie lisible du dernier avis de paiement de la pension invalidité, rente accident du travail ou pension vieillesse pour les pensionnés retraité.
* Pour les travaillerus saisosnniers il te faut la déclaration de revenus de l'année civile précédent la demande.
*Pour les propriétaires d'un terrain ou logment non loué autre que l"habitation principale il faut la photocpie lisiblez du dernier avis de la taxe d'habitation ou de la taxe foncière.
* Si attente d'un enfant il te faut la déclaration de grossesse établie par le médecin
* paiment RSA un RIB. (relevé d'identité bancaire)
sans oublier ded fournir si besoin une ou plusieurs des pièces dites plus haut ainsi que dire si épargnes placés comme argent sur son épagne (livret A etc......... .)
Voilà grosso modo les pâiers demandés.