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Association loi 1901

ph92d - Modifié par ph92d le 17/03/2012 à 19:47
BmV Messages postés 91296 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 3 novembre 2024 - 17 mars 2012 à 20:08
Bonjour,

Est ce que le président et le trésorier d'une association loi 1901 peuvent vivre ensemble et sous le même toit sans être pacsé? Sinon sans cela représente il un conflit d'intérêt?
Merci pour la réponse.
A voir également:

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 91296 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 3 novembre 2024 18 477
17 mars 2012 à 20:08 
Que disent les statuts de l'association à ce sujet ?



Voir par exemple ici ==> http://clubcaninportovecchiais.com/SECTION4/p4.php?PHPSESSID=e9a643089e46d9d4cba280ce32be5077 article 9 ....


                
                

    
        

    
            
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