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BONUS / MALUS où j'en suis?

Résolu
avmp13 -  
 maryline az -
Bonjour,

- J'ai eu un sinistre (auto) dont ma responsabilité a été entièrement engagée, au cours du mois de juin 2009.
- J'ai clôturé mon dernier contrat auto le 06 juillet 2010.
*Sachant que j'ai passé mon permis B au mois de septembre 2007 (période à laquelle j'ai souscris mon premier contrat d'assurance auto), et en prenant en compte le faite que je n'ai plus d'auto assurée depuis 2010, quel serait mon bonus ou à défaut malus si je devais assurer une auto aujourd'hui?
Merci
A voir également:

4 réponses

Réponse 1 / 4
aie mac Messages postés 5586 Statut Membre 1 337
 
bonjour

les règles du bonus-malus sont stipulées par l'article A 121-1 CdA

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006156959/2009-08-16/
3
avmp13
 
merci pour l'info.
0
Réponse 2 / 4
australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur 6 756
 
Bonsoir

Lorsque vous avez résilié votre précédent contrat, vous avez sans doute eu un relevé d'information qui faisait apparaitre votre coefficient.

Si vous assurez un véhicule maintenant, cette nouvelle compagnie devra tenir compte de votre accident responsable.
1
avmp13
 
Combien de temps faut il pour que cet accident ne soit plus pris en compte dans le bonus? Je pensais qu'il fallait 24 mois, c'est souvent ce qu'ils demandent dans les simulations de devis
0
Réponse 3 / 4
nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 762
 
Bonjour,

Posez la question à un assureur ou faites une simulation en ligne.
0
Réponse 4 / 4
maryline az
 
bonjour,


2 ans sans assurance on reprend a 1 .

Maryline
0

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