Suspension de permis
gagaetan86
-
claude49 Messages postés 209 Statut Membre -
claude49 Messages postés 209 Statut Membre -
Bonjour,
Je viens de lire un peu les différents articles posaient sur le forum, mais moi mon cas n'est pas très répertorié.
Je suis jeune conducteur, donc en permis probatoire, je me suis fait arrêter deux fois pour le téléphone et une fois pour avoir grillé un feu rouge.
Depuis, j'ai du repasser des tests psychotechniques, une visite médicale... pour avoir une réponse : APTE TEMPORAIRE.
Cependant, ayant un peu besoin de mon véhicule pour aller travailler, j'ai continuer a conduire. FAUTE, je me suis fait arrêter avec immobilisation du véhicule et une convocation au tribunal devant le procureur de la république.
Quelqu'un pourrait-il me dire ce a quoi je pourrai m'attendre après? Merci beaucoup
Je viens de lire un peu les différents articles posaient sur le forum, mais moi mon cas n'est pas très répertorié.
Je suis jeune conducteur, donc en permis probatoire, je me suis fait arrêter deux fois pour le téléphone et une fois pour avoir grillé un feu rouge.
Depuis, j'ai du repasser des tests psychotechniques, une visite médicale... pour avoir une réponse : APTE TEMPORAIRE.
Cependant, ayant un peu besoin de mon véhicule pour aller travailler, j'ai continuer a conduire. FAUTE, je me suis fait arrêter avec immobilisation du véhicule et une convocation au tribunal devant le procureur de la république.
Quelqu'un pourrait-il me dire ce a quoi je pourrai m'attendre après? Merci beaucoup
3 réponses
Quelqu'un pourrait-il me dire ce a quoi je pourrai m'attendre après?
Un retrait de permis.
Un retrait de permis.
gagaetan86
Oui je suis d'accord mais de combien de temps a peu prés avec combien d'amende.. la est ma question...
Lentzouille2
Messages postés
1000
Statut
Membre
45
définitive
gagaetan86
Oui merci de ta réponse pertinente je ni crois pas trop...
Bonjour
Cas où vous n'avez jamais eu de permis ou ci celui-ci a été annulé:
Vous n'avez plus de permis suite à la perte de tous vos points, une annulation du tribunal. Vous passerez devant le tribunal correctionnel.
vous risquez jusqu'à 15 000 Euros d'amende, une interdiction judiciaire de passer n'importe quels permis pendant 5 ans, et enfin de la prison avec sursis principalement même si les textes précises qu'il peut y avoir du ferme.
Mais en réalité, c'est le juge qui décide de la peine et elle est en général très inférieure. donc il faut attendre le jugement.
Cdt
Cas où vous n'avez jamais eu de permis ou ci celui-ci a été annulé:
Vous n'avez plus de permis suite à la perte de tous vos points, une annulation du tribunal. Vous passerez devant le tribunal correctionnel.
vous risquez jusqu'à 15 000 Euros d'amende, une interdiction judiciaire de passer n'importe quels permis pendant 5 ans, et enfin de la prison avec sursis principalement même si les textes précises qu'il peut y avoir du ferme.
Mais en réalité, c'est le juge qui décide de la peine et elle est en général très inférieure. donc il faut attendre le jugement.
Cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...