Tabac en douane: situation assez complexe
Résolu
Piggy
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Afrikarnak Messages postés 39943 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Afrikarnak Messages postés 39943 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour, je suis confronté à une idée me tracassant ces temps-ci:
J'ai récemment acheté en import un narguilé sur Internet. En soi, je peux, mais c'est l'achat de TABAC par correspondance à l'étranger, qui est interdit, or, moi, les 100g de tabac à chicha, je ne les ai pas payé, c'est le site commerçant qui m'a offert ces deux boîtes de 50g...donc sur la facture, il est indiqué le prix du narguilé, ainsi que les deux paquets, qui eux, affichent un prix de...0€...peut-on donc considérer qu'il n'y a pas eu de transaction pour ce tabac, et que donc, la franchise va s'appliquer et qu'au pire, j'aurai des taxes à payer sur l'excès ? ou alors c'est le contenu total ou partiel du colis qui sera saisi ?
Car, étant donné que je n'ai pas déboursé un seul centime pour le tabac, si à la limite, il est saisi, cela ne me dérange pas, mais c'est d'avoir à perdre mon narguilé en conséquence qui me pose problème, car ça m'embêterait de me faire saisir un objet qui vaut le décuple de ce que je n'ai même pas acheté...
Merci de m'aider!
J'ai récemment acheté en import un narguilé sur Internet. En soi, je peux, mais c'est l'achat de TABAC par correspondance à l'étranger, qui est interdit, or, moi, les 100g de tabac à chicha, je ne les ai pas payé, c'est le site commerçant qui m'a offert ces deux boîtes de 50g...donc sur la facture, il est indiqué le prix du narguilé, ainsi que les deux paquets, qui eux, affichent un prix de...0€...peut-on donc considérer qu'il n'y a pas eu de transaction pour ce tabac, et que donc, la franchise va s'appliquer et qu'au pire, j'aurai des taxes à payer sur l'excès ? ou alors c'est le contenu total ou partiel du colis qui sera saisi ?
Car, étant donné que je n'ai pas déboursé un seul centime pour le tabac, si à la limite, il est saisi, cela ne me dérange pas, mais c'est d'avoir à perdre mon narguilé en conséquence qui me pose problème, car ça m'embêterait de me faire saisir un objet qui vaut le décuple de ce que je n'ai même pas acheté...
Merci de m'aider!
A voir également:
- Tabac chicha douane française
- Douane espagne alcool par personne - Guide
- Amende tabac douane belgique - Guide
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- Tabac douane - Guide
- Prix tabac portugal - Guide
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Normalement on ne saisit que ce qui n'est pas autorisé.. Si petite quantité il ne devrait pas y avoir d'amende surtout si tu exposes que tu n'avais pas demandé ce tabac (Cadeau empoisonné..). Par contre le reste du colis arrivera en retard...
A+
ll n'y avait que l'équivalent de 100g, donc je ne pense pas aller en taule pour ça, me voilà déjà rassuré! ^^
A mon avis le colis ne sera pas ouvert... Leur 'nez' (Radiographie etc..) n'est pas assez développé pour renifler cette petite quantité..
A+