Cherche notaire acte copro 2 maisons
sophie
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19 févr. 2012 à 12:22
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 - 20 févr. 2012 à 00:07
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kasom
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Modifié par kasom le 19/02/2012 à 17:31
Modifié par kasom le 19/02/2012 à 17:31
Bonjour
le promoteur cherche peut être à faire une copropriété horizontale, source de problèmes et contestée de plus en plus par l'administration
demandez lui de vous expliquer pourquoi , mais en général le promoteur fait ça pour ne pas avoir à lotir ( si par ex les terrains ont été divisés une première foi il y a moins de 10 ans )
le promoteur cherche peut être à faire une copropriété horizontale, source de problèmes et contestée de plus en plus par l'administration
demandez lui de vous expliquer pourquoi , mais en général le promoteur fait ça pour ne pas avoir à lotir ( si par ex les terrains ont été divisés une première foi il y a moins de 10 ans )
BmV
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Modifié par BmV le 19/02/2012 à 19:14
Modifié par BmV le 19/02/2012 à 19:14
Tiens : Sophie est devenue Valérie !
Très intéressant !
Mais ça n'excuse ni n'autorise les doublons.
Même sous le troisième pseudo de Léa ==> https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-5652992-besoin-renseignement-copropriete-horinzontale ...
-=O(_BmV_)O=- " Il vaut mieux passer à La Poste hériter qu'à la postérité ! " Alphonse Allais
Très intéressant !
Mais ça n'excuse ni n'autorise les doublons.
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kasom
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19 févr. 2012 à 22:12
19 févr. 2012 à 22:12
ça me gonfle, mais ça me gonfle ce genre d'attitude ;=))
merci pour la vigilance BmV
merci pour la vigilance BmV
La législation juridique et financière évolue en permanence...
19 févr. 2012 à 18:03
le promoteur n'a pas pu déposé le projet arrière en lotissements car terrain trop petit pour deux maisons.
Mais ce que je ne comprends pas c'est pourquoi le notaire ne suit pas puisque la mairie accèpte le projet ??
Merci de votre aide.
19 févr. 2012 à 18:48
la mairie peut accepter le projet de PC, elle ne se prononce pas sur la légalité d'une éventuelle copropriété
<ital>car terrain trop petit pour deux maisons. </ital
A priori un seul PC valant division pour deux maisons ??
mais je comprends la méfiance du notaire, même si ça m'est difficile à expliquer, car je ne comprends pas tout
Dans un cas comme le votre, je fais appel à un ami qui est spécialisé sur ce genre de problème / projet , il s'occupe de tout
Modifié par LEA le 19/02/2012 à 23:25
Je suis désolé pour les doublons. J'espère que vous me comprendrez, je suis tellement désespérée. C'est le projet de notre vie. ma famille et moi passons une fois par mois voir le terrain, on s'y voyait déjà. alors je ne peux pas dire à mes enfants, finalement les enfants plus de maison. sans être sûr qu'il n'y a aucune chance que ce projet aboutisse. alors oui, j'ai utilisé plusieurs pseudo en espérant qu'ainsi il y aurait plus de chance que mon sos soit lu et j'en suis désolée mais maintenant je sais qu'au moins une persone l'a lu et je vous en remercie. connaissez vous quelqu'un susceptible de nous aidez ?
Je vais appeler demain le promoteur, on verra bien.
Merci de votre aide.
Désolée je n'ai pas pu me connecter en tant que sophie. Merci de votre compréhension.
20 févr. 2012 à 00:07
Pour le projet de votre vie, le promoteur saura trouver une solution, sinon, c'est qu'il y a effectivement anguille sous roche
On ne" force" pas un projet comme celui ci , prendre autant de risques pour ce projet c'est louer à la roulette russe avec l'avenir
l'entêtement n'est pas une bonne chose : le projet est légal : les notaires l'avalisent
Il ne l'est pas: passez à autre chose, ça vous évitera de revenir ensuite parce que justement vous serez passés outre