Refus permis construire cause pente acces pom
bouchhar
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02Marie Messages postés 1020 Statut Membre -
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Bonjour,
bonjour,
je me permet de solliciter vos competences concernant un terrain qui est totalement viabilisé,
entouré de maison et on refuse de nous donnez le pc car pente >15% pour acces pompier
alors que tout ce secteur est constructible
j'aimerai savoir s'il y'a une solution à ce probleme
Cordialment Mr Bouchhar
bonjour,
je me permet de solliciter vos competences concernant un terrain qui est totalement viabilisé,
entouré de maison et on refuse de nous donnez le pc car pente >15% pour acces pompier
alors que tout ce secteur est constructible
j'aimerai savoir s'il y'a une solution à ce probleme
Cordialment Mr Bouchhar
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21 réponses
Bonjour,
La mention de je sais plus quel cadre dit que "le projet décrit au cadre .... peut être réalisé" ou "ne peut être réalisé" ????
Votre commune est elle dotée d'un PLU, d'un POS ?
Combien y-a-t-il de mètres qui pourraient séparer la future maison de la route ? Si moins de 100 ça doit le faire !
La mention de je sais plus quel cadre dit que "le projet décrit au cadre .... peut être réalisé" ou "ne peut être réalisé" ????
Votre commune est elle dotée d'un PLU, d'un POS ?
Combien y-a-t-il de mètres qui pourraient séparer la future maison de la route ? Si moins de 100 ça doit le faire !
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