Sujet Précédent Sujet Suivant

Taxe d'habitation

Résolu
ririnoute - 23 nov. 2011 à 13:19
 ririnoute - 23 nov. 2011 à 14:43
Bonjour,

Voilà, nous avons emménager dans un appartement au 2 janvier 2011, et nous avons à nouveau déménager le 26 septembre 2011 pour un autre département. A ce jour, aucune taxe d'habitation ne nous a été réclamée, quelles taxes allons nous devoir payer ?

Merci

4 réponses

Réponse 1 / 4
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 724
23 nov. 2011 à 13:22
Bonjour

Où étiez vous au 1 er janvier 2011 ?
0
Réponse 2 / 4
ririnoute
23 nov. 2011 à 13:49
Au premier janvier j'étais chez mes parents et mon conjoint était logé par son entreprise.
0
Réponse 3 / 4
marmenard
23 nov. 2011 à 14:12
Bonjour
Donc taxe d'habitation à zéro pour 2011
La TA est due par l'occupant au 01/O1
Gardez vos factures EAU EDF et bail quelque temps
0
Réponse 4 / 4
ririnoute
23 nov. 2011 à 14:43
Merci de votre réponse.
0

Discussions similaires

erreur surfaces habitables déclarées
sylvie -
Poisson92100 -

3 réponses
Redressement taxe foncière
Pathi21 -
Pathi21 -

5 réponses
Assujettissement d'exonération de la taxe d'habitation
lilidurhone -
lilidurhone -

2 réponses
mon voisin à t il le droit de posséder des montons
jfjouhan -
Pierrecastor -

1 réponse
élevage de mouton a proximite d'habitations !
jnadege -
tit titi -

5 réponses