Définition bail mobilier
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Valenchantée Messages postés 23493 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Valenchantée Messages postés 23493 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
J'aimerais connaître la définition d'un bail mobilier, en effet je ne comprends pas le sens ce cette expression.
J'imagine sans certitude que cela fait référence à des meubles qui auraient été loué mais je n'arrive pas trouver d'exemples ...
Merci de bien vouloir éclairer ma lanterne.
Cordialement.
J'aimerais connaître la définition d'un bail mobilier, en effet je ne comprends pas le sens ce cette expression.
J'imagine sans certitude que cela fait référence à des meubles qui auraient été loué mais je n'arrive pas trouver d'exemples ...
Merci de bien vouloir éclairer ma lanterne.
Cordialement.
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- Définition bail mobilier
- Bail à imprimer - Guide
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