Accident auto

transistor - 28 nov. 2011 à 15:47
 transistor - 28 nov. 2011 à 15:58
Bonjour,

j'ai prêté mon vehicule et celui-ci a eu un accident.

en voulant éviter un pieton, il s'est déporté sur la voix en sens inverse et a percuté la voiture d'en face. la conductrice avait mal au pied donc il y a eu les flics et l'ambulance mais pas de constat de fait. les flics ont prient l'identitée des deux personnes ainsi que le numero de portable.
ce que je ne s'avait pas c'est que la personne à qui j'avais prêté mon vehicule n'avait plus de permis. que vat il se passer pour lui et moi le propriétaire du vehicule?

1 réponse

Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 15 octobre 2024 12 086
Modifié par Afrikarnak le 28/11/2011 à 15:54
Bonjour..
Pour le conducteur inconscient:
Code de la Route Art. L221-2:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006159514/2011-11-28/

Sans compter le remboursement de la SS en cas de soins..
Eventualité d'une plainte et D&I..

Pour toi:
Certainement un malus et surtout aucun remboursement des dégats.. (Voir les C.G de ton assurance..).

A+
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merci pour l'info....
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