quelle droit a t il

Question

Bonjour, 
j ai un huissier qui est passé et quand je lui demander un le titre exécutoire du tribunal il est parti furieux me disant que j allai voir (menace en gros)  ma question pourquoi et il parti sans rien me laissé comme papier et qu est je risque ?

BarbieTM · Answer

Bonjour,

Soit il l'avait oublié, et il reviendra avec (mais vous devez recevoir au préalable un avis de passage).
Soit il n'en a pas, et vous ne risquez rien pour le moment.

Tout dépend ensuite de quelle dette il s'agit, et de quand elle date...

ethelred · Answer

Bonjour,

Je confirme la réponse de BarbieTM en ajoutant juste une précision : il y a une exception à la nécessité d'une décision judiciaire : les créances publiques. En effet, un comptable public peut émettre un titre exécutoire de lui-même, sans passer par un juge.
Mais, dans tous les cas, qu'il émane d'une juridiction ou du Trésor Public, il faut toujours un titre exécutoire à l'huissier pour qu'il puisse agir. Vous avez donc très bien fait de le lui réclamer.

fifiooh · Answer

merci pour vos réponse . donc dans tous les cas il dois me montrer le titre s il veut que je paye quoi que ce soit, de même  qu il est parti furieux de ma demande pourquoi une tel réaction de ça part ces légal ce qui font

pititenouette · Answer

Bonjour,

L'huissier ne fait pas que la distribution de titre exécutoire.

Il vous a indiqué le motif de son passage?

fifiooh · Answer

tous qu il a dit c huissier de justice je suis la pour faire une saisi genre marqué mon immobilier    ou  vous devez payé une amande de 2009 mais pas vue sont papier ,donc juste ces dire a lui . je lui et demander le titre exécutoire du tribunal et la furieux , il est partie ces tous

BarbieTM · Answer

C'est pour une amende ??

Quelle droit a t il

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