Liste des pièces a fournire pour demande RSA?
grefz
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zoulou33 Messages postés 43150 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
zoulou33 Messages postés 43150 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour, Je voudrai savoir quel sont exactement les document a fournie pour faire une demande de RSA.
Je précise que je ne veut pas savoir si peu être bénéficiaire mais quel sont les pièces a fournie pour être accepter.
Je précise que je ne veut pas savoir si peu être bénéficiaire mais quel sont les pièces a fournie pour être accepter.
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5 réponses
Bonjour
voici une liste des papopiers à fournir:
* CNI (carte d'identité) photocopie
* titre de séjours si besoin
* extrait de naissance si besoin* le certificat de l'Anaem déllivré dans le cadre du regroupement familial
* Si réfugié opu rapatrié la photocpie lisible du titre de séjour en cours de validité ou le récépissé de demande de titre de séjour valant une autotisation de séjour portant la mention reconnu réfugié ou admis au titre de l'asile ou décision favorable de l'Ofpra ou de la commission de reoucrs des réfugiés.
* l'attestation pour les bénéficiares de la protection subsidiaire accrodant le bénéfice de la protection subsidiaire accompagnéé du récepissé de demande de titre de séjours valant autorisation provisoire de séjour.
*une attestation de l'organisme pour ceux qui sont domicilié auprès d'un organisme agréé
* Le formulaire de demande complémentaire pour le snon salariés
* la photocpie lisible du dernier avis de paiement de la pension invalidité, rente accident du travail ou pension vieillesse pour les pensionnés retraité.
* Pour les travaillerus saisosnniers il te faut la déclaration de revenus de l'année civile précédent la demande.
*Pour les propriétaires d'un terrain ou logment non loué autre que l"habitation principale il faut la photocpie lisiblez du dernier avis de la taxe d'habitation ou de la taxe foncière.
* Si attente d'un enfant il te faut la déclaration de grossesse établie par le médecin
* paiment RSA un RIB. (relevé d'identité bancaire)
sans oublier ded fournir si besoin une ou plusieurs des pièces dites plus haut ainsi que dire si épargnes placés comme argent sur son épagne (livret A etc......... .)
Voilà grosso modo les pâiers demandés.
voici une liste des papopiers à fournir:
* CNI (carte d'identité) photocopie
* titre de séjours si besoin
* extrait de naissance si besoin* le certificat de l'Anaem déllivré dans le cadre du regroupement familial
* Si réfugié opu rapatrié la photocpie lisible du titre de séjour en cours de validité ou le récépissé de demande de titre de séjour valant une autotisation de séjour portant la mention reconnu réfugié ou admis au titre de l'asile ou décision favorable de l'Ofpra ou de la commission de reoucrs des réfugiés.
* l'attestation pour les bénéficiares de la protection subsidiaire accrodant le bénéfice de la protection subsidiaire accompagnéé du récepissé de demande de titre de séjours valant autorisation provisoire de séjour.
*une attestation de l'organisme pour ceux qui sont domicilié auprès d'un organisme agréé
* Le formulaire de demande complémentaire pour le snon salariés
* la photocpie lisible du dernier avis de paiement de la pension invalidité, rente accident du travail ou pension vieillesse pour les pensionnés retraité.
* Pour les travaillerus saisosnniers il te faut la déclaration de revenus de l'année civile précédent la demande.
*Pour les propriétaires d'un terrain ou logment non loué autre que l"habitation principale il faut la photocpie lisiblez du dernier avis de la taxe d'habitation ou de la taxe foncière.
* Si attente d'un enfant il te faut la déclaration de grossesse établie par le médecin
* paiment RSA un RIB. (relevé d'identité bancaire)
sans oublier ded fournir si besoin une ou plusieurs des pièces dites plus haut ainsi que dire si épargnes placés comme argent sur son épagne (livret A etc......... .)
Voilà grosso modo les pâiers demandés.
Moi ce que je veut savoir c'est si dans nôtre pays pour une raison ou pour une autre, une personne qui a un besoin particulier et qui ne veut pas travailler peu toucher quelque choses de l'état sans a avoir a rendre de compte c'est a dire plus simplement je dirait : toucher des soue de l'état sans rien faire.
Es que l'état a le droit de te laisser mourrir de faim si tu ne veut pas travailler?
Merci.
Es que l'état a le droit de te laisser mourrir de faim si tu ne veut pas travailler?
Merci.
Je sais que certaines allocations à la mort de la personne est reprise sur sa succession. Voilà ce que je sais. Et oui tu peux glander comme tu dis mais quand tu touches le RSA saches que tu as aussi passé sans le savoir un contrat et ce contrat est de retrouver du travail. Oui et non l'état peut dans certains cas te laisser mourir de faim mais saches que tu as des assos comme les resto du coeur, secours populaire et autres qui peuvent t'aider et non si tu rentres dans les cas possible pour toucher des aides.
Merci beaucoup pour vôtre réponse car je doit dire que c'est un sujet délicat il ne s'agit pas de glander a rien faire mais plutôt de rester sur la touche pour mieux rerentrer sur le terrain après.
Je parle biensure de faire des projets professionnels qui ne sont pas en accord avec les formations sur le marché, vouloir réussir par ses propre moyen c'est bien aussi des fois.
Bref la question est es que l'on peut faire un break et être payer sans travailler , et sans a avoir a rendre de compte parce que l'on peut pas administrativement parlant.
Sure ceux je vous remercie de vôtre réponse.
Je parle biensure de faire des projets professionnels qui ne sont pas en accord avec les formations sur le marché, vouloir réussir par ses propre moyen c'est bien aussi des fois.
Bref la question est es que l'on peut faire un break et être payer sans travailler , et sans a avoir a rendre de compte parce que l'on peut pas administrativement parlant.
Sure ceux je vous remercie de vôtre réponse.
Tu veux faire des projets professionels et réussir c'est bien même très, très bien mais si c'est pour ne pas être en accord avec le marché du travail, je n'en vois pas trop l'interêt d'une part et de l'autre en faisant ça je doute que tu puisses avoir du fric pour le faire ou alors travailler à côté pour mener à bien ceci.
Je vous suis très bien dans vôtre raisonnement et je suis biensure d'accord mais il y a un hic pour percé dans le monde du travail il faut des compétence et cela s'apprend a l'école , s'acquière sur le tas ou l'on peu faire comme Sergei Brin et Larry Page commencer commencer tous seul chez soit et ce n'est pas trop conseiller mais si l'on a envie existe t'il des solution pour survire tel était m'a question.
Merci pour vôtre réponse vous stipuler ( travailler a côter sinon ) et c'est bien normal je suis d'accord.
Merci pour vôtre réponse vous stipuler ( travailler a côter sinon ) et c'est bien normal je suis d'accord.
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