Tabac en douane: situation assez complexe

Résolu
Piggy - 5 oct. 2011 à 16:00
Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 15 octobre 2024 - 5 oct. 2011 à 19:30
Bonjour, je suis confronté à une idée me tracassant ces temps-ci:
J'ai récemment acheté en import un narguilé sur Internet. En soi, je peux, mais c'est l'achat de TABAC par correspondance à l'étranger, qui est interdit, or, moi, les 100g de tabac à chicha, je ne les ai pas payé, c'est le site commerçant qui m'a offert ces deux boîtes de 50g...donc sur la facture, il est indiqué le prix du narguilé, ainsi que les deux paquets, qui eux, affichent un prix de...0€...peut-on donc considérer qu'il n'y a pas eu de transaction pour ce tabac, et que donc, la franchise va s'appliquer et qu'au pire, j'aurai des taxes à payer sur l'excès ? ou alors c'est le contenu total ou partiel du colis qui sera saisi ?
Car, étant donné que je n'ai pas déboursé un seul centime pour le tabac, si à la limite, il est saisi, cela ne me dérange pas, mais c'est d'avoir à perdre mon narguilé en conséquence qui me pose problème, car ça m'embêterait de me faire saisir un objet qui vaut le décuple de ce que je n'ai même pas acheté...
Merci de m'aider!

1 réponse

Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 15 octobre 2024 12 082
Modifié par Afrikarnak le 5/10/2011 à 17:20
Bonjour..
Payé ou pas l'importation de tabac par voie postale/transporteur est interdit avec saisie à la clé..
A+

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=34
-1
Merci, mais cela va-t'il de la saisie uniquement du tabac ? (auquel cas, cela n'a pas d'importance) ou alors il en va de la saisie de l'intégralité du colis ?
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Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 15 octobre 2024 12 082
5 oct. 2011 à 19:06
Re:
Normalement on ne saisit que ce qui n'est pas autorisé.. Si petite quantité il ne devrait pas y avoir d'amende surtout si tu exposes que tu n'avais pas demandé ce tabac (Cadeau empoisonné..). Par contre le reste du colis arrivera en retard...
A+
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Merci beaucoup l'ami! ^^

ll n'y avait que l'équivalent de 100g, donc je ne pense pas aller en taule pour ça, me voilà déjà rassuré! ^^
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Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 15 octobre 2024 12 082
Modifié par Afrikarnak le 5/10/2011 à 19:32
Re:
A mon avis le colis ne sera pas ouvert... Leur 'nez' (Radiographie etc..) n'est pas assez développé pour renifler cette petite quantité..
A+
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