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Permis de construire pour chalet

heureuse maman de 2 ptites coquines - Modifié par heureuse maman de 2 ptites coquines le 6/10/2011 à 20:55
 audrey - 8 oct. 2011 à 15:39
Bonjour,

situation assez complexe puisque toutes les réponses que nous obtenons sont très divergentes les unes des autres.voila je m'explique la demande de permis de construire vient d'etre deposer en mairie,pour maison et garage mais le garage sera realiser dans les 2ans,sa nous permettait d'avoir le permis en main tout en prenant notre tps.Mon papa vient egalement avec nous,et l'agrandissement etait prevu pour une grande chambre et coin salon,mais après reflexion nous nous sommes décidé sur un chalet,et lui en ai ravi!!Et au final on ne voit plus les choses autrement,nous sommes 4 a la maison,mon mari,nos filles et moi,il etait important qu'il est sa dependance pour lui!!Voila enfin notre probleme il nous faut un permis de construire et j'ai bien peur qu'il faille attendre l'achevement des travaux pour a nouveau deposer permis de construire pour chalet d'environ 30m2 ???La reponse la plus pertinente,celle de la mairie!!!

mon constructeur m'a dit autre chose,forum egalement et les sites pref mairie urbanisme etc

J'ai besoin de votre aide,vraiment!!merci d'avance!!

3 réponses

Réponse 1 / 3
Josh Randall Messages postés 26544 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 25 juin 2024 8 222
6 oct. 2011 à 23:17
Bonjour

Au moins 2 solutions sont possibles

- l'une consiste à déposer une demande de permis de construire modificatif en y intégrant le nouveau projet
- l'autre consiste à déposer un permis de construire modificatif qui prendra en compte les modifications sur le projet initial et un autre permis de construire pour la dépendance
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audrey
8 oct. 2011 à 10:12
Merci de votre réponse.Quelles seront mes demarches au vu de votre 1ere solution (on pense que sa nous evitera des frais pour un nouveau depot de permis de constuire).La mairie m'a tout de meme dit qu'il fallait attendre achevement des travaux pour deposer a nouveau pour chalet,comment puis je la contrer etant donné qu'elle est censé connaitre la lois...
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Réponse 2 / 3
Josh Randall Messages postés 26544 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 25 juin 2024 8 222
8 oct. 2011 à 10:28
La mairie connait bien la loi.
En fait, et ce n'est pas aussi illogique qu'on pourrait le croire, elle se dit qu'il serait tout aussi bien d'en terminer avec ce permis actuellement encours avant d'attaquer l'autre projet.

D'ailleurs, rien ne t'empêche de déposer une permis de construire modificatif afin de pouvoir en terminer avec votre dossier en cours puisque les travaux seraient achevés assez rapidement, et déposer dans le même temps un nouveau dossier pour le chalet.

En terme de frais à engager, je ne suis pas certain que cela change quoi que ce soit puisque de toute façon, il faudra quand même faire de nouveaux plans...
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audrey
8 oct. 2011 à 10:42
il connaisse sans doute les lois,elle s'ai renseignée pour une autre eventuelle solution,a priori pour cette mairie aucune autre.Faut il que nous attendions l'accord du permis de construire??pour pouvoir faire modifications?
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Réponse 3 / 3
Josh Randall Messages postés 26544 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 25 juin 2024 8 222
8 oct. 2011 à 11:39
La mairie est bien gentille. Elle ne peut pas refuser le dépôt d'un dossier !!!
Si jamais c'était le cas, un petit mot au Préfet serait le bienvenu !!
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audrey
8 oct. 2011 à 15:39
merci bien pour toutes ces reponses pertinentes,en vous remerciant,nous reste plus qu'a nous lancé dans les demarches.
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