Le RSI me réclame plus de 8000€

Question

Bonjour, 

En février 2009 j'ai crée un société en micro bnc et j'ai bénéficié de l'ACCRE. j'ai déclaré 9000 euros la première année en revenu indépendant. 

Voyant que mon activité n'etait pas assez rentable j'ai arrêté de travailler et j'ai trouvé un CDD de 6 mois en mars 2010 qu'y m'a rapporté 12000€ que j'ai déclaré au RSI (mon erreur a été je pense de ne pas stopper mon activité en décembre 2009 et aussi de rien connaitre a ce système). A la fin de se contrat je suis parti travailler à l'étranger et y suis toujours aujourd'hui.

Aujourd'hui je reçoit une lettre du RSI qui me réclame plus de 8000€... Je n'ai pas cette somme et décide d'appeler pour savoir si le calcul et bon. j'explique la situation et la personne au téléphone me dis que tout est normal que le RSI ponctionne en moyenne 40% du chiffre d'affaire total.

Aujourd'hui je ne sais plus quoi faire mon entreprise et en sommeil que se passe t-il si je la déclare en cessation de payement, en gros y a t il une solution pour ne pas y laissé tout ce que je possède( c'est dire pas grand chose).

squirrel99 · Answer

Bonjour, 

Avez vous eu des revenus en tant que travailleur indépendant pour 2010 ?

Car je suppose que les 8 000 € sont en rapport avec la régularisation de vos cotisations pour l'année 2010. 

Pourquoi avoir déclaré les revenus salariés liés à votre CDD au RSI ?

Sébastien

Emilie1983 · Answer

J'ai indiqué mes revenus salariés en 2010 car il était demandé dans la déclaration des revenus des professions indépendante dans l'encadré 3.

VOUS AVEZ EXERCÉ EN 2010 UNE ACTIVITE SALARIEE OU RELEVANT DE L'ASSURANCE MALADIE DES PRATICIENS ET AUXILIAIRES MÉDICAUX (PAM)

Salaires : Portez en case VA le total des revenus nets (traitements, salaires, avantages en nature, indemnités perçus de vos employeurs, allocations chômage) tirés de l'activité salariée (voir notice ) et en case VB le nombre d'heures salariées effectuées durant l'année.


etait-ce une erreur?

samibri · Answer

bonjour,
vous n'aviez pas à déclarer vos revenus de salarié car vous avez cotisé chez votre employeur en cdd pour la maladie, retraite et chomage, il faut peut être les déclarer mais ils ne doivent pas être comptabilisés avec vos revenus de microbnc.déclarez au tribunal de commerce votre cessation d'activité si c'est possible avec effet rétroactif c'est à dire au 31 décembre 2009 si toutefois vous n'aviez pas de revenu en 2010 de votre entreprise. tenez moi au courant

squirrel99 · Answer

A Emilie,

Vous avez correctement déclaré vos revenus.

Cette information est utile au RSI afin de savoir si vous dépendez du régime maladie des salariés ou des celui des indépendants.

Ce n'est donc pas le fait d'avoir indiqué cette somme qui a entrainé l'appel de cotisation de 8 000 €.

Pouvez vous me confirmer que vous n'avez déclaré aucun revenu de travailleur non salarié pour 2010 ?

Demandez au RSI le détail du calcul, mais il s'agit probablement d'une erreur ou d'une taxation d'office.

Sébastien

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