CHSCT non élu par CE et DP
FloCe
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juju -
juju -
Bonjour,
A ma connaissance, les membres du CHSCT sont censés être élus par le CE/DP.
Dans mon entreprise, c'est l'employeur qui a nommé ces personnes sans en informer le CE.
Ce comité à été nommé depuis environ 1 an.
Peut-on procéder à une annulation et un nouveau vote?
Merci
Cordialement
A ma connaissance, les membres du CHSCT sont censés être élus par le CE/DP.
Dans mon entreprise, c'est l'employeur qui a nommé ces personnes sans en informer le CE.
Ce comité à été nommé depuis environ 1 an.
Peut-on procéder à une annulation et un nouveau vote?
Merci
Cordialement
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3 réponses
ma connaissance, les membres du CHSCT sont censés être élus par le CE/DP.
oui et pas par le boss ..
au menbre du ce de prendre leur reponsabilité
oui et pas par le boss ..
au menbre du ce de prendre leur reponsabilité
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